[O], domicilié en France, a été démarché par la société Forex Tradition en vue d'investir des fonds en ligne sur le marché des changes (Forex) et sur des options binaires. 2.

En effet, l’expert, qui est un homme de l’art, a constaté la présence d’une fosse enterrée et d’anciennes canalisations dont une principale se rejetant dans la fosse et une reliée à un regard tampon en

sur le volant ; que les photographies versées aux débats prouvent que le véhicule est monté sur la berme, qu'il a effectué plusieurs mètres, les roues étant bien parallèles, avant de s'écraser dans le fossé

photographique des lieux et du matériel et la description précise des circonstances de l'accident permettant d'affirmer qu'il était aisé, même pour un profane, d'imaginer le basculement de l'engin dans la fosse

voie descendante, piloté par David Y... , dont l'engin s'était ensuite encastré dans le centre de son coté droit ; que le véhicule conduit par Stéphane X... a été projeté à plus de 20 mètres dans un fossé

______________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la Société fosséenne

000 et 15 000 litres et un atelier de réparation des camions étaient constatés en juin et novembre 1997" ; "que "la perquisition effectuée en décembre 1998 permettait de découvrir un garage avec fosse

Z..., d'autre part ; que, pour ce dernier, la seconde explosion serait due à l'accumulation de gaz propane dans la fosse située sous le réacteur R.1 et dans laquelle se trouvait la cuve de polypro ;

de la fosse à moins de 3 mètres de l'habitation, fosse toutes eaux trop enterrée, contrepente dans le tuyau entre fosse et regard de répartition, drains beaucoup trop enterrés, disposition obligeant à

Jean-Louis X..., demeurant ..., à Fos-sur-Mer (Bouches-du-Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 29 juin 1993 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (3ème chambre civile), au profit : 1 ) de la société

condamné à la peine de 15 000 francs d'amende ; "aux motifs que "sur l'imputabilité des infractions poursuivies : au moment de l'accident, le prévenu était directeur de l'établissement Sollac à Fos-sur-Mer

relative à la prise de contrôle exclusif de la société Fos Holdco par la société P&O France

[2] Fosse d'aisances - Construction.

Inscrit au RCS sous le numéro 441 495 512 RCS CHARTRES COMPOSITION DU TRIBUNAL : Décision réputée contradictoire et en premier ressort Président : Madame Sandrine FOUCAULT Juges : Monsieur Stéphane FOSSE

Ils exposent au soutien de leur demande être propriétaires d’une maison située à [Localité 6], et avoir crée en 1983 sur leur terrain un fossé longeant la limite séparative avec la propriété voisine appartenant

Clamens, spécialisée dans le retraitement de produits issus du bâtiment, a confié à la société Alfatec la réalisation d'une installation de recyclage de boues et de graviers contenus dans le curage des fosses

X... poursuit la réparation n'est pas imputable à l'Association Sportive L'Etoile sportive Fosséenne, - débouté M.

été émise le 14 juin 1988 dans cette ville, signée par la société CGM et précisant que la température du conteneur ne devait pas excéder 10 à 12 centigrades ; que le conteneur a été acheminé jusqu'à Fos-sur-Mer