Ch. civile A ARRET No du 05 FEVRIER 2014 R.

ALEXANDRE (la société ALEXANDRE ) a été constituée en 1979.

Alexandre Z..., domicilié [...], 2°/ à M.

Par un jugement n°1905530 du 15 février 2022, ce tribunal a rejeté sa demande.

B ; Vu la note en délibéré, enregistrée le 10 février 2025, présentée par M.

Alexandre Lapierre, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.

Alexandre Lapierre, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M. Romain Victor, rapporteur public ; Vu la note en délibéré, enregistrée le 5 février 2024, présentée par M.

[F] [L], demeurant Route de Pressy 40, 1253 VANDOEUVRES, SUISSE Partie demanderesse : assistée de Maitre Alexandra SZEKELY de la SELAS LE 16 Law et comparant par Me HERNE Pierre Avocat (B835) ET : M.

X... es-qualités de la SELARL JSA, pris en sa qualité de liquidateur judiciaire de la SAS ALEXANDRE III, demeurant [...] Sophia D...

Italie , n os 17708/12 et 3 autres, §§ 53 et 57-61, 25 février 2016, et Kudła c. Pologne [GC], n o 30210/96, §§147-149, CEDH 2000-XI)   ?

521-1 du code de justice administrative : 1°) d’annuler la décision du 19 novembre 2025 par laquelle la maire de Paris a refusé l’organisation de vide-greniers boulevard Gouvion Saint-Cyr et rue Alexandre

Jean (Joseph Alexandre Demba) A, domicilié ... ; M.

n° 19/04536 APPELANTE Madame [G] [O] [U] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Maude BECKERS, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS, toque : 141 INTIMEE FONDATION COS ALEXANDRE

, né le 29 décembre 1982, et de leur fils mineur Pierre, né le 27 février 1980, 38/ La Clinique des Platanes, société anonyme dont le siège social est ...

en recouvrement des impositions litigieuses ; - les sommes encaissées au titre des exercices 2014, 2015 et 2016 sur son compte bancaire correspondent à des recettes, déjà imposées, de la société Alexandre

, informations ou renseignements d'affaires, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, agence de presse et d'information et la marque "Fooding" n° 03 3 208 534 enregistrée le 7 février

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 1re Chambre B ARRÊT AU FOND DU 17 FÉVRIER 2011 MN N° 2011/98 Rôle N° 10/08109 [D] [L] veuve [E] [V] [E] épouse [G] C/ EURL ALEXANDRA

Mohamed, contre l'arrêt de la cour d'assises de l'OISE, en date du 4 février 2005, qui, pour meurtre et vol, l'a condamné à 30 ans de réclusion criminelle et à 10 ans d'interdiction des droits civiques