, caisse de réassurances mutuelles agricoles exploitant son activité sous le nom commercial Groupama Méditerranée, dont le siège est [...] , défenderesse à la cassation.

(Gard), en cassation d'un arrêt rendu le 3 octobre 1991 par la cour d'appel de Rouen (chambre sociale), au profit de la société anonyme Club Méditerranée, dont le siège est ... (2ème), défenderesse à la

l'issue des débats, le Président indique que le jugement sera prononcé par sa mise à disposition au greffe le 10/03/2025 (article 450 du code de procédure civile) EN LA CAUSE DE : BANQUE POPULAIRE MEDITERRANEE

(la caution) s'est portée caution solidaire de la société civile immobilière Méditerranée pour le remboursement d'un prêt consenti par la Caisse fédérale du Crédit mutuel Méditerranée ; que cette dernière

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Larousse diffusion Méditerranée, société à responsabilité limitée dont

Olivier X..., pris en sa qualité de président-directeur général de la société anonyme Méditerranée Caoutchouc lot 26, lieudit Les Pondres, avenue Kennedy à Nimes (Gard), ci-devant domicilié ...

, dite SCIC Méditerranée, anciennement dénommée Société provençale de construction immobilière, société anonyme dont le siège social est ..., parc du Roy d'Espagne à Marseille (8e) (Bouches-du-Rhône),

Q..., de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de la société d'aménagement de Montpellier-Méditerranée-métropole, après débats en l'audience publique du 26 mai 2020 où étaient présents M.

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE TROISIEME CHAMBRE CIVILE - SECTION B JUGEMENT N° Enrôlement : N° RG 22/03310 - N° Portalis DBW3-W-B7G-Z2FK AFFAIRE : La Société BANQUE POPULAIRE MEDITERRANEE

Le 23 juillet 2020, la société [C] a ouvert un compte dans les livres de la BANQUE POPULAIRE MEDITERRANEE.

A... doit être regardée comme demandant au tribunal : 1°) à titre principal, d’annuler l’arrêté du 3 mars 2023 par lequel la métropole Toulon Provence Méditerranée l’a placée en disponibilité d’office

leurs constatations; d'où il suit que le moyen n'est pas fondé; Sur les troisièmes moyens, pris en leurs branches respectives, les moyens étant réunis : Attendu que les sociétés Colas-Midi-Méditerranée

Sur les deux moyens réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 13 mai 2004), qu'engagé le 1er janvier 1978 par la Caisse interprofessionnelle des congés payés de la région méditerranée

FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la Société d'assistance foncière et immobilière (Safi) Méditerranée

l'Entreprise X..., société anonyme, dont le siège social est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 mai 1988 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (8ème chambre), au profit de la société Colas "Midi Méditerranée

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Société générale de sécurité Méditerranée

Ahmed X..., demeurant à Lyon (3e) (Rhône), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 juin 1987 par la cour d'appel de Lyon (5e chambre), au profit de la société Club Méditerranée, société anonyme, dont

V... que sa candidature était retenue comme auxiliaire de protection de la forêt méditerranéenne sur le site de E..., pour un travail débutant le 30 juin 2004 ; que le 22 juin 2004, l'ONF ayant signifié

Banque populaire méditerranée de toutes ses demandes fins et conclusions, -Condamné la S.A.

litige les opposant : 1°/ à la Caisse d'épargne et de prévoyance de Midi-Pyrénées, société anonyme à directoire, dont le siège est [...], 2°/ à la caisse régionale de Crédit agricole mutuel Sud Méditerranée