Si [U] [E] a déclaré souffrir de diabète, il ne justifie pas que la prise des traitements médicaux qui lui sont prescrits serait impossible et incompatible avec la rétention administrative, le centre de

Elle verse aux débats un compte rendu médical daté du 14 mars 2025 qui fait état du fait que son diabète est déséquilibré.

La SAS BORGWARNER FRANCE établit que le groupe Delphi pour lequel le marché du diesel représente une partie importante de ses activités , et particulièrement, ses activités Powertrain Diesel, activité

Le 11 décembre 2018, elle a sollicité le bénéfice d'une majoration pour tierce personne de ladite pension.

EXPOSÉ DU LITIGE Mme [T] [W] [D] épouse [F], née le 28 mars 1969, bénéficiaire de l'allocation adulte handicapés jusqu'au 30 juin 2018, a sollicité le 14 mars 2018 le renouvellement de ladite prestation

du 26 Octobre 2023 COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : BOUAFFASSA Myriam, Juge Assesseurs : DEODATI Corinne DURAND Patrick L’agent du greffe lors des débats : DIENNET

[T] fait état d'un diabète non insulino dépendant HTA, principale pathologie à l'origine du handicap et d'une arthrose évolutive de la cheville droite.

curatif ou préventif à l'égard des maladies humaines, la cour d'appel a ajouté à la loi des conditions qui n'y figurent pas, violant ainsi la disposition susvisée ; "qu'en statuant ainsi la cour d'appel laisse

Gérard B..., en vertu d'une cession de créance, société anonyme, dont le siège est à La Truballe (Loire-Atlantique), quai Saint-Pierre, 5°/ de la société Cummins Diesel Sales Corporation, dont le siège

Cette marque a fait l'objet d'une publication au Bopi qui confère le monopole d'utilisation du vocable 'Propulse' à la société Submersive Drink's dans les domaines des aliments diététiques à usage médical

The principal purpose of the fuel fee was to ensure that more leniently taxed fuel than diesel oil was not used in diesel vehicles. The fuel fee alone had no fiscal purpose.

Y... diverses sommes au titre de réparation de son préjudice, par adoption des conclusions du rapport d'expertise ; "alors que la cour d'appel a laissé sans réponse le moyen tiré par Giagu de ce que

Faits et Procédure : Le 6 mars 2021 la société JELINE a acheté à la société MCC un véhicule LAND ROVER RANGE ROVER SPORT DYNAMIC V6 diesel d'occasion, au prix de 43 480 € TTC.

Il soutient essentiellement qu'il souffre d'un diabète de type II d'une arthropathie des épaules et d'un trouble schizoaffectif. Il produit plusieurs certificats médicaux.

JANVIER 2026 statuant en matière de Rétentions Administratives des Etrangers Nous, Isabelle OUDOT, conseillère à la cour d'appel de Lyon, déléguée par ordonnance de madame la première présidente de ladite

Au niveau de son diabète celui-ci dépendra de la façon dont elle s’alimente.

[L] ayant caché à la commission la rétinopathie diabétique bilatérale sévère qui lui avait valu une exonération du ticket modérateur à effet du 1 octobre 2003, que les difficultés de l'entreprise étaient

Stéphane Diémert, - les conclusions de M.

avez produit un CV justifiant de votre capacité professionnelle, indiquant que vous étiez apte à effectuer des réfections de moteurs, boîtes automatiques et circuits hydrauliques d' engins, de groupe diesel

et neuropathie diabétique hyperalgique   ».