André B..., retraité, 28) Mme Lucienne C..., épouse B..., demeurant ensemble ..., à Meung-sur-Loire (Loiret), en cassation d'un arrêt rendu le 23 mai 1990 par la cour d'appel de Paris (3ème chambre

André C..., demeurant à Chaponost (Rhône), ..., 6°/ Mme Marie-Thérèse D..., veuve de M.

Les auteurs directement en contact avec la réalité andorrane soulignent que l’adoption est pratiquement inconnue en Andorre (Brutails   : La coutume d’Andorre , p.

Justice à PARIS, le treize mai mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BLONDET, les observations de la société civile professionnelle BORE et XAVIER

--------------------------- 13 Avril 2017 --------------------------- RG no17/ 00036 --------------------------- Société CLUB XV C/ Claude X..., Jean-Luc Y..., Gérard Z..., Patrick A..., André

Xavier de Lesquen, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Potier de la Varde, Buk Lament, avocat de MM. Roger A, de M. André A et de M.

Monsieur André X... a été cité à domicile ; il est présent de même que la partie civile ; il s'agit d'un arrêt contradictoire.

André Z..., demeurant actuellement à Grenoble (Isère), 3, place Paul Vallier, 4°) M.

par Maître [I] [H] - [Adresse 4] COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DELIBERE Président : Monsieur Gal LEVY Juges : Monsieur Stéphane FRANCHINI Monsieur Gauthier PEREZ Monsieur Florent ACHARD Monsieur André

André Z..., demeurant ... (15e), défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, trois moyens de cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 5 février 1991, où étaient

André D..., demeurant à la H... Victor (Alpes-Maritimes), ..., 3°/ M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur André, Bernard, Adrien A..., agissant tant en son nom

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Monsieur André, Raymond X..., exploitant de la société de fait

Jean André Z..., demeurant ..., 2 / de M.

André, Georges, Louis Y..., demeurant ..., 5 / Mme Marie-Thérèse D..., née Y..., demeurant Le Sirius, ..., 6 / M.

André A..., demeurant quartier Saint-Joseph, 83470 Pourrières, 2 / de M. Maurice A..., demeurant ..., 3 / de Mme Mireille A... épouse Y..., demeurant ..., 4 / de M. Robert A..., 5 / de M.

André X..., demeurant ... (Puy-de-Dôme), 2°) M. Y... principal de Clermont-Ferrand, domicilié en cette qualité, Première division, ...

André J..., demeurant ...