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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-181351
5 février 2018
5 février 2018
November 2011 Elistinskiy Town Court of the Republic of Kalmykiya on 15 March 2010 Supreme Court of the Russian Federation on 29 September 2014 19191/15 09/04/2015 Vladimir Yuryevich GRIDIN
Source officielle6e Section - 1re Chambre
DTA_2528126_20260410
10 avril 2026
10 avril 2026
travaille à temps plein depuis octobre 2021, soit trois ans et 10 mois à la date de l’arrêté contesté, pour la même société, la SARL Abattoir Kissi II, et que son contrat a été transféré à la SARL Grillade
Source officielle1ère chambre
DTA_2500539_20260324
24 mars 2026
24 mars 2026
2024, que l’université de Limoges, alertée de cette situation, a pris tardivement la décision de fermer la mezzanine de l’amphithéâtre « pour que l’enseignante n’ait pas à faire la police dans les gradins
Source officiellePrt, magistrat désigné R.779-1
DTA_2201645_20220722
22 juillet 2022
22 juillet 2022
considéré aucun accès direct à l'eau potable, ce même procès-verbal relève qu'au 18 juillet 2022 l'ensemble des caravanes ont pu être raccordées via un tuyau branché à un robinet situé au niveau des gradins
Source officielleCour d'Appel
6253c99ebd3db21cbdd88cf8
20 juin 2006
20 juin 2006
La carte, très légère, présente quelques plats élaborés permanents ou renouvelés chaque jour, des préparations simples (hot-dog, .ufs au jambon etcà) et quelques grillades préparées à la vue du client
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO01162
10 mai 2012
10 mai 2012
formation à la préparation de sauce pizzas et pâte à pizzas à la méthode « LES DEUX FRANGINS » ; qu'en effet, compte tenu de la fermeture du restaurant, vos tâches de préparation des salades composées, grillades
Source officielle5ème Chambre
DTA_2200463_20251104
4 novembre 2025
4 novembre 2025
En dépit de la végétalisation des terrasses, de la présence de larges baies vitrées et du choix de la couleur des façades pour limiter le réfléchissement de la lumière, l’implantation en gradin, après
Source officielle2ème Chambre
DTA_2105635_20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
Ne sont pas considérées comme des toitures-terrasses les balcons disposés en gradins. " 9.
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
DCA_22BX00919_20220727
27 juillet 2022
27 juillet 2022
Cap Excellence), par acte d'engagement du 30 juin 2015, la réalisation du macro-lot n° 6 (machinerie, parqueterie, électricité et éclairages scéniques, équipements audiovisuels, tentures de scène, gradins
Source officielleTribunal Administratif de Marseille
ORTA_2605394_20260416
16 avril 2026
16 avril 2026
géotechnique sur l’impact des tirs de mines sur quinze mètres de hauteur notamment sur la stabilité des fronts de taille, et que son article 4, s’il indique que les fronts d’abattage sont constitués de gradins
Source officielleChambre Sociale
62cd0f21e91c8e9fcf071355
7 juillet 2022
7 juillet 2022
[Y] sur les dates d'enlèvement de montage et démontage des gradins. Or, les dates données étaient totalement erronées. J'ai dû intervenir pour communiquer les bonnes dates d'intervention à M. [Y].
Source officielle3ème Chbre Cab A2
65f34d94c094c59eadf5857a
21 décembre 2023
21 décembre 2023
prise en la personne de son représentant légal en exercice Madame [O] [U] née le 15 Mars 1967 à MARSEILLE, de nationalité française, demeurant et domiciliée 20 Traverse Pourrière - Résidence les Grenadines
Source officielleJAF CAB 1
65bbc98c9721cd1c6a2d3ebf
26 janvier 2024
26 janvier 2024
consentement mutuel JUGEMENT DU JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES DU 26 JANVIER 2024 EN DEMANDE : Madame [V] [B] [K] épouse [R] née le 19 juin 1964 à SAINT-DENIS (LA REUNION) 43 rue EmilIano Zapatta SIDR Grenadine
Source officielleChambre 4-6
679484d35336e7e668efcd79
24 janvier 2025
24 janvier 2025
ne sera pas seule pour la durée intégrale du chantier, de ne pas utiliser ou transporter l'autolaveuse, et de ne pas être affectée au nettoyage des matériels (vitres notamment) situés au-dessus des gradins
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;ENG
ECLI:CE:ECHR:1995:0907DEC002275993
7 septembre 1995
7 septembre 1995
Application No. 22759/93 by Ernst GRADIN
Source officielleChambre 1
DTA_2203789_20231010
10 octobre 2023
10 octobre 2023
termes de l'OAP n° 2 " Avenue de la Libération " annexée au plan local d'urbanisme de la commune de Nancy, " Plusieurs principes ont été définis : /Implantation dans la pente avec constructions en gradin
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
61626b91e62f7c490f224e7a
14 décembre 2012
14 décembre 2012
Hall Coureur dans les gradins 700-00021846 [P] [I] Vue aérienne d'une équipe d'aviron 700-00027300 [P] [I] Vue aérienne d'une équipe d'aviron 700-00027320 [C] [B] Woman
Source officielleCour d'Appel
6253ccebbd3db21cbdd91b40
13 octobre 2014
13 octobre 2014
B..., et des fichiers concernant la « BOUCHERIE X..., correspondant à une liste de boissons, des étiquettes d'adresse, un menu, des tarifs de boissons, des tarifs de grillades et une reconnaissance de
Source officielle5e Chambre
65336b95bb40ec8318f31f33
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Lors de son audition devant les services de police, la victime a indiqué qu'elle était amenée à se déplacer sur l'ensemble de la scène et des gradins (pièce n° 3 produite par la victime), sans autre précision
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C300698
12 juillet 2018
12 juillet 2018
Le rapport contradictoire du 7 juin 2012, de la société Groupama, assureur du syndicat des copropriétaires prouve que le restaurant Oïsushi est à l'origine des odeurs intermittentes de grillade nonobstant
Source officiellePage 17 sur 27