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1 119 résultats pour « Anne-Sophie MASSE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cbdfbd3db21cbdd8e82a

Appel

21 juin 2011

21 juin 2011

représentée par la SCP MALET Sophie Nathalie A... représentée par la SCP MALET Marie Anne Catherine A...

Source officielle

Page 18 sur 56

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CE

PRESS;GENERAL;ENG

ECLI:CEDH:003-1389901-1455712

Admin. suprême

5 juillet 2005

5 juillet 2005

Le 31 janvier 1996, le tribunal de district se prononça en faveur de la masse des créanciers pour ce qui était de Kaisaleena Laaksonen et en partie en faveur de la masse des créanciers pour ce qui était

Source officielle
CA

Chambre Sociale

661a20384cfa010008a2d891

Appel

12 avril 2024

12 avril 2024

, auxquelles s'ajoute l'année en cours.

Source officielle
CE

4ème - 5ème SSR

CETAT:CETATEXT000032289627

Admin. suprême

23 mars 2016

23 mars 2016

Jean-François de Montgolfier, maître des requêtes, - les conclusions de Mme Sophie-Justine Lieber, rapporteur public ; La parole ayant été donnée, avant et après les conclusions, à la SCP Masse-Dessen,

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9e6bd3db21cbdd8983b

Appel

11 octobre 2007

11 octobre 2007

Solange CASTEJA-CLERMONTEL et Hélène JAUBERT, Avoués Associés à la Cour, et assistée de Maître Anne FAUCHER, substituant Maître Benoît DARRIGADE, Avocat au barreau de BORDEAUX, Intimée, 2o / LA

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 3

6162f6efb807dfe813d296d7

Appel

2 mai 2012

2 mai 2012

APPELANTS : Maître [H] [L] ès-qualités de commissaire à l'exécution du plan de Madame [M], [Adresse 6] [Localité 1] représentée par Me François TEYTAUD, avoué à la Cour assistés de Me Sophie

Source officielle
CA

Chambre 1-2

65aa2086a34ad10008581793

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

application des dispositions des articles 804 et 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 27 Novembre 2023 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Mme Sophie

Source officielle
CA

Chambre 4-8

5fda039bbb054145b0a35f02

Appel

16 octobre 2019

16 octobre 2019

Organisme CPAM [Localité 1] C/ SAS HOPITAL PRIVE [Établissement 1] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Stéphane CECCALDI, avocat au barreau de MARSEILLE Me Anne-Sophie

Source officielle
CAA

2e chambre - formation à 3

DCA_23DA01734_20231215

Admin. Appel

15 décembre 2023

15 décembre 2023

Par une décision du 18 avril 2019, le chef du département des formations des cycles master et doctorat de la direction générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle de ce ministère

Source officielle
CA

14e chambre

6262489db1a50c277d4c5d2a

Appel

21 avril 2022

21 avril 2022

Tribunal de Commerce de VERSAILLES N° RG : 2021R00191 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 21.04.2022 à : Me Mélina PEDROLETTI, avocat au barreau de VERSAILLES Me Sophie

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TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2309158_20230719

Administratif

19 juillet 2023

19 juillet 2023

B A, représenté par Me Soh Mouafo demande au juge des référés, statuant sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) d'enjoindre au préfet des Hauts-de-Seine

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CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

62df83b6f7f152a441828630

Appel

21 juillet 2022

21 juillet 2022

Les travaux ont été exécutés au cours du second semestre 2016 et au début de l'année 2017. La Sci D2 Fele a renouvelé le bail commercial de la société Autocit.

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CA

1ère Chambre

69facccacdc6046d47be9f08

Appel

5 mai 2026

5 mai 2026

] [I] [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Maître Anne-sophie ROCHE de la SCP SAGON-VIGNOLLE- VIGIER-PRADES-ROCHE, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND Timbre fiscal acquitté APPELANTE ET

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CA

Pôle 6 - Chambre 13

6360caaf3c369c7f749970c7

Appel

28 octobre 2022

28 octobre 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Laurence LE QUELLEC, Présidente de chambre Madame Sophie BRINET, Présidente de chambre Monsieur Gilles BUFFET

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CA

1ère chambre

63ca42e29066fd7c90fc2674

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

Janvier 1978 à [Localité 9] [Adresse 6] [Localité 5] Représentés par Me Sylvie SERGENT de la SCP DELRAN-BARGETON DYENS-SERGENT- ALCALDE, Postulant, avocat au barreau de NIMES Représentés par Me Sophie

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CA

1re chambre 1re section

62d79af071d9f5effbdf2a4c

Appel

19 juillet 2022

19 juillet 2022

déférée à la cour : Jugement rendu le 28 Mai 2020 par le Tribunal judiciaire de NANTERRE N° Chambre : 2 N° RG : 16/12617 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : -Me Anne-sophie

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TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

698187aecdc6046d47b547a9

T. Judiciaire

13 janvier 2026

13 janvier 2026

13 JANVIER 2026 Justine AUBRIOT, présidente Georges SERRAND, assesseur collège employeur Fabienne AMBROSI, assesseur collège salarié assistés lors des débats et du prononcé du jugement par Anne

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CA

3e Chambre B

6032d03fba1577454671509a

Appel

23 novembre 2017

23 novembre 2017

ARRÊT AU FOND DU 23 NOVEMBRE 2017 N° 2017/348 Rôle N° 15/01459 [K] [V] SAMCV MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS ASSURANCES C/ SARL AROMAT SCI THOMARION SCI LE PAS D'ANE

Source officielle
CA

1re Chambre B

60370e0c50a29da8a68c8517

Appel

18 juin 2015

18 juin 2015

B ARRÊT AU FOND DU 18 JUIN 2015 DT N° 2015/352 Rôle N° 14/12443 [C] [B] C/ [X] [T] Grosse délivrée le : à : Me Walter VALENTINI Me Sophie

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

652f7909b053208318995afb

Appel

17 octobre 2023

17 octobre 2023

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Sophie VALAY-BRIERE, Première Présidente de chambre Mme Marie-Françoise d'ARDAILHON MIRAMON, Présidente

Source officielle