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3 525 résultats pour « radiographie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CE

CASELAW;CLIN;FRA;FRE

ECLI:CEDH:002-13748

Admin. suprême

21 juillet 2022

21 juillet 2022

Un mois après son transfert, il fut soumis à un examen médical visant à la détermination de son âge (radiographie du poignet) dont les résultats indiquèrent qu’il était âgé de dix-huit ans.

Source officielle

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2017:C210784

Cassation

30 novembre 2017

30 novembre 2017

par ailleurs, il précise dans ce rapport que le certificat médical descriptif des lésions du 17 avril 2012 mentionne «chute, traumatisme de la jambe gauche, lésion de la tête du péroné », que les radiographies

Source officielle
TA

Juge unique - 3ème chambre

DTA_2200160_20240517

Administratif

17 mai 2024

17 mai 2024

La réalisation de radiographies ont mis en évidence une fracture déplacée de la base de la deuxième phalange du quatrième rayon avec une composante intra-articulaire.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2404583_20250703

Administratif

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Il soutient que : - suite à une consultation avec son médecin traitant, le docteur F, lui prescrivant une radiographie en raison d'une douleur au niveau de la cheville gauche, il s'est rendu au service

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

6786b685df5b5c7d10ca52ae

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

Monsieur [E] fait valoir que sa prise en charge a donné lieu à des manquements dès lors que la réalisation d’une radiographie et d’une échographie le jour sinistre aurait permis de détecter la présence

Source officielle
CA

Chambre pôle social

67ef68c76b85edc07d3454d4

Appel

1 avril 2025

1 avril 2025

Il résulte de l'ensemble de ces éléments que les radiographies réalisées à la suite de l'accident du 04 juin 2018, si elles ont mis en évidence une lésion patellaire du genou gauche, ont également montré

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lille

ORTA_2502693_20250321

Administratif

21 mars 2025

21 mars 2025

Par ailleurs, le docteur A précise à l'audience que si l'activité du service de radiographie au SIMBB est trop réduite, la prise en charge de patients hospitalisés fragiles et hospitalisés au sein de

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-173092

Admin. suprême

20 mars 2017

20 mars 2017

Le 9   février 2017, il fut soumis à un examen radiographique, attestant que son âge osseux correspondait à celle d’un garçon «   de plus de 19 ans   » et la date de naissance du 17 mai

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C101186

Cassation

3 novembre 2016

3 novembre 2016

de l'abdomen post opératoire montrant l'absence de fil repère radio opaque (l'état de santé de Mme [B] ne justifiant pas un tel examen) ; que la radiographie de face et de profil du thorax

Source officielle
CE

5ème et 6ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2024:460187.20240213

Admin. suprême

13 février 2024

13 février 2024

Le 3 octobre 2016, après plusieurs épisodes de régurgitations, Mme A B a subi un examen radiographique, à la suite immédiate duquel elle a été retrouvée décédée dans sa chambre.

Source officielle
TA

2e Section - 2e Chambre

DTA_2400316_20260316

Administratif

16 mars 2026

16 mars 2026

Les radiographies de l’épaule gauche, du bassin et de la hanche gauche, effectuées le lendemain de l’accident, n’ont pas fait apparaitre de lésion osseuse.

Source officielle
CA

Avis

CADA:20165490

Appel

19 janvier 2017

19 janvier 2017

notamment : 1) les bulletins d'entrées et de sorties des établissements de Chambéry et Aix-les-Bains ; 2) les comptes rendus d'hospitalisation ; 3) les comptes rendus opératoires ; 4) l'ensemble des radiographies

Source officielle
CC

soc

6079b2919ba5988459c56963

Cassation

2 mai 1968

2 mai 1968

JOURNALIERES DE L'ASSURANCE MALADIE POSTERIEUREMENT AU 11 FEVRIER 1963 AU MOTIF QU'IL ETAIT APTE A REPRENDRE LE TRAVAIL A CETTE DATE, ALORS QUE L'EXPERTISE N'AURAIT COMPORTE NI EXAMEN, NI TEST, NI RADIOGRAPHIE

Source officielle
CC

soc

6079b1279ba5988459c514d5

Cassation

12 octobre 1988

12 octobre 1988

X... pour faire transporter sa fille en ambulance à l'hôpital de Vierzon, en vue d'examens radiographiques, la commission de première instance, saisie par l'assuré, a ordonné avant dire droit une expertise

Source officielle
CC

civ1

607940f59ba5988459c3fc48

Cassation

25 mai 1971

25 mai 1971

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SES TROIS BRANCHES : ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QU'EN AVRIL 1955, LE DOCTEUR Y..., DEVANT PRATIQUER UNE RADIOGRAPHIE DE LA COLONNE VERTEBRALE

Source officielle
CA

Avis

CADA:20195444

Appel

30 juin 2020

30 juin 2020

de ses clients, X, à la suite de ses multiples hospitalisations et de son décès au sein de l'hôpital universitaire Robert DEBRE, notamment : 1) les examens médicaux (échographies, IRM, EEG, ECG, radiographies

Source officielle
CA

Avis

CADA:20190512

Appel

31 août 2019

31 août 2019

le ministre de l'Intérieur à sa demande de copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant l'accord-cadre monoattributaire portant sur l'acquisition d'appareils portatifs de radiographie

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C210477

Cassation

29 mai 2019

29 mai 2019

d'assurance maladie demandait qu'il soit constaté que le praticien n'avait pas respecté l'obligation de déclaration des appareils de radiodiagnostic, ce qui avait entraîné le remboursement injustifié de radiographies

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C210478

Cassation

29 mai 2019

29 mai 2019

d'assurance maladie demandait qu'il soit constaté que le praticien n'avait pas respecté l'obligation de déclaration des appareils de radiodiagnostic, ce qui avait entraîné le remboursement injustifié de radiographies

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C210479

Cassation

29 mai 2019

29 mai 2019

d'assurance maladie demandait qu'il soit constaté que le praticien n'avait pas respecté l'obligation de déclaration des appareils de radiodiagnostic, ce qui avait entraîné le remboursement injustifié de radiographies

Source officielle