TRAVAIL ET SÉCURITÉ SOCIALE Services du travail et de la main d'œuvre. - Contribution de la France à des organismes internationaux. Services du travail et de la main d'œuvre. - Fonds de chômage. - Aide aux travailleurs.

Article Annexe V

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 86 > 45

Code des transports

Article 8 Température 8.1.

Article Annexe I

Code inconnu

Contrôle périodique L'installation est soumise à des contrôles périodiques par des organismes agréés dans les conditions définies par les articles R. 512-55 à R. 512-60 du code de l'environnement. 1.2.

Article 2

Code inconnu

expert désigné conformément au quatrième alinéa de ce même article du code de la route un examen technique, dans les conditions prévues au même article, comprenant : A.

Article Annexe II

Code inconnu

Toute personne ayant accès à l'établissement d'élevage revêt une tenue de travail spécifique à l'établissement.

Article Annexe I

Code inconnu

20 1-a) ; à travers la réalisation de contrats Natura 2000 ni agricoles ni forestiers (article 20 1-f ou article 17) ou forestiers ponctuels ou récurrents (article 20 1-f ou article 25 ou article 34), les actions en milieux agricoles étant prises en

Article R221-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 96 > 45

Code de l'environnement

-Au sens du présent titre, on entend par : 1° Air ambiant, l'air extérieur de la troposphère, à l'exclusion des lieux de travail tels que définis à l'article R. 4211-2 du code du travail et auxquels le public n'a normalement pas accès ; 2° Polluant,

Article Annexe

Code inconnu

que définies à l'article L. 123-3 du code de l'éducation et à l'article L. 111-5 du code de la recherche.

Article 1

Code inconnu

Les exigences essentielles de santé et de sécurité applicables aux dispositifs médicaux, autres qu'implantables actifs, mentionnées aux articles R. 5211-21, R. 5211-22 et R. 5211-23-1 à R. 5211-23-3 du code de la santé publique sont ainsi précisées :

Article Annexe III

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 52 > 53

Code des transports

ou gazeuses, y compris denrées périssables) en citernes, moyennant un prix devant assurer une juste rémunération du service ainsi rendu, le tout conformément aux dispositions du code des transports, notamment de ses articles L. 1432-2 à L. 1432-4 et

Article Annexe II

Code inconnu

elles, telles que des prédateurs et leurs proies, ou des animaux exigeant des conditions d'environnement différentes, ne doivent pas être hébergées dans les mêmes locaux ni, dans le cas du prédateur et de sa proie, à portée de vue, d'odorat ou d'ouïe ; f)

Article 223 a-II-2/02

Code inconnu

Les méthodes d'essai doivent être conformes au Code des méthodes d'essai au feu. 3.

Article Annexe (3) à l'article R511-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 20 > 38

Code de l'environnement

scellée sont définis dans l'annexe 13-7 de la première partie du code de la santé publique ; -QNS : calcul du coefficient Q tel que défini à l'article R. 1333-106 du code de la santé publique pour les substances radioactives non scellées uniquement.

Article Annexe 8-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 41 > 64 > 08

Code de commerce

226-13 et 226-14 du code pénal.

Article ANNEXE

Code inconnu

A N N E X E CODE INTITULÉ DES POSTES DE LA NAF RÉV. 2 SECTION A AGRICULTURE, SYLVICULTURE ET PÊCHE 01 Culture et production animale, chasse et services annexes. 01. 1 Cultures non permanentes. 01. 11 Culture de céréales (à l'exception

Article Annexe (4) à l'article R511-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 85 > 33

Code de l'environnement

La puissance maximum de l'ensemble des machines fixes pouvant concourir simultanément au fonctionnement de l'installation étant supérieure à 400 kW D - 2530 Verre (fabrication et travail du), la capacité de production des fours de fusion et de

LEGIARTI000025882819

Code inconnu

Les renseignements et les documents qui sont joints à la demande d'autorisation de mise sur le marché en vertu des articles L. 5141-5, R. 5141-16, R. 5141-18 et R. 5141-20 du code de la santé publique ou des articles 12 à 13 quinquies de la directive

LEGIARTI000026909531

Code inconnu

TARIF DES COTISATIONS D'ACCIDENTS DU TRAVAIL NATURE DU RISQUE CODE RISQUE TAUX NET DE COTISATION "AT" Fabrication de supports de données non enregistrées. 24.6JA 1,40 Laminage à chaud ou relaminage sans fabrication de fonte ni

Article Annexe VII

Code inconnu

Si le contrôleur est salarié, une copie du contrat de travail ou bien une lettre d'engagement du centre de contrôle employeur ; 7.

Article Annexe

Code inconnu

Tarif des cotisations d'accidents du travail et maladies professionnelles des industries de la métallurgie NATURE DU RISQUE CODE TAUX NET Fabrication de supports de données non enregistrées 24. 6JA 1,40 Laminage à chaud ou relaminage

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