Italie (radiation), n o 19979/17 et 3   autres, 22   avril 2021) - la Cour estime qu’il ne se justifie plus de poursuivre l’examen des requêtes (article   37   §   1   c))

Y..., aux droits duquel vient la société Clary Artis ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Toulouse, 9 avril 2014), que par acte du 2 avril 1991, M.

RAYMOND est issu Alexandre né le 23 novembre 1997 reconnu par ses deux parents.

. : CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE, CINQUIEME CHAMBRE, EN DATE DU 29 AVRIL 1982, QUI A REJETE SA REQUETE EN RESTITUTION D'UNE SOMME D'ARGENT SAISIE AU COURS D'UNE POURSUITE EXERCEE

Alexandre X... C/ Me Christophe Y...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trente avril deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur le

Elle soutient qu'il existe un faisceau d'indices de telles pratiques de la part d'Alexander Brothers.

SELIDOU et autres contre la Grèce La Cour européenne des droits de l’homme (première section), siégeant le 4 octobre 2016 en un comité composé de   :   Ledi Bianku, président,   Linos-Alexandre

Par jugement rendu le 29 septembre 2010, le conseil de prud'hommes de Forbach a statué dans les termes suivants : Requalifie les contrats de mission du 21 avril 2008 au 16 octobre 2009 de Monsieur Alexandre

(ALEXANDRE), 2° X...

Grèce, La Cour européenne des droits de l’homme (première section), siégeant en un Comité composé de   :   Mirjana Lazarova Trajkovska, présidente,   Linos-Alexandre Sicilianos,   Ksenija

et qu'il en a reçu notification le 12 avril 2026.  

Par déclaration au Greffe en date du 17 Avril 2003, Monsieur Alexandre X... a formé contredit à ce jugement qui lui a été notifié le 7 Avril 2003.

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] [1] [1] Expédition exécutoire à: -Me Alexandre ROSENCZVEIG Copie certifiée conforme à: -Me Alexandre ROSENCZVEIG délivrées le: ■ Charges de copropriété N° RG

Alexandre, - Y...

Vu les écritures récapitulatives de Monsieur X...Gustave déposées au greffe le 11 avril 2011. Vu les écritures récapitulatives de Monsieur Y...Alexandre déposées au greffe le 11 avril 2011.

Vu enregistrée au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat le 20 avril 1993 l'ordonnance en date du 16 avril 1993 par laquelle le président de la cour administrative d'appel de Paris a transmis au

Par ses dernières conclusions du 23 avril 2012, il demande à la cour : - d'infirmer le jugement, - de supprimer sa contribution à l'entretien et l'éducation d'Alexandre, à compter du dépôt de sa requête