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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 5 - Chambre 4
6036f933955b0c93a885984e
1 juillet 2015
1 juillet 2015
Adresse 3] représenté dans la région Ile-de-France par le Directeur régional des entreprises de la concurrence de la consommation du travail et de l'emploi domicilié au [Adresse 7] Représenté par Me Alain
Source officielle4 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000007971608
17 décembre 1997
17 décembre 1997
Alain X..., commerçant, "Maison du Pneu", Faubourg de la Madeleine, à Moutiers (73600) ; ils demandent au Conseil d'Etat d'annuler la décision en date du 13 octobre 1994 par laquelle la commission nationale
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
DTA_2400716_20240523
23 mai 2024
23 mai 2024
O R D O N N E : Article 1er : Un collège d'expert composé de M. le docteur F B, chirurgien orthopédique, exerçant 4 place du général Leclerc à Orsay (91401) et de M. le docteur D C, chirurgien vasculaire
Source officielleCour d'Appel
6253cd7dbd3db21cbdd93830
14 décembre 2016
14 décembre 2016
-Mandataire liquidateur de Gérard B..., - Louis C..., - Germain D..., - Gérard B..., - Alain Louis E..., - Jean-Paul B..., - Association UNION DÉPARTEMENTALE DES ASSOCIATIONS FAMILIALES, - LE DEPARTEMENT
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
603354af2e147d05b938e054
6 juillet 2017
6 juillet 2017
la Cour : jugement rendu le 14 Octobre 2013 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CRETEIL RG n° 12/02605 APPELANT Monsieur [G] [L] [Adresse 1] [Adresse 1] représenté par Me Alain
Source officielleCour d'Appel
6253cab5bd3db21cbdd8bcfa
12 mars 2008
12 mars 2008
juridictionnelle ARRÊT no COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Civile Prononcé à l'audience publique le douze Mars deux mille huit, par Bernard BOUTIE, Président de Chambre, assisté d'Isabelle LECLERCQ
Source officielleCour d'Appel
6253ccf3bd3db21cbdd91d1a
25 novembre 2014
25 novembre 2014
LECLERC. Elle applique la convention collective nationale du commerce de détails et de gros à prédominance alimentaire et emploie de manière habituelle 450 salariés.
Source officielleCour d'Appel
6253cc71bd3db21cbdd90212
29 janvier 2013
29 janvier 2013
demeurant... – 78250 Mezy sur Seine Monsieur Alain QQQQQ... demeurant... – 86170 Neuville de Poitou Madame Françoise RRRRR... épouse QQQQQ...
Source officielleCour d'Appel
6253c8cdbd3db21cbdd864f8
29 janvier 2003
29 janvier 2003
Thierry, - LECLERC Brigitte épouse C..., - LEMAISTRE Corinne Nathalie Marlène personnellement et en sa qualité d'administratrice légale de ses enfants mineurs Julien et Charlotte, - LEONE Denise épouse
Source officielleCour d'Appel
6253caefbd3db21cbdd8c7ae
18 novembre 2008
18 novembre 2008
Jean Philippe Alain, Y... Luc, S. A. SILO PORTUAIRE BORDEAUX Y..., S. A. R. L. SOCIETE BORDELAISE DE TRANSIT et Z...
Source officielleCour d'Appel
6253c851bd3db21cbdd84e4d
30 septembre 1999
30 septembre 1999
FAITS ET PROCEDURE Suivant acte sous seing privé en date du 24 juillet 1991, Monsieur Alain X..., Madame Véronique Y... son épouse, Monsieur Roger X... et Madame Liliane Z... son épouse, ci-après désignés
Source officielleCour d'Appel
6253ccc7bd3db21cbdd91418
8 avril 2014
8 avril 2014
APPELANTE : Mademoiselle Evelyne X... ... 72000 LE MANS représentée par Maître Michel A..., délégué syndical ouvrier, muni d'un pouvoir INTIMEES : AUDIKA FRANCE 22 Avenue du Général Leclerc
Source officielleTribunal Administratif de Châlons-en-Champagne
DTA_2302974_20240212
12 février 2024
12 février 2024
composé de Mme le Professeur H J, chirurgien infantile, exerçant à l'hôpital Jean Verdier, avenue du 14 juillet à Bondy (93140) et de M. le professeur A F, exerçant à l'hôpital Bicêtre, 78 Rue du Général Leclerc
Source officielleCour d'Appel
6253cbdebd3db21cbdd8e7df
2 novembre 2011
2 novembre 2011
LE RAINCY (93340) ... 40440 ONDRES comparant en personne, assistée de Me Catherine VESSELOVSKY, avocat au barreau de PARIS APPELANTE **************** SARL FIGESTOR 54/56 avenue du Général Leclerc
Source officielleSection des Référés
66e8806ba1d53480155358e3
11 juillet 2024
11 juillet 2024
ICAR TRIBUNAL JUDICIAIRE DE CRETEIL Section des Référés ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ LE JUGE DES REFERES : Madame Claire ALLAIN-FEYDY, Première vice-présidente LE GREFFIER : Madame Stéphanie GEULIN, Greffier
Source officielle7ème Chambre
DTA_2502486_20251217
17 décembre 2025
17 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Gigault ; - et les observations de Me Leclerc, substituant de Me Thalamas, représD...e Al Kaderi.
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6162fa8c687317f24325aeeb
28 octobre 2011
28 octobre 2011
Leclerc, agissant en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège social situé [Adresse 4] [Localité 2] représentée par la SCP GRAPPOTTE-BENETREAU - JUMEL, avoué à
Source officielleCour d'Appel
6253c8fdbd3db21cbdd86eb1
11 décembre 2003
11 décembre 2003
représenté par la SCP BOYER LESCAT MERLE, avoués à la Cour assisté de Me Victor GROSBOIS, avocat au barreau de TOULOUSE INTIME(E/S) Organisme B représenté par la SCP MALET, avoués à la Cour assisté de Me Alain
Source officielleCour d'Appel
6253c9c3bd3db21cbdd892ce
19 septembre 2007
19 septembre 2007
Me Thomas DESCHRYVER (avocat au barreau de LILLE) APPELANT **************** FIDAL (SOCIETE D'EXERCICE LIBERAL A FORME ANONYME FIDUCIAIRE JURIDIQUE ET FISCALE DE FRANCE) 12-14 boulevard du général Leclerc
Source officielleciv1
6137236bcd58014677409854
1 février 2000
1 février 2000
Alain C..., demeurant ..., 8 / de M. Louis C..., demeurant ..., 9 / de M. Jean- Luc D..., demeurant ..., 10 / de Mme E..., demeurant ..., 11 / de M.
Source officiellePage 18 sur 30