-Dans les expressions conventionnelles de radiotéléphonie, le terme " point d'attente " désigne le point d'attente avant piste. Point d'attente intermédiaire.

Article Annexe 11-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 90 > 80

Code de la santé publique

En tenant compte de tous ces éléments et en prenant un recul de deux à trois ans, il est possible de proposer dans certains cas un taux d'incapacité permanente qui ne peut se référer à aucune fourchette, compte tenu de la diversité des expressions cliniques

Article Annexe à l'article R172-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 93 > 12

Code de la construction et de l'habitation

-La surface moyenne des logements du bâtiment ou de la partie de bâtiment, notée Smoy lgt Smoy lgt L L Chapitre II : Expressions des résultats minimaux à atteindre I.

LEGIARTI000017856531

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. - COMPTES D'AFFECTATION SPÉCIALE (En euros) NUMÉRO DÉSIGNATION DES RECETTES ÉVALUATION Cinéma, audiovisuel et expression radiophonique locale 553 530 000 Section 1 : Industries cinématographiques 280 809 000 01 Produit de la taxe additionnelle

LEGIARTI000048568968

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Expression des résultats (index 264) Dans le diagramme ci-dessous, l'acuité auditive de chaque oreille, évaluée par audiométrie tonale par voie aérienne, est symbolisée par un chiffre romain (de I. à V.). 14.2.3.

Article Annexe VIII

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COEFFICIENTS DE MODULATION DES EXIGENCES GLOBALES Cette annexe définit les coefficients de modulation à prendre en compte dans les expressions du Cep max 2 2 CGES 2 I. - Etablissement pour personnes âgées et établissement pour personnes âgées dépendantes

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