CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

47 309 résultats pour « responsable des ventes »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE B

6034d5e0ad5f35bfc6f86b8b

Appel

16 septembre 2016

16 septembre 2016

Par courriel du 8 avril 2008, [G] [Z], responsable régional des ventes, a dû alerter [R] [W], n'ayant aucune nouvelle de [Y] [Q] au sujet de la liste des clients et du plan d'action dans le cadre du déploiement

Source officielle

Page 17 sur 2366

← PrécédentSuivant →
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO02129

Cassation

23 novembre 2016

23 novembre 2016

J... a recruté un responsable des ventes pour le secteur France Nord sans avoir attendu son avis, alors qu'il ressort clairement des pièces produites par l'employeur (ses pièces nº 19 à 22) que, le 20

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd01bd3db21cbdd91fc3

Appel

3 février 2015

3 février 2015

Frédéric X... en qualité de responsable des ventes véhicules neufs sans contrat de travail écrit. En janvier 2008, cette société a changé d'actionnaire majoritaire et M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccefbd3db21cbdd91c32

Appel

28 octobre 2014

28 octobre 2014

Ce regroupement risque d'entraîner un doublon sur le poste de responsable des ventes VO.

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

66fce3e58d6ea26f688da7a3

Appel

1 octobre 2024

1 octobre 2024

Responsable de point de vente adjoint Le responsable de point de vente adjoint assiste dans toutes ses tâches le responsable de vente (niveau VII, échelon A), il peut le suppléer dans certaines de ses

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac0bd3db21cbdd8bf29

Appel

18 mars 2008

18 mars 2008

MOTIFS DE LA DECISION Attendu que, le 14 novembre 2003, Madame Y... a été embauchée par la société Men'S dans le cadre d'un contrat de travail à durée indéterminée en qualité de responsable de magasin

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

686821684965b5d9df318673

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Le 20 octobre 2022, une nouvelle expertise, amiable et contradictoire, a eu lieu en présence d'un représentant de SUZUKI FRANCE, du chef d’atelier du garage SUZUKI, du responsable après-vente du garage

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO01633

Cassation

6 juillet 2011

6 juillet 2011

Renault France automobiles de procéder au licenciement ; Qu'en statuant ainsi, alors que le salarié qui avait été engagé par la société Renault France automobiles avait été promu en qualité de responsable

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-4

6719e51f5857dd64cbdaa762

Appel

23 octobre 2024

23 octobre 2024

[C] [Z] [J] a été engagé par la société Altergaz, en qualité de responsable des ventes marché public, par contrat de travail à durée indéterminée, à compter du 6 février 2012.

Source officielle
CA

Chambre sociale

626a2f6b71469e057d789af6

Appel

27 avril 2022

27 avril 2022

Des pièces versées par la salariée au dossier, il apparaît que celle-ci exerçait depuis 2015 en qualité de responsable des ventes des magasins de [Localité 5] et de [Localité 6], et rapportait directement

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO10251

Cassation

18 mars 2016

18 mars 2016

correspondait qu'avec son supérieur hiérarchique, sans avoir la faculté d'interroger un conseil extérieur, de discuter avec un fournisseur ou un quelconque partenaire et devait demander l'accord du responsable

Source officielle
TJ

Pôle social

65a16ad70ddb7789268f14d4

T. Judiciaire

8 janvier 2024

8 janvier 2024

[L] [K], né le 10 février 1969, a été embauché par la société [3] en qualité de responsable de vente à compter du 13 juillet 2011.

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

6864c05b17fdd29c296517a0

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

-Coefficient 175 : Responsable d'un point de vente occupant jusqu'à 2 salariés. -Coefficient 180 : Responsable d'un point de vente occupant jusqu'à 2 salariés titulaire du C.Q.P.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO11151

Cassation

14 décembre 2016

14 décembre 2016

laquelle, lors des journées portes ouvertes, il arrivait vers 8h30 pour repartir à 18h30 en journée continue, venant alors les dimanches vers 9h30 et repartant vers 13h30 ; - l'attestation du responsable

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO00760

Cassation

4 mai 2017

4 mai 2017

. ; que selon les attestations produites, à savoir celles de Mme A..., responsable produits, de Mme B..., assistante de Mme A... et de M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

5fdad798c4120a6a40158689

Appel

16 mai 2019

16 mai 2019

sanctions financières ou d'un audit en matière de respect des procédures liées à la garantie, que ce contrôle a été annoncé dans un courrier en date du 4 juin 2014 et s'est déroulé en présence du responsable

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2101938_20240328

Administratif

28 mars 2024

28 mars 2024

Il ressort néanmoins des pièces du dossier que la requérante était responsable de magasin et qu'elle connaissait à ce titre les procédures applicables à la détermination du prix de vente des articles.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69fdb692cdc6046d470810ed

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

consignations) Répartition du prix * Eléments incorporels : 10 000 € ; * Eléments corporels : 44 000 € ; * Stocks : 1 000 € Emplois repris L'ensemble des postes à l'exception du Directeur Général, de la responsable

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c990bd3db21cbdd88a8e

Appel

10 octobre 2006

10 octobre 2006

de ses produits et services, exclusivement par vente à domicile, et de les lui transmettre dans un délai de cinq jours.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10062

Cassation

24 janvier 2018

24 janvier 2018

244.000 € et en recul de 122,6 % à fin septembre 2012 par rapport à septembre 2011 sur les sites Opel, Ford et Chevrolet de la région Savoie/Isère sur lesquels le salarié intervient en qualité de responsable

Source officielle