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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca1cbd3db21cbdd8a14d
12 octobre 2007
12 octobre 2007
LEIBER, Président, Mme FRATTE, Conseiller, Mme SCHIRER, Conseiller, qui en ont délibéré.
Source officiellecr
61372547cd5801467741c6e1
18 avril 1991
18 avril 1991
Leila, épouse Y..., contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 26 décembre 1990, qui, dans des poursuites engagées contre elle des chefs d'infraction à la législation
Source officielleChambre Sociale
64a7b2403bcaf505db696a8c
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame LEBAS-LIABEUF, Présidente Madame BACHELET, Conseillère Madame BERGERE, Conseillère GREFFIER
Source officielleChambre Sociale
64f17f3392dd7fd9692bbd52
31 août 2023
31 août 2023
Alors qu'il était prévu un certain nombre de jours de formation, la société Adrexo ne verse aux débats aucune pièce permettant d'en établir la réalité.
Source officielle1ère Chambre
6969170fcdc6046d476ab408
14 janvier 2026
14 janvier 2026
Philippe MAUREL, Conseillers Greffier : Mme Fabienne ARNOUX, Greffier, lors des débats et Mme Leila ZAIT, Greffier, au prononcé de la décision.
Source officielle1ère Chambre
66bd9a0a1329d1cb8b24ae54
14 août 2024
14 août 2024
Greffier : Melle Leila ZAIT, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officielleChambre des étrangers
662c94eab787c4000862f519
26 avril 2024
26 avril 2024
l'audience publique du 26 Avril 2024 sise au Palais de Justice de BESANÇON, François ARNAUD, Conseiller, délégataire de Madame la Première Présidente par ordonnance en date du 8 janvier 2024, assisté de Leila
Source officielleChambre Sociale
63ca43299066fd7c90fc2895
19 janvier 2023
19 janvier 2023
, qu'à son retour, il lui a demandé si elle avait bien séché sa touffe, qu'[I] l'a alors ignoré mais elle paraissait gênée.
Source officielleChambre Sociale
62c7cb1ccb8dca058e3e7f6e
7 juillet 2022
7 juillet 2022
Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame LEBAS-LIABEUF, Présidente Madame BACHELET, Conseillère Madame BERGERE, Conseillère GREFFIER
Source officielleCour d'Appel
6253cacdbd3db21cbdd8c1f4
29 juin 2007
29 juin 2007
LEIBER, Président Mme FRATTE, Conseiller Mme SCHIRER, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253c97dbd3db21cbdd88795
14 septembre 2006
14 septembre 2006
. - 59370 MONS EN BAROEUL Représentée par la SCP COCHEME-KRAUT-LABADIE, avoués à la Cour Assistée de la SCP LEBAS BARBRY & ASSOCIÉS, avocats au barreau de LILLE Madame Virginie B... épouse C... née le
Source officielle1ère Chambre
6895891779d4e986ce5bcdc2
7 août 2025
7 août 2025
Greffier : Mme Leila ZAIT, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision.
Source officielleChambre Sociale
627df9790d41e0057d43e778
12 mai 2022
12 mai 2022
COUR : En application des dispositions de l'article 805 du Code de procédure civile, l'affaire a été plaidée et débattue à l'audience du 05 Avril 2022 sans opposition des parties devant Madame LEBAS-LIABEUF
Source officielleChambre Sociale
67f5ff31e523525b14ffda6a
8 avril 2025
8 avril 2025
Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame LEBAS-LIABEUF, Présidente Madame BACHELET, Conseillère M.
Source officielle1ère Chambre
66162bda99851e0008f1e548
9 avril 2024
9 avril 2024
Greffier : Melle Leila ZAIT, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision. DEBATS : L'affaire a été examinée en audience publique du 06 février 2024 tenue par M.
Source officielleChambre Sociale
651fa5c2c601f083189919b1
5 octobre 2023
5 octobre 2023
Le magistrat rapporteur a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame LEBAS-LIABEUF, Présidente Madame BACHELET, Conseillère Madame BERGERE, Conseillère GREFFIER
Source officielleChambre Sociale
642fb7bbcece1704f5747a3d
6 avril 2023
6 avril 2023
Dans la mesure où le contrat de travail requalifié a été rompu sans respect d'une procédure de licenciement et alors que M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca36bd3db21cbdd8a5d0
19 octobre 2007
19 octobre 2007
LEIBER, Président, Mme FRATTE, Conseiller, Mme SCHIRER, Conseiller, qui en ont délibéré.
Source officielle6e chambre
5fdb09d2fdb6a99e3bc7f54c
18 avril 2019
18 avril 2019
2017 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'ARGENTEUIL N° Section : Industrie N° RG : 16/00222 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées le 19 Avril 2019 à : - Me Leila
Source officielle1ère Chambre
679875d95d0c5ebad4c058c6
21 janvier 2025
21 janvier 2025
Greffier : Melle Leila ZAIT, Greffier, lors des débats et du prononcé de la décision. DEBATS : L'affaire a été examinée en audience publique du 19 novembre 2024 tenue par M.
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