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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Tribunal Administratif de Rouen
DTA_2303680_20231010
10 octobre 2023
10 octobre 2023
Il résulte de l'instruction que le bateau " Pierre Suzanne ", immatriculé LH 697 804, dont le propriétaire déclaré est M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2010:C100425
14 avril 2010
14 avril 2010
Alain Y... et Mme Suzanne Z... d'un salaire différé pour un montant de 94 710 euros et à Mme Michèle X... d'un salaire différé pour un montant de 20 520,50 euros ; Attendu que, contrairement aux énonciations
Source officiellecomm
6137210acd580146773f079d
30 mai 1989
30 mai 1989
. ; 2°) Madame Suzanne, Henriette X..., veuve B..., demeurant à Senlis (Oise), ... ; nommée à cette fonction en remplacement de feu Maître Y..., par jugement du tribunal de commerce de Senlis, du 18 juin
Source officiellecr
édure suivie sur leur plaintec/Alban Z
6079a8229ba5988459c4be01
28 mai 1990
28 mai 1990
Suzanne, épouse X..., agissant tant en son nom personnel qu'en qualité d'administrateur sous contrôle judiciaire d'Yves X..., parties civiles, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel
Source officielleciv1
60794b939ba5988459c43709
24 février 1987
24 février 1987
surplus des biens successoraux ; que Marcel X... est décédé le 27 décembre 1972, laissant Mme Germaine A..., son épouse donataire de l'usufruit de la totalité des biens composant sa succession, et Mme Suzanne
Source officielleciv2
61372132cd580146773f1c3b
26 avril 1990
26 avril 1990
CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Madame Charlotte Y..., demeurant ..., La Médé, à Châteauneuf les Martigues (Bouches-du-Rhône), 2°) Madame Suzanne
Source officielleCTX TECHNIQUE
6876a692e74401da7f35a61e
4 juillet 2025
4 juillet 2025
Portalis DB3T-W-B7H-UWPJ MINUTE N° Notification Copie certifiée conforme délivrée par lettre recommandée avec accusé de réception aux parties Copie certifiée conforme délivrée par lettre simple à Me Suzanne
Source officiellePREMIERE CHAMBRE
69d58130cdc6046d4773c977
3 avril 2026
3 avril 2026
ORVA-VACCARO & ASSOCIES, avocats au barreau de TOURS Rep/assistant : Maître Jean-Philippe RUFFIE de la SELAS LEXIA, avocats au barreau de BORDEAUX DEFENDEURS Monsieur [Q] [M] Rep/assistant : Maître Laurent SUZANNE
Source officielleciv2
6079434e9ba5988459c41e7f
10 mars 1976
10 mars 1976
SUZANNE : ATTENDU QU'AUX TERMES DE L'ARTICLE L 27 DU CODE ELECTORAL LE POURVOI EN CASSATION EST FORME PAR SIMPLE REQUETE, DENONCEE AUX DEFENDEURS PAR LETTRE RECOMMANDEE DANS LES DIX JOURS QUI SUIVENT ;
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2013:C200125
31 janvier 2013
31 janvier 2013
procédure civile ; Attendu que Mme Christiane X... s'est pourvue en cassation le 5 août 2011 contre un arrêt rendu par la cour d'appel de Papeete dans une instance l'opposant à Tetahiarii Y... dite Suzanne
Source officielle9ème SSJS
CETAT:CETATEXT000030755736
19 juin 2015
19 juin 2015
tribunal administratif de Saint-Denis d'annuler les opérations électorales qui se sont déroulées le 30 mars 2014 pour la désignation des conseillers municipaux et communautaires de la commune de Sainte-Suzanne
Source officielleCour d'Appel
6253c859bd3db21cbdd85036
11 mai 2000
11 mai 2000
Z... et de Madame Suzanne Y... a été prononcé aux torts exclusifs du mari.
Source officielleCour d'Appel
6253cc03bd3db21cbdd8ed9b
19 décembre 2011
19 décembre 2011
Suzanne, Camille, Chantal, Georges et Denise X... ont fait assigner Noel X..., fils de leur frère René X....
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2010:SO00328
10 février 2010
10 février 2010
Y... et Aïcha Z..., Messieurs Yves A...et Bernard B..., de Monsieur Joël C..., de Mesdames Carole D...et Magali E..., page 21, paragraphes 2, 3 et 4 Rejette les demandes de Mesdames Suzanne Y... et
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2009:CO00292
31 mars 2009
31 mars 2009
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 20 décembre 2007), que Fernand X... et son épouse Suzanne X...
Source officielle9EME ET 10EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008140314
9 juillet 2003
9 juillet 2003
Saint-Denis de la Réunion a rejeté sa protestation dirigée contre les opérations électorales qui se sont déroulées le 11 mars 2001 pour l'élection des conseillers municipaux de la commune de Sainte-Suzanne
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2015:C101299
18 novembre 2015
18 novembre 2015
LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, par acte notarié du 9 décembre 1988, David X... et son épouse commune en biens, Suzanne Y
Source officiellecr
6079a89a9ba5988459c4e3d6
11 juin 1970
11 juin 1970
(SUZANNE), PARTIE CIVILE, CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE PARIS DU 19 AVRIL 1969, AYANT REJETE SA DEMANDE DE REPARATIONS CIVILES CONTRE Y...
Source officiellecr
6079a8809ba5988459c4da26
16 janvier 1974
16 janvier 1974
(SUZANNE), PARTIE CIVILE, CONTRE UN ARRET RENDU LE 27 JUIN 1973, PAR LA CHAMBRE D'ACCUSATION DE LA COUR D'APPEL DE MONTPELLIER, QUI A CONFIRME UNE ORDONNANCE DE REFUS D'INFORMER CONTRE INCONNU DU CHEF
Source officielleciv1
éboutée de son action en recel successoralc/Mme Z
61372327cd5801467740622b
5 janvier 1999
5 janvier 1999
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Jacqueline X..., demeurant ..., 2 / Mme Suzanne X..., demeurant
Source officiellePage 17 sur 292