mouvements 10 à 15 8 à 10 Périarthrite douloureuse : Aux chiffres indiqués ci-dessus, selon la limitation des mouvements, on ajoutera 5 5 On rappelle que la périarthrite scapulo-humérale (P.S.H.) s'accompagne souvent d'une amélioration tardive

Article 3

—

Un décret en Conseil d'Etat détermine les modalités de contrôle de l'exécution de la convention avec l'Etat et les conditions de dénonciation et de suspension de la convention, assorties le cas échéant d'un remboursement de l'aide, dans le cas où l'entreprise

Article Annexe 3-8

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 58 > 84

Code de l'action sociale et des familles

-Délai de prévenance Dénonciation.-Rupture de contrat Toute modification au présent contrat doit faire l'objet d'un avenant signé des deux parties et transmis au président du conseil général en charge du contrôle de l'accueillant familial.

Article 223 A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 83 > 40

Code général des impôts

Les options et les accords sont renouvelés par tacite reconduction, sauf dénonciation au plus tard à l'expiration du délai prévu au 1 de l'article 223 pour le dépôt de la déclaration de résultat du dernier exercice de chaque période.

Article Annexe II

—

On montre les caractères propres des émancipations en Océanie (émancipation tardive, rapide, globalement pacifique, etc.)

Article Annexe

—

Mandelberg : B 202 13,00 Lieudits Vorbourg, Froehn, Pfingstberg : B 185 12,00 Pinot gris G, Gewurztraminer Rs B 210 13,50 Lieudits Eichberg, Pfersigberg, Spiegel : B 210 13,50 Lieudit Kaefferkopf : B 202 13,00 Alsace grand cru mention vendanges tardives

LEGIARTI000028182007

—

Si le pourcentage des demandes livrées dans le délai est inférieur à 80 %, l'indicateur du nombre moyen de jours pour les demandes tardives par rapport à l'engagement client doit être fourni (deuxième calcul effectué conformément au b du paragraphe 5-

Article Annexe III à l'article D353-190

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 89

Code de la construction et de l'habitation

Pendant la durée de la convention en cours au moment de la conclusion du bail, sous réserve des dispositions de l'article 6 de l'annexe à l'article D. 353-190, il est reconduit tacitement, sauf dénonciation expresse du locataire, pour des périodes également

LEGIARTI000047321646

—

. ; -sanction de la restitution tardive du dépôt de garantie : à défaut de restitution du dépôt de garantie dans les délais impartis, le montant dû au locataire est majoré d'une somme égale à 10 % du loyer mensuel, pour chaque mois de retard commencé.

LEGIARTI000044042646

—

. - doivent notamment constituer des critères d'alertes : Points de vigilance : - les déclarations de soupçon ne peuvent avoir pour seul motif : Contenu de la déclaration : - de toute responsabilité pénale, civile et professionnelle pour dénonciation

LEGIARTI000045153732

—

Remise des biens mis à disposition A l'échéance de l'exploitation ou à la date de dénonciation ou de rupture de celle-ci pour quelque cause que ce soit, le titulaire sera tenu de remettre à l'Etat immédiatement et gratuitement : 3.

Article Annexe III à l'article D353-32

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 92

Code de la construction et de l'habitation

Pendant la durée de la convention en cours au moment de la conclusion du bail, sous réserve des dispositions de l'article 5 de la convention type annexée à l'article D. 353-32, il est reconduit tacitement, sauf dénonciation expresse du locataire, pour

Article Annexe V à l'article D353-127

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 90

Code de la construction et de l'habitation

durée de la convention en cours au moment de la conclusion du bail, sous réserve des dispositions de l'article 5 des annexes I et II à l'article D. 353-127 et de l'article 6 de l'annexe III à l'article D. 353-127 il est reconduit tacitement, sauf dénonciation

Article Annexe 5

—

plus fréquentes ; - adapter son allure aux conditions météo, à la visibilité et aux conditions d'adhérence ; - de nuit, ralentir davantage en virage car l'importance de la courbe est plus difficile à apprécier et la perception des obstacles plus tardive

LEGIARTI000023732833

—

Cette entité géographique bien circonscrite bénéficie d'un climat continental aux hivers froids et rigoureux, avec des gelées parfois tardives, mais aux étés chauds et ensoleillés.

Article Annexe

—

* L'art et son discours sur les sciences et techniques (utopie, critique); la technique comme motif d'inspiration (éloge du progrès, dénonciation de l'entropie, etc.).

Article Annexe 3-8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 58 > 84

Code de l'action sociale et des familles

Artricle 9 Modifications-délai de prévenance-dénonciation-rupture du contrat Toute modification au présent contrat doit faire l'objet d'un avenant signé des 2 parties et transmis au président du conseil général en charge du contrôle de l'accueillant familial

LEGIARTI000022779630

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Les meilleurs herbages sont les prés d'engraissement dont la qualité de la valeur alimentaire est assurée par l'étalement des floraisons d'espèces différentes et la succession des floraisons de graminées précoces et d'espèces plus tardives.

Article Annexe

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Sont prises à la majorité absolue des administrateurs présents ou représentés les délibérations portant sur : 1° L'association ou la dénonciation d'une convention d'association avec des établissements d'enseignement supérieur et de recherche ou des organismes

Article Annexe

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et -certificat de non-contestation attestant qu'aucune contestation n'a été formée dans le mois suivant la dénonciation de la saisie au débiteur saisi ; ou -déclaration du débiteur autorisant le tiers saisi à payer sans délai la créance objet de la saisie

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