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2 436 résultats pour « scénario »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO01832

Cassation

28 septembre 2011

28 septembre 2011

civile : 4°/ que pour dire qu'aucune faute ne pouvait être reprochée à la SA Metaleurop, la cour d'appel a affirmé qu'aucun élément ne permet d'affirmer que le projet industriel envisagé comme 3e scénario

Source officielle

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO01463

Cassation

22 septembre 2015

22 septembre 2015

En comptoirs vous proposerez le SDA à 3, 95 ¿ comme prévu page 29 de votre scénario de juillet ». Le 20 novembre 2006 : « voici un planning de vos livraisons ».

Source officielle
TJ

Juge libertés & détention

68ded2fa6af9fd1f8095c2a0

T. Judiciaire

2 octobre 2025

2 octobre 2025

patiente profondément dépressive, sur une problématique ancienne qui se complique de troubles cognitifs générant un vécu d’incapacité et de honte ; verbalise clairement l’envie d’en finir avec des scénarios

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2304647_20260512

Administratif

12 mai 2026

12 mai 2026

des Côtes-d’Armor, en application de l’article L. 171-8 du code de l’environnement, a mis en demeure la société EPC France d’intégrer dans un délai de trois mois, au sein de son étude de dangers, le scénario

Source officielle
CA

Cour d'Appel

été Arp Sélection et subornation de témoinsc/X initiée sur la constitution de partie civile de Mme X

6253ca73bd3db21cbdd8b10b

Appel

25 mars 2008

25 mars 2008

F..., (gérant de la société) alors que la participation de Sylvie G... est conséquente pour la société qui a déjà produit un film à succès avec elle, de la lecture du scénario "Faites-moi confiance"

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2203998_20240607

Administratif

7 juin 2024

7 juin 2024

d'approvisionnement, l'identification de gisements potentiellement exploitables et ceux d'intérêt national ou régional, les objectifs, orientations et mesures associées au scénario privilégié à ce stade

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2203999_20240607

Administratif

7 juin 2024

7 juin 2024

d'approvisionnement, l'identification de gisements potentiellement exploitables et ceux d'intérêt national ou régional, les objectifs, orientations et mesures associées au scénario privilégié à ce stade

Source officielle
TA

9ème chambre

DTA_2204000_20240607

Administratif

7 juin 2024

7 juin 2024

d'approvisionnement, l'identification de gisements potentiellement exploitables et ceux d'intérêt national ou régional, les objectifs, orientations et mesures associées au scénario privilégié à ce stade

Source officielle
CC

cr

613726a1cd5801467742733a

Cassation

1 mars 2006

1 mars 2006

intérêt dés lors, qu'elle précise bien par ailleurs qu'il lui a mis la main sur le sexe ; que sur le second point Monique Y... ne dispose pas des capacités intellectuelles lui permettant d'élaborer un scénario

Source officielle
CC

cr

61372556cd5801467741cdb0

Cassation

4 mars 1992

4 mars 1992

circonstance aggravante de l'homicide volontaire ; "alors que les actes préparatoires (rendez-vous, réunion d'armes, résolution de régler par la violence le conflit Lacoste-Plunian, mise au point du "scénario

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2303809_20240619

Administratif

19 juin 2024

19 juin 2024

Si la commune soutient que l'étude a été réalisée sur la base d'un scénario portant sur 12 places de stationnement à réaliser, il ne ressort pas des pièces du dossier que les contraintes mises en évidence

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C300887

Cassation

26 novembre 2020

26 novembre 2020

(l'expert précise néanmoins qu'il convient de constater que les scenarios proposés par M.

Source officielle
CE

ASSEMBLEE

CETAT:CETATEXT000007663641

Admin. suprême

8 juin 1979

8 juin 1979

QUE LE SCENARIO DES NOCES ROUGES EMPRUNTE SES SITUATIONS ET SES PERSONNAGES A CEUX D'UNE AFFAIRE CRIMINELLE DONT LA SOLUTION JUDICIAIRE N'ETAIT PAS INTERVENUE LORSQUE LA COMMISSION DE CONTROLE DES FILMS

Source officielle
CC

civ1

61372180cd580146773f44b9

Cassation

25 juin 1991

25 juin 1991

Alain A... ont réalisé en collaboration des albums de bandes dessinées, le premier étant l'auteur des dessins et le second celui du scénario et du texte ; qu'en 1985 M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2006:C100904

Cassation

30 mai 2006

30 mai 2006

serait pas à l'abri d'une attaque d'un avion-suicide "et sur le manque de transparence de l'information délivrée par des dirigeants civils et miliaires français" ; que le magazine a envisagé trois scénarios

Source officielle
CA

Chambre Sociale-1ère sect

630ef9b3223d7c4f137052ea

Appel

30 août 2022

30 août 2022

affecté et perturbé psychologiquement, qu'il a souhaité arrêter ladite formation, sans qu'un événement particulier ne soit survenu, et qu'il explique son mal-être par la personne du formateur et les scenarii

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2305774_20251118

Administratif

18 novembre 2025

18 novembre 2025

L’inspecteur a relevé, notamment, que le cours du requérant n’est « pas préparé ni sur le plan mathématique, ni sur le plan du scénario pédagogique » et que l’exposé de M.

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CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23LY02214_20250218

Admin. Appel

18 février 2025

18 février 2025

Le rapport de présentation envisage deux scénarii de développement, l'un basé uniquement sur un principe de développement dans l'enveloppe urbaine, l'autre adapté au territoire et prenant en compte la

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C200566

Cassation

25 juin 2020

25 juin 2020

Les faits constatés ou simplement rapportés n'ont pas tous suffit à consolider un scénario unique accidentel mais la cause accidentelle doit être reconsidérée si on la compare au scénario intentionnel

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO11040

Cassation

16 octobre 2019

16 octobre 2019

I..., producteur délégué, intitulé « transmission de scénarios », elle faisait connaitre « qu'elle souhaitait vivement obtenir le poste de 3ème assistante à la réalisation pendant le tournage du film d'A

Source officielle