CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

1 258 résultats pour « Alexandre BOULANT »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2010:C201774

Cassation

7 octobre 2010

7 octobre 2010

le contrat à durée déterminée de Jean-Gaël Y... était à échéance du 24 juillet 2000 et son salaire mensuel s'élevait à 64 059,47 F net ; que la transaction signée le 29 août 2001 entre l'ASVEL et Alexandre

Source officielle

Page 18 sur 63

← PrécédentSuivant →
CC

civ3

613722f0cd580146774037ed

Cassation

14 janvier 1998

14 janvier 1998

Pierre K..., demeurant ensemble ..., 16°/ Mme Alexandre I..., demeurant strasse 13, Munich, 80 Maverkirscher (Allemagne), 17°/ de la SCI Capaurel, société civile immobilière, dont le siège est ..

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_21MA01998_20230921

Admin. Appel

21 septembre 2023

21 septembre 2023

Procédure devant la Cour : Par une requête et des mémoires, enregistrés les 24 mai 2021, 14 janvier 2022 et 7 avril 2022, l'association Borderline, représentée par Me Alexander, demande à la Cour :

Source officielle
CC

civ3

été Cofize fait grief à l'arrêt de rejeter sa demande forméec/M. A

6137239ccd5801467740c047

Cassation

4 avril 2001

4 avril 2001

sa qualité de mandataire liquidateur à la liquidation judiciaire de la société Loche, 7 / de la société Axa assurances, venant aux droits de l'UAP, dont le siège est ..., 8 / de la société Alexandrie

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9ccbd3db21cbdd89412

Appel

27 mars 2007

27 mars 2007

représentée par la SCP BOTTAI-GEREUX-BOULAN, avoués à la Cour, assistée de Me Patrick BERTHIER, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEES ASSOCIATION L'ADALE ASSOCIATION-GIMPLOS prise en la personne

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00933

Cassation

12 juillet 2017

12 juillet 2017

Alexandre Y... , domicilié [...]                               , contre l'arrêt rendu le 8 avril 2015 par la cour d'appel de Colmar (1re chambre civile, section A), dans le litige l'opposant : 1°/ à

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO10158

Cassation

4 mai 2017

4 mai 2017

Alexandre Z..., domicilié [...]                                                                               , 2°/ à M. Julien Z..., domicilié [...]                                 , 3°/ à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab0bd3db21cbdd8bc33

Appel

10 juin 2008

10 juin 2008

représenté par la SCP BOTTAI- GEREUX- BOULAN, avoués à la Cour Madame Gisèle Y... épouse X... née le 26 Novembre 1956 à MARSEILLE (13000), demeurant... ...

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23TL02255_20260205

Admin. Appel

5 février 2026

5 février 2026

D’une part, le terrain d’assiette du projet, bordé par les rues Alexandre Ducos, Jean Reboul et porte de France et situé à proximité du centre historique et du périmètre du site patrimonial remarquable

Source officielle
CA

Chambre Sociale

688311284d9076bf079c229d

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Côté Boulange de sa demande reconventionnelle au titre de l'article 700 du code de procédure civile. Le 1er mars 2024, la société Côté Boulange a relevé appel de cette décision.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C100664

Cassation

10 juin 2015

10 juin 2015

pour l'année 2012 de la fille aînée du couple, Apolline, qui poursuit des études de sciences politiques à Paris, à raison de 13.707 ¿ par an ¿l'intégralité des frais de scolarité de l'enfant mineur Alexandre

Source officielle
CC

soc

613723d4cd5801467740eb39

Cassation

4 décembre 2001

4 décembre 2001

Alexandre Y..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; EN PRESENCE DE : l'ASSEDIC de l'Essonne, dont le siège est ..., LA COUR, en l'audience publique du 29 octobre 2001, où étaient présents

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200532

Cassation

12 avril 2018

12 avril 2018

Alexandre Y..., domicilié [...]                       , 2°/ à Mme Martine Z..., domiciliée [...]                          , 3°/ à M.

Source officielle
CA

Chambre 1-8

668f76bd9b65e642c58784ba

Appel

10 juillet 2024

10 juillet 2024

ELYREAL Copie exécutoire délivrée le : à : Me Romain CHERFILS Me Alexandra BOISRAME Décision déférée à la Cour : Jugement du Tribunal de Grande

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2104517_20221216

Administratif

16 décembre 2022

16 décembre 2022

réside et travaille à Vendôme, il a intégré en septembre 2020 le dispositif d'action remobilisation à temps plein au lycée Ampère et s'est vu proposer un contrat d'apprentissage en qualité d'apprenti boulanger

Source officielle
CE

8 / 7 SSR

CETAT:CETATEXT000007626011

Admin. suprême

8 juin 1988

8 juin 1988

Alexandre X..., demeurant ..., et tendant à ce que le Conseil d'Etat : °1 annule le jugement du tribunal administratif de Paris en date du 1er octobre 1980 en tant que, par ledit jugement, le tribunal

Source officielle
TA

Eloignement urgent

DTA_2602405_20260415

Administratif

15 avril 2026

15 avril 2026

Alexandre Kesteloot, secrétaire général adjoint de la préfecture et signataire de l’arrêté attaqué, aux fins de signer pendant les périodes de permanence du corps préfectoral, notamment les mesures d’éloignement

Source officielle
CE

1ère sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000028416540

Admin. suprême

30 décembre 2013

30 décembre 2013

Alexandre Lallet, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Richard, avocat de la SELARL Centre médical subaquatique et de M.A... ; CONSIDERANT CE QUI SUIT

Source officielle
CE

10ème - 9ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000042444897

Admin. suprême

19 octobre 2020

19 octobre 2020

Alexandre Lallet, rapporteur public ; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CE

1ère SSJS

CETAT:CETATEXT000030983410

Admin. suprême

31 juillet 2015

31 juillet 2015

Alexandre Lallet, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à Me Occhipinti, avocat de M. B...; Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle