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3 317 résultats pour « Alix GROS LE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ere Chambre Section 2

67908997a212a19f662df63c

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

[K] devant le juge aux affaires familiales du tribunal judiciaire d'Albi aux fins de partage.

Source officielle

Page 18 sur 166

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO10344

Cassation

8 avril 2021

8 avril 2021

Sur le rapport de Mme Ala, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Zribi et Texier, avocat de Mme S..., de la SCP Rousseau et Tapie, avocat de la société Rexel France, après débats

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2021:SO10345

Cassation

8 avril 2021

8 avril 2021

Sur le rapport de Mme Ala, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Zribi et Texier, avocat de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca4dbd3db21cbdd8a9e6

Appel

15 janvier 2008

15 janvier 2008

No Minute : Grosse délivrée le : à : SCP GRIMAUD SCP CALAS SELARL DAUPHIN & MIHAJLOVIC SCP POUGNAND Me RAMILLON COUR D'APPEL DE GRENOBLE 1ERE CHAMBRE CIVILE ARRET DU MARDI 15 JANVIER

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_24LY02923_20250710

Admin. Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Gros, premier conseiller, Mme Vergnaud, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 10 juillet 2025. Le président-rapporteur, H.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f7bbfdcdc6046d477d8d67

Commerce

8 avril 2026

8 avril 2026

COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DÉLIBÉRÉ ET DU PRONONCÉ : Président : Madame Anne BAUDIER Juges : Monsieur Mohammad CASSIM-CADJEE Monsieur Alex SAVRIAMA Monsieur [B] [T] Assistés lors des débats par

Source officielle
TJ

PCP JCP fond

67379f0f8b3f1e77535a6e54

T. Judiciaire

30 janvier 2024

30 janvier 2024

Pour s'opposer à la demande adverse de sursis à statuer, l'ALFI indique que si un résident de la pension de famille située [Adresse 1] est décédé dans des circonstances troublantes, l'ALFI n'est ni partie

Source officielle
TA

ELOIGNEMENT

DTA_2400328_20240123

Administratif

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique du 17 janvier 2024 : - le rapport de Mme Gros, - et les observations de Me Andujar, représentant M.

Source officielle
TJ

Référés

69856d98cdc6046d4721dc31

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

THIBAUDEAU CCC Expertises Le : 01 Octobre 2025 PARTIES : DEMANDEURS [Y] [H] [X] née le 09 Mai 1981 à AJACCIO (20191), de nationalité française, demeurant Lotissement Santa Lucia TINTORAJU 13 allée

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2106173_20250417

Administratif

17 avril 2025

17 avril 2025

Délibéré après l'audience du 27 mars 2025, à laquelle siégeaient : Mme Allio-Rousseau, présidente, M. Barès, premier conseiller, Mme Frelaut, première conseillère.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_24LY02882_20250710

Admin. Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Il ressort des pièces du dossier que Mme C est née en Algérie le 10 juin 1976 et qu'elle est de nationalité algérienne.

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2303390_20230919

Administratif

19 septembre 2023

19 septembre 2023

B fait état de son mariage, le 24 septembre 2022 avec une ressortissante française et de l'impossibilité, selon lui, de se séparer d'elle pour retourner en Algérie le temps d'obtenir un visa long séjour

Source officielle
TJ

1ère Chambre civile

678189116d34da2cbdcddbe5

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

née le 2 octobre 1966 à [Localité 13] ([Localité 12]) demeurant [Adresse 9] représentée par Me Romain MAYMON, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE [K] [B] [B] [U] né le 21 mars 1944 à [Localité 11] (ALGÉRIE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9f7bd3db21cbdd89aa1

Appel

8 janvier 2008

8 janvier 2008

fond, origine Conseil de Prud'hommes de SAINT-PIERRE, décision attaquée en date du 27 Novembre 2007, enregistrée sous le no 07/149 ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ No 2 DU 8 JANVIER 2008 NOUS, Gérard GROS

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2008:SO00240

Cassation

7 février 2008

7 février 2008

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 10 mars 2006), que Mme X..., employée depuis le 1er janvier 1994 par la société Aldi marché

Source officielle
TA

Juge Unique 1

DTA_2202522_20230317

Administratif

17 mars 2023

17 mars 2023

Il en va de même lorsqu'un immeuble fait l'objet de travaux nécessitant une démolition qui, sans être totale, affecte son gros œuvre d'une manière telle qu'elle le rend dans son ensemble impropre à toute

Source officielle
TA

Juge Unique 1

DTA_2205244_20231201

Administratif

1 décembre 2023

1 décembre 2023

Il en va de même lorsqu'un immeuble fait l'objet de travaux nécessitant une démolition qui, sans être totale, affecte son gros œuvre d'une manière telle qu'elle le rend dans son ensemble impropre à toute

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2310118_20231129

Administratif

29 novembre 2023

29 novembre 2023

Il soutient que : - il ignorait qu'il pouvait déposer sa requête le week-end ; - il a quitté l'Algérie en raison de problèmes à la fois familiaux et médicaux ; - il ne veut pas être séparé de sa

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2203975_20220913

Administratif

13 septembre 2022

13 septembre 2022

Clément, président, Mme Tocut, première conseillère, Mme Gros, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 septembre 2022. La rapporteure, R. Gros Le président, M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c972bd3db21cbdd88571

Appel

24 mai 2006

24 mai 2006

Y..., Ghaice E... alias Z... et Farid D....

Source officielle