CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

386 résultats pour « Balzarani-Noachovitch »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd96bd3db21cbdd93c36

Appel

9 février 2017

9 février 2017

légal en exercice domicilié ès qualité audit siège social. 5 bis Place du Castelet-31150 BRUGUIERES Représentée par Me Christophe DE ARANJO, avocat au barreau de MONTPELLIER substituant la SCP LEVY BALZARINI

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 10

62db8ff11d0e74effb5c0907

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

Adresse 11] [Localité 1]-BELGIQUE n'a pas constitué avocat ETABLISSEMENT LANDESBANK SAAR [Adresse 15] [Localité 14]-ALLEMAGNE représentée par Me Justine FLOQUET de la SCP FLOQUET-GARET-NOACHOVITCH

Source officielle
CA

1re chambre sociale

67f753e5eb05d6bf6564da64

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

VOYAGEURS, immatriculée au RCS de Bobigny sous le n° 519 037 584, prise en la personne de son représentant légal et dont le siège est situé : [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Jérémy BALZARINI

Source officielle
CA

5e chambre civile

654b378056298f8318387b42

Appel

31 octobre 2023

31 octobre 2023

Localité 6] N° RG 17/06411 APPELANTE : Madame [K] [W] née le [Date naissance 2] 1970 à [Localité 11] (25) de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 7] Représentée par Me Jérémy BALZARINI

Source officielle
CA

1ère Chambre A

60339c962493a0514615db87

Appel

11 mai 2017

11 mai 2017

SOCIÉTÉ MUTUELLE D'ASSURANCES DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS prise en la personne de sa délégation régionale [Adresse 3] [Adresse 3] [Adresse 3] représentée par Me Rémy LEVY de la SCP LEVY BALZARINI

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2206426_20250710

Administratif

10 juillet 2025

10 juillet 2025

E A C, architecte, représentés par Me Balzarini, concluent : - à l'appel en cause de la société Flagnacoise de plâtre et carrelages ; - au rejet des conclusions de la commune de Cransac ; - à titre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca16bd3db21cbdd8a02b

Appel

5 février 2008

5 février 2008

née le 19 Juin 1947 à VAUVERT (30600) ... ... 30240 LE GRAU DU ROI représentée par la SCP CURAT-JARRICOT, avoués à la Cour assistée de la SCP DELMAS-RIGAUD-LEVY-BALZARINI, avocats au barreau de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd9fbd3db21cbdd93e6b

Appel

11 mai 2017

11 mai 2017

prise en la personne de sa délégation régionale 265 avenue des Etats du Languedoc-BP 9531 Avenue des Etats du Languedoc 34965 MONTPELLIER CEDEX 01 représentée par Me Rémy LEVY de la SCP LEVY BALZARINI

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;COMMITTEE;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2012:0110JUD005439108

Admin. suprême

10 janvier 2012

10 janvier 2012

Balabani, avocats au barreau d’Athènes. Le gouvernement grec («   le Gouvernement   ») est représenté par les délégués de son agent, M. I. Bakopoulos et M me G.

Source officielle
TA

7éme chambre

DTA_2101368_20240201

Administratif

1 février 2024

1 février 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de M. de Miguel, - les conclusions de Mme Cerf, rapporteure publique, - et les observations de Me Goldstein et Me Baccarani pour la

Source officielle
CAA

2ème chambre

DCA_21PA06233_20231122

Admin. Appel

22 novembre 2023

22 novembre 2023

Segretain, rapporteur public, - et les observations de Me Baccarani, substituant Me Goldstein, représentant la SASU Menarini Diagnostics France. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

5e chambre civile

686dfb23002316e0ca849054

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Client Auto [Adresse 13] [Localité 11] Représentée par Me Karine JAULIN-BARTOLINI de la SCP PECH DE LACLAUSE-JAULIN-EL HAZMI, avocat au barreau de NARBONNE, avocat postulant assistée de Me Jérémy BALZARINI

Source officielle
TJ

Pôle Civil section 1

67f58d66bbf04ef7857c2456

T. Judiciaire

7 avril 2025

7 avril 2025

CREDIT LYONNAIS LCL RCS LYON B 954 509 741, prise en la personne de son représentant légal en exercice dont le siège social est sis [Adresse 1] représentée par Maître Jérémy BALZARINI de la SCP ADONNE

Source officielle
CA

Chambre commerciale

65a780938121050008662d11

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

IRENE prise en la personne de son représentant légal [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Jérémy BALZARINI de la SCP ADONNE AVOCATS, avocat au barreau de MONTPELLIER Ordonnance de clôture

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_1900192_20221013

Administratif

13 octobre 2022

13 octobre 2022

C B, représenté par la SCP Levy, Balzarini, Sagnes, Serre, conclut : 1°) au rejet de la requête et, à titre subsidiaire à la limitation du quantum du préjudice à 22 763 euros ; 2°) à la condamnation

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc88bd3db21cbdd9069e

Appel

14 mai 2013

14 mai 2013

09/ 00473 ARRÊT DU 14 Mai 2013 APPELANTE : SARL HARMONIE AMBULANCE ANGERS précédement dénommée ANJOU AMBULANCES 134 rue Saint Léonard 49000 ANGERS représentée par Maître Sylvie NOACHOVITCH

Source officielle
CA

2ème Chambre

64a8ff4d03029105dbedc1a4

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

du 7 juillet 2020 [Adresse 23] [Localité 10] représentée par Me Céline BERALDIN de la SCP CABINET 24, avocat au barreau de GRENOBLE, postulant, et Me Paul-Antoine SAGNES membre de la SCP LEVY BALZARINI

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2023:0613DEC003259007

Admin. suprême

13 juin 2023

13 juin 2023

Antonietta IMPERIO Born in 1933 Deceased in 2013 Francesco DE MATTIA 1959 (also as heir) Antonio DE MATTIA 1961 (also as heir) Alfonso Maria DE MATTIA 1965 (also as heir)   Adriana MAGGIA 1934 Marino BALZERANO

Source officielle
CA

2ème chambre section A

642fb688cece1704f574773e

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

784 647 349 prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié es-qualité au siège social sis [Adresse 3] [Localité 10] Représentée par Me Paul-Antoine SAGNES de la SCP LEVY BALZARINI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cae1bd3db21cbdd8c607

Appel

13 février 2008

13 février 2008

et imputation des différentes libéralités consenties par le défunt s'établissant à 182 032 euros ; Qu'il soutient subsidiairement que l'apport fait par Guy X... à la société holding FINANCIERE BALZAROTTI

Source officielle

Page 18 sur 20

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.