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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
soc
6079b1f79ba5988459c5489e
25 mai 1965
25 mai 1965
ENGAGE INITIALEMENT PAR L'INDUSTRIE CERAMIQUE ARMEE A LAQUELLE AVAIENT SUCCEDE LES TUILERIES SAINT-MARCEL, AVAIT CONTINUE D'EXERCER SES FONCTIONS DE REPRESENTANT POUR LA VENTE EN EXCLUSIVITE D'UN PLANCHER
Source officielleciv1
60794c7f9ba5988459c45a48
23 juin 1992
23 juin 1992
Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que la société CMPR, aux droits de laquelle se trouve la Société générale française de céramique qui exerce une activité engendrant la production de fumées
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2011:SO02302
23 novembre 2011
23 novembre 2011
attaqué d'avoir débouté l'exposante de sa demande en rappel de la prime d'ancienneté pendant les congés payés, aux motifs qu'à défaut de clauses expresses de la convention collective nationale de la céramique
Source officielleJEX cab 2
66995d2f07d408f8d4c180f6
15 juillet 2024
15 juillet 2024
Sur les dispositions de fin de jugement La société CERAMA sera condamnée aux dépens.
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
5fdad7acc4120a6a401586c1
16 mai 2019
16 mai 2019
[H] et la société CETRAM le 5 septembre 2018.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2111568_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
Par un arrêté du 5 juillet 2021, la maire de Cérans-Foulletourte a refusé de lui délivrer le permis de construire sollicité.
Source officiellesoc
613721e0cd580146773f85f9
30 juin 1993
30 juin 1993
Z..., mandataire-liquidateur de la société Cérem, ... (1er), défendeurs à la cassation ; M.
Source officielle4e chambre - formation à 3
DCA_21DA01823_20230209
9 février 2023
9 février 2023
B était le bénéficiaire de la distribution, par la SARL CETRAM, de ses bénéfices non conservés ; - en se bornant à affirmer que le rehaussement des résultats imposables de la SARL CETRAM a été établi
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
616290dbe498f0b428bb83e2
24 avril 2013
24 avril 2013
Par lettre en date du 26 mars 2010, l'association Ceraf - Médiation a notifié à Mme [X] son licenciement pour faute grave.
Source officielleTribunal Foncier
69149ebc4322238c089f264c
4 juillet 2025
4 juillet 2025
[J] [M] [P] épouse [T]née le 17 Janvier 1966 à [Localité 6] Mariée de nationalité Française, demeurant [Adresse 1] - [Localité 5] Comparante par Maître Théodore CERAN-JERUSALEMY, avocat au barreau de
Source officielle7ème Chambre
DTA_2116190_20250128
28 janvier 2025
28 janvier 2025
A B a été recruté, en 1993, par la Cité de la céramique, devenue Cité de la céramique - Sèvres et Limoges, établissement public relevant du ministère de la culture, comme élève, nommé technicien d'art
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2016:0628DEC002173312
28 juin 2016
28 juin 2016
Engin Ceran n’avait pas fait de demande en ce sens.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_24LY02039_20250709
9 juillet 2025
9 juillet 2025
D É C I D E : Article 1er : La commune de Decines-Charpieu est condamnée à verser la somme de 9 900 euros à la société Cezam.
Source officiellesoc
613722b4cd58014677400627
30 octobre 1996
30 octobre 1996
Pierre X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 juillet 1993 par la cour d'appel d'Orléans (Chambre sociale), au profit : 1°/ de la société Produits céramiques de Touraine (PCT),
Source officielle1ère chambre civile A
5fdd6bd2c6a8d515c341cf39
13 septembre 2018
13 septembre 2018
Pour le cas où la cour ne confirmerait pas l'ordonnance entreprise, le CERBM ne s'oppose pas au renvoi de la procédure devant le tribunal de grande instance de Paris.
Source officielle1ère chambre civile B
6799c772d0369362bfa17afa
28 janvier 2025
28 janvier 2025
somme de 1 000 euros à Mme [H], - la somme de 1 000 euros à la SCI Cedam, - condamné la SCI [U] aux dépens de l'instance au profit de la SCI Cedam et Mme [H] dont distraction au profil de Me Stéphane
Source officielle2ème chambre
DTA_2100131_20230608
8 juin 2023
8 juin 2023
Par un mémoire enregistré le 21 avril 2023, la société Ceramo a répondu à cette demande de régularisation. Vu les autres pièces du dossier.
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
6285e1726a1876057df5d500
18 mai 2022
18 mai 2022
Dès lors, la déclaration d'appel de l'association Ceraf-Solidarités est privée d'effet dévolutif.
Source officielleContrôle HSC/IC
69d6ca4ccdc6046d4791e9e6
7 avril 2026
7 avril 2026
LE DIRECTEUR DU CESAME Comparant, ayant fait ses observations par écrit DÉFENDEUR : M.
Source officielleciv3
61372408cd580146774115ea
3 décembre 2002
3 décembre 2002
Alstom"holdings", maître de l'ouvrage, avaient toujours été émises par la société "Europ Clean System" (société ECS), entrepreneur, son seul interlocuteur sur le chantier sans agrément de la société Cerma
Source officiellePage 17 sur 127