AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'association du Cinéma Stella X..., dont le siège est ..., en cassation d'un

afférent à une période de congé de formation ; Attendu que pour accueillir la demande du salarié, le conseil de prud'hommes se borne à reproduire ses conclusions à l'exception de quelques aménagements de style

rappels de salaires et le paiement d'indemnités de caisse ; Attendu que, pour accueillir leurs demandes, le conseil de prud'hommes se borne à reproduire leurs conclusions avec quelques aménagements de style

au contraire, j'ai été entièrement libre, j'ai vraiment pu développer là ce qui constitue mon style, les détails des matières, les combinaisons de couleurs.

de l'article L. 112-1 du Code de la propriété intellectuelle ; 2 ) que lorsque les modèles litigieux s'inspirent tous deux des mêmes éléments provenant du domaine public, de la mode ou d'un même style

Par un mémoire, enregistré le 23 avril 2023, la SCI Bella Stella, la SCI Alba et la SCI Rundinella déclarent accepter le désistement de la requête de la SCI Madeleine.

[R] [H] Représentant : Me Rémy STELLA de la SELARL DEFENZ, avocat au barreau de MARSEILLE M. [Y] [W] Représentant : Me Rémy STELLA de la SELARL DEFENZ, avocat au barreau de MARSEILLE S.E.L.A.R.L.

attaqué (Versailles, 23 janvier 2020), la société Campenon Bernard construction (la société absorbante) a absorbé, le 31 octobre 2016, la société Campenon Bernard industrie (la société CBI) et la société STEL

Abderrahmane X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 juin 1987 par la cour d'appel de Grenoble (chambre sociale), au profit de la société Entreprise Stella Philippe, ..., défenderesse

, sur le fondement de l’article L. 2131-6 du code général des collectivités territoriales, d’annuler la deliberation n°10 du 14 mai 2025 du conseil d’administration de l’établissement public local “Stellae

L'ESPECE, OU LE GERANT ETAIT INVESTI DE SES POUVOIRS ANTERIEUREMENT A LA PROMULGATION DE LA LOI DU 7 AOUT 1957" ; ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET ATTAQUEQUE X..., EN TANT QUE GERANT DE LA SOCIETE STELLA

MOYENS ANNEXES au présent arrêt Moyens produits par la SCP Gadiou et Chevallier, avocat aux Conseils, pour la société Crea Steel.

U..., ès qualités de syndic de la Sogecar, domicilié ..., 15 / de la société Sogecar, dont le siège est ..., 16 / de la société Stella Abondance, dont le siège est 47200 Virazeil, 17 / de M.

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La SCI Bella Stella a demandé au tribunal administratif de Bastia d'annuler la décision du 26 octobre 2021 par laquelle le préfet de la

DE FAIRE SURELEVER UN PAVILLON LEUR APPARTENANT, ONT TRAITE A CET EFFET AVEC STELLA, ARCHITECTE, QUE LA " SOCIETE D'ETUDES ET DE COORDINATION DES TRAVAUX DU BATIMENT ", DITE S E T C T B, A ETE CHOISIE

Syndicat des copropriétaires 9 ET 11 RUE NAPOLÉON C/ Compagnie d'assurances SA GAN ASSURANCES Compagnie d'assurances ALLIANZ IARD Compagnie d'assurances SA AXA FRANCE IARD SCI A CITA SARL A STELLA

Dès lors, n'est pas sérieusement contestable l'obligation de la société Maisons France style de supporter le coût de ces travaux non chiffrés.

CARLIER COURTOIS, avocat au barreau de DUNKERQUE INTIMÉ Monsieur [W] [P] né le [Date naissance 1] 1958 à [Localité 2] demeurant [Adresse 1] [Adresse 1] Représenté et assisté de Maître Eric STEYLAERS