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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE B
6034d5e0ad5f35bfc6f86b8b
16 septembre 2016
Par courriel du 8 avril 2008, [G] [Z], responsable régional des ventes, a dû alerter [R] [W], n'ayant aucune nouvelle de [Y] [Q] au sujet de la liste des clients et du plan d'action dans le cadre du déploiement
soc
ECLI:FR:CCASS:2016:SO02129
23 novembre 2016
J... a recruté un responsable des ventes pour le secteur France Nord sans avoir attendu son avis, alors qu'il ressort clairement des pièces produites par l'employeur (ses pièces nº 19 à 22) que, le 20
Cour d'Appel
6253cd01bd3db21cbdd91fc3
3 février 2015
Frédéric X... en qualité de responsable des ventes véhicules neufs sans contrat de travail écrit. En janvier 2008, cette société a changé d'actionnaire majoritaire et M.
6253ccefbd3db21cbdd91c32
28 octobre 2014
Ce regroupement risque d'entraîner un doublon sur le poste de responsable des ventes VO.
5ème chambre sociale PH
66fce3e58d6ea26f688da7a3
1 octobre 2024
Responsable de point de vente adjoint Le responsable de point de vente adjoint assiste dans toutes ses tâches le responsable de vente (niveau VII, échelon A), il peut le suppléer dans certaines de ses
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18 mars 2008
MOTIFS DE LA DECISION Attendu que, le 14 novembre 2003, Madame Y... a été embauchée par la société Men'S dans le cadre d'un contrat de travail à durée indéterminée en qualité de responsable de magasin
Quatrième Chambre
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4 juillet 2025
Le 20 octobre 2022, une nouvelle expertise, amiable et contradictoire, a eu lieu en présence d'un représentant de SUZUKI FRANCE, du chef d’atelier du garage SUZUKI, du responsable après-vente du garage
ECLI:FR:CCASS:2011:SO01633
6 juillet 2011
Renault France automobiles de procéder au licenciement ; Qu'en statuant ainsi, alors que le salarié qui avait été engagé par la société Renault France automobiles avait été promu en qualité de responsable
Chambre sociale 4-4
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23 octobre 2024
[C] [Z] [J] a été engagé par la société Altergaz, en qualité de responsable des ventes marché public, par contrat de travail à durée indéterminée, à compter du 6 février 2012.
Chambre sociale
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27 avril 2022
Des pièces versées par la salariée au dossier, il apparaît que celle-ci exerçait depuis 2015 en qualité de responsable des ventes des magasins de [Localité 5] et de [Localité 6], et rapportait directement
ECLI:FR:CCASS:2016:SO10251
18 mars 2016
correspondait qu'avec son supérieur hiérarchique, sans avoir la faculté d'interroger un conseil extérieur, de discuter avec un fournisseur ou un quelconque partenaire et devait demander l'accord du responsable
Pôle social
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8 janvier 2024
[L] [K], né le 10 février 1969, a été embauché par la société [3] en qualité de responsable de vente à compter du 13 juillet 2011.
6864c05b17fdd29c296517a0
1 juillet 2025
-Coefficient 175 : Responsable d'un point de vente occupant jusqu'à 2 salariés. -Coefficient 180 : Responsable d'un point de vente occupant jusqu'à 2 salariés titulaire du C.Q.P.
ECLI:FR:CCASS:2016:SO11151
14 décembre 2016
laquelle, lors des journées portes ouvertes, il arrivait vers 8h30 pour repartir à 18h30 en journée continue, venant alors les dimanches vers 9h30 et repartant vers 13h30 ; - l'attestation du responsable
ECLI:FR:CCASS:2017:SO00760
4 mai 2017
. ; que selon les attestations produites, à savoir celles de Mme A..., responsable produits, de Mme B..., assistante de Mme A... et de M.
Pôle 5 - Chambre 5
5fdad798c4120a6a40158689
16 mai 2019
sanctions financières ou d'un audit en matière de respect des procédures liées à la garantie, que ce contrôle a été annoncé dans un courrier en date du 4 juin 2014 et s'est déroulé en présence du responsable
4ème chambre
DTA_2101938_20240328
28 mars 2024
Il ressort néanmoins des pièces du dossier que la requérante était responsable de magasin et qu'elle connaissait à ce titre les procédures applicables à la détermination du prix de vente des articles.
Trib. de Commerce
69fdb692cdc6046d470810ed
7 mai 2026
consignations) Répartition du prix * Eléments incorporels : 10 000 € ; * Eléments corporels : 44 000 € ; * Stocks : 1 000 € Emplois repris L'ensemble des postes à l'exception du Directeur Général, de la responsable
6253c990bd3db21cbdd88a8e
10 octobre 2006
de ses produits et services, exclusivement par vente à domicile, et de les lui transmettre dans un délai de cinq jours.
ECLI:FR:CCASS:2018:SO10062
24 janvier 2018
244.000 € et en recul de 122,6 % à fin septembre 2012 par rapport à septembre 2011 sur les sites Opel, Ford et Chevrolet de la région Savoie/Isère sur lesquels le salarié intervient en qualité de responsable
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