et du degré de similitude des produits ou services désignés par ces signes.

que la société [E] [G] fait grief à l'arrêt de rejeter sa demande en contrefaçon fondée sur la marque française "[E] [G]" n° 1 399 703 alors, selon le moyen, que pour apprécier la similitude

L... se trouvent caractérisés à la charge de chacun des prévenus et leur culpabilité établie dans les termes de la prévention en raison des constatations opérées par les gendarmes, de la similitude des

D... se trouvent caractérisés à la charge de chacun des prévenus et leur culpabilité établie dans les termes de la prévention en raison des constatations opérées par les gendarmes, de la similitude des

une appréciation globale fondée sur l'impression d'ensemble produite par les signes en présence dont ces éléments n'étaient que des facteurs parmi d'autres, notamment sans rechercher si la faible similitude

unique, pris en sa première branche : Vu les articles L. 711-4 et L. 713-3 du code de la propriété intellectuelle ; Attendu que l'appréciation globale du risque de confusion pouvant résulter des similitudes

unique, pris en sa première branche : Vu les articles L. 711-4 et L. 713-3 du code de la propriété intellectuelle ; Attendu que l'appréciation globale du risque de confusion pouvant résulter des similitudes

siècles "), était une contrefaçon de la thèse de doctorat de Mme de Y..., sur le sujet " Les voituriers par eau et le commerce sur la Loire à Blois au XVIIe siècle ", en se fondant sur l'existence de similitudes

#Directive 89/104/CEE - Droit de marque - Risque de confusion - Similitude auditive.#Affaire C-342/97.

HELART EN RETENANT L'EMPLOI D'UN MODELE DE BOUTEILLES A SODA PRETANT A CONFUSION, AU MOTIF QUE SI L'EXISTENCE DE DIFFERENCES ENTRE LES BOUTEILLES N'ETAIT PAS CONTESTABLE, IL EXISTAIT ENTRE ELLES UNE SIMILITUDE

le premier moyen : Attendu que la société HFP fait grief à l'arrêt de dire que les produits visés par les marques en cause ne sont pas similaires, alors, selon le moyen, que pour apprécier la similitude

expertise, en relevant qu'une contestation sérieuse oppose les parties, qu'il n'existait ni dommage imminent ni trouble manifestement illicite, que les produits litigieux présentaient une évidente similitude

FAUTIF QU'AUTANT QUE L'IDENTITE PROVOQUEE ENTRE LES DEUX PRODUITS REND EFFECTIVE LA CONFUSION DANS L'ESPRIT DE LA CLIENTELE, SI BIEN QUE LA COUR D'APPEL, QUI RELEVE SEULEMENT L'EXISTENCE DE CERTAINES SIMILITUDES

qui, prises isolément, n'étaient pas nouvelles ou étaient dues à des nécessités techniques et constaté que la combinaison de ces caractéristiques par la société Flair UIN conduisait à une "relative similitude

entre les signes, encore faut-il que cette similitude soit suffisante, ce qui n'est pas le cas en l'espèce, où l'impression d'ensemble diffère sur tous les plans.

existant entre les signes en présence, en se fondant sur l'impression d'ensemble produite par ceux-ci et en tenant compte de leurs éléments distinctifs et dominants ; que le degré de similitude

entre les marques ou une faible notoriété de la marque antérieure peut être compensé par un degré élevé de similitude entre les produits ou services couverts et inversement ; qu'au soutien de son

existant entre les signes en présence, les juges du fond doivent déterminer leur degré de similitude visuelle, auditive et conceptuelle ; qu'en se contentant de retenir, par voie de simple affirmation