comparaissant pas à l'audience L'affaire a été entendue à l'audience publique du 3 avril 2025, tenue par : * Philippe PASSAULT, Président de Chambre, * Philippe ENJELVIN, Léonard RODRIGUES, Brice VANDAL

actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 1], 4°/ à la société Régulation plomberie chauffage sanitaire (RPCS), société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 6], 5°/ à la société Vaneau

, que sur la façade Ouest également, que sur la façade Ouest au niveau rez-de-chaussée une fenêtre à deux vantaux a été créée à droite de la porte palière, que côté Nord-Ouest les deux fenestrons ont été

par le tribunal administratif de Rennes, a remis un rapport le 23 juillet 2019 formulant un avis sur les désordres dénoncés concernant la façade d'entrée du local commercial, le châssis des quatre vantaux

    Relevant Committee of Ministers documents In the framework of the execution of the judgments in Vanyan v. Russia , (no.   53203/99, 15   December   2005), Khudobin v.

Expéditions le : 1er octobre 2025 Me Hugo LAMENDOUR SELARL ABED BENDJADOR Chambre des urgences O R D O N N A N C E Le premier octobre deux mille vingt cinq, Nous, Catherine GAY-VANDAME

techniques, notamment un courriel du 23 décembre 2021 dans lequel la société [Z]-G proposait deux solutions techniques, dont la « solution 1 » prévoyait une asymétrie de 2 cm entre les hauteurs des deux vantaux

POITIERS-ORLEANS la SCP LAVAL - FIRKOWSKI - DEVAUCHELLE AVOCATS ASSOCIES chambre commerciale O R D O N N A N C E Le vingt et un août deux mille vingt quatre, Nous, Catherine GAY-VANDAME

MAJE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BETHUNE LE JUGE DE L'EXECUTION JUGEMENT DU 03 JUILLET 2025 Grosse(s) délivrée(s) à Me VANHAMME Me DEBERT Copie(s) délivrée(s) à Me VANHAMME Me DEBERT

FIRKOWSKI - DEVAUCHELLE AVOCATS ASSOCIES SCP GUILLAUMA - PESME - JENVRIN Chambre commerciale O R D O N N A N C E Le vingt trois juillet deux mille vingt cinq, Nous, Catherine GAY-VANDAME

TDF copies et grosses délivrées le à Me VANHAMME à Me DENISSELLE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BÉTHUNE N° RG 23/01334 - N° Portalis DBZ2-W-B7H-HWMR Minute: /2024 ORDONNANCE DU JUGE DE

Ainsi, par la création de cette nouvelle ouverture résultant de son agrandissement, la baie vitrée projetée composée de deux vantaux de 1,20 m, bien plus large que les autres vues, entrainera une rupture

LEMAIGNEN - WLODYKA - DE GAULLIER SCP GUILLAUMA - PESME - JENVRIN Chambre des urgences (N° RG 26/00981) O R D O N N A N C E Le trois juin deux mille vingt six, Nous, Catherine GAY-VANDAME

le : SELARL WEDRYCHOWSKI ET ASSOCIES SCP STOVEN PINCZON DU SEL Chambre commerciale (N° RG 26/00421) O R D O N N A N C E Le trois juin deux mille vingt six, Nous, Catherine GAY-VANDAME

suivant déclaration d'appel du 19 février 2015, APPELANTE : Madame [B] [I] née le [Date naissance 1] 1953 de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] représentée par Me Mathilde VANGEL

d'assemblée générale du 31 mars 2008 lui ayant refusé l'autorisation de procéder à des travaux de réfection de la toiture du hangar avec création de verrières et de remplacement de la porte à deux vantaux

    Vanjak c. Croatie (requête n o 29889/04)   Le requérant, Zdravko Vanjak, est un ressortissant croate né en 1965 et habitant à Karlovac (Croatie). Policier à Karlovac, M.

Cour SARL RM PARQUET, [Adresse 3] ne comparaissant pas L'affaire a été entendue à l'audience publique du 12 mars 2026, tenue par : * Anne CACHOT, Président de Chambre, * Léonard RODRIGUES, Brice VANDAL

Franfinance [Adresse 5] [Localité 9] Représentant : Me Sophie Vanhamme, avocat au barreau de Bethune INTIMES Nous, Yves Benhamou, magistrat chargé de la mise en état, Assisté de Gaëlle Przedlacki

membre de la SELARL [V]-GARNAUD L'affaire a été entendue à l'audience publique du 23 octobre 2025, tenue par : * Philippe PASSAULT, Président de Chambre, * Philippe ENJELVIN, Léonard RODRIGUES, Brice VANDAL