Z..., avaient, contrairement aux consignes reçues, fixé l'échafaudage dans de la brique creuse au lieu de l'ancrer dans des montants de chêne, ce qui constituait la cause déterminante de l'accident, la

[T], lui-même formé aux travaux en hauteur le 11 mars 2015 et chargé notamment de vérifier les échafaudages avant leur mise en service ; - les travaux en hauteur et l'usage d'échafaudages étaient répertoriés

OUVRIER, BIEN QU'EUT ETE MIS A LEUR DISPOSITION LE MATERIEL SUFFISANT, AVAIENT PREFERE UTILISER DES TRETEAUX ET DES PLANCHES AFIN D'EVITER DES PERTES DE TEMPS DANS LE MONTAGE ET DANS LE DEMONTAGE DE L'ECHAFAUDAGE

force et crédit à sa promesse fallacieuse de vie commune, Simone Y... a fait usage de procédés combinés (inventant ses besoins financiers, l'empêchant de rencontrer ses pensionnaires ou sa famille, échafaudant

Un devis est joint pour chiffrage du coût journalier de l'échafaudage'.

X..., est tombé dans une fosse à la suite de l'effondrement d'un échafaudage en cours de construction et s'est blessé ; Attendu que, pour écarter la faute inexcusable de l'employeur, l'arrêt infirmatif

d'inscription au répertoire général : 2024J2243 Attendu qu'à l'audience du 10 janvier 2025, le conseil de la SARL UNIVERSAL HYGIENE déclare se désister de son instance à l'encontre de la SAS DOM ECHAFAUDAGES

Elle s’étonne de la contestation sur la surface posée après le démontage de l’échafaudage.

ORDONNANCE DE CLÔTURE DU : 02 février 2022 **** La SASU Nord Coffrage et la SASU France Echafaudage exposent avoir des griefs de concurrence déloyale contre la SAS LV-Coffrage.  

COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen, ci-après annexé : Attendu qu'ayant relevé que la proposition de la société Structures conseils échafaudages

Il a pour activités principales la location de matériel de chantier et de véhicules sans chauffeur, le montage et le démontage d'échafaudages, la location et la vente d'échafaudages, ainsi que la prise

SOCIETE PROVENCALE D'ISOLATION ECHAFAUDAGES (dite SOPROVISE), prise en la personne de son représentant légal représentée par Me Romain CHERFILS de la SELARL LX AIX EN PROVENCE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE

d'arrêter le travail qu'il effectuait au moment de l'accident, sans rechercher, comme le lui demandait ce dernier, si ce représentant de l'employeur avait veillé à l'utilisation par ce salarié de l'échafaudage

[I] [T] a été engagé le 21 février 2011 en qualité d'intérimaire au sein de la société Sopres intérim afin d'effectuer différentes missions de monteur échafaudeur, notamment pour la société Kaefer Wanner

décembre 1999 la présence d'une habitation individuelle en cours d'achèvement ; que les constatations de la gendarmerie nationale sont étayées par une planche photographique faisant apparaître divers échafaudages

recueillis qu'il disposait des moyens matériels permettant d'assurer une mise en place de dispositifs de protection individuelle obligatoires tels que harnais et points d'accrochage, mais surtout d'échafaudage

X..., COFFREUR AU SERVICE DE L'ENTREPRISE QUILLE, EST TOMBE D'UN ECHAFAUDAGE SUR LEQUEL IL S'ETAIT HISSE ET S'EST BLESSE ; ATTENDU QU'IL EST FAIT GRIEF A L'ARRET ATTAQUE D'AVOIR REFUSE DE RETENIR LE

X..., salarié de la société Norgraine, aidait un collègue de travail à déplacer un échafaudage métallique pour le ranger sur le côté du bâtiment de l'entreprise ; que cet échafaudage a heurté une ligne

Intempéries BTP Caisse du Nord Ouest [Adresse 1] représentée par Me BOULLEN Stéphanie [Adresse 2] qui maintient les termes de son Assignation ; ET: LE DEFENDEUR : La SAS SOCIETE D'ISOLATION THERMIQUE ET ECHAFAUDAGES

PROCEDURE CIVILE ; SUR LE SECOND MOYEN : ATTENDU QUE, LE 19 AVRIL 1973, ANNUNZIATA, OUVRIER MACON, AU SERVICE DE LA SOCIETE ANONYME CHIAPELLO, FUT MORTELLEMENT BLESSE A LA SUITE DE LA CHUTE D'UN ECHAFAUDAGE