collective nationale de l'immobilier était considérée par l'ensemble des partenaires sociaux comme obsolète et quasiment inutilisable, les termes utilisés pour définir les différents niveaux étant trop vagues

l'assignation à résidence avec surveillance électronique, de telles mesures ne comportant pas de contrainte suffisante pour prévenir efficacement les risques précités » ; qu'en statuant par ces motifs vagues

ayant motivé l'attribution à Mme [J] [N], agricultrice dans le cadre de son installation, à savoir « contribution à l'installation progressive en culture d'arbres fruitiers », quand ce motif était trop vague

l'abandon de ce projet, aux motifs que la garantie a[vait] bien été appelée en considération" du contrat de concession, et non en la détournant de sa fonction" ; qu'en statuant ainsi par ces motifs vagues

en plus 15 - Déviation en valgus en plus 10 Limitation des mouvements de la cheville. - Dans le sens antéro-postérieur, le pied conservant un angle de mobilité favorable (15° de part et d'autre de l'angle

en plus 15 - Déviation en valgus en plus 10 Limitation des mouvements de la cheville

Il a fait l'objet, à cette date, d'une enquête sociale rapide, mentionnant qu'il a évoqué des hallucinations visuelles, et qu'il a répondu, à plusieurs reprises, de manière vague et incohérente aux questions

tibio-astragalienne droite, d’une flexion dorsale de 10° et d’une flexion plantaire de 20°, d’empreintes symétriques sans déviation de l’arrière-pied évidente au podoscope, de l’absence de laxité en varus

VANGU X..., demeurant ..., appartement 318, à Toulouse (31200) ; M.

tous leurs éléments à la charge du prévenu, les délits dénoncés par la poursuite ; qu'ils se bornent à renouveler, en ce qui concerne l'abus de biens sociaux, les explications le plus souvent très vagues

Varga ainsi qu’un autre individu. Le requérant affirme qu’il s’agissait de lui. Les mandats permettaient l’installation de micros dans l’appartement de M.   Varga.

Il lui a proposé de réaliser une cure d'hallux valgus avec abaissement de la tête de 1er métatarsien et raccourcissement du métatarsien et une ostéotomie distale des rayons latéraux par chirurgie mini-invasive

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 21 avril 2026, la société Vargas Investissements, représentée par Me Ekinci, demande au juge des référés : 1°) d’ordonner, sur le fondement

17/02255 Tribunal judiciaire du Havre du 11 juin 2020 APPELANTE : Madame [E] [P] épouse [U] née le 24 janvier 1954 à Dieppe 13 rue de la Pelle 76810 LUNERAY représentée par Me Pierre VARGUES

A la suite d'une opération intervenue le 15 juin 2015 portant sur le gros orteil (hallux valgus avec ostéotomie...), Mme [A] n'a plus été en mesure de poursuivre son activité professionnelle.

du Code civil ; 4 ) qu'en estimant que les attestations versées relativement à la mauvaise intégration et aux difficultés relationnelles de Mlle A... avec ses collègues et sa hiérarchie étaient "vagues

retraite, dans un contexte économique très difficile pour la société Eiffage énergie Basse-Normandie, qui mettait en place un plan de restructuration avec des suppressions d'emplois et en présence d'une vague

fondée sur des faits qui justifieraient une telle appellation ; que plus loin, l'expression " triste sire " ne se fonde que sur de " nombreuses magouilles " et " une incompétence ", fondements trop vagues