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Prud'h.
Conv. coll.
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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre civile TGI

62ea106241b41fe2e9b5caa2

Appel

22 juillet 2022

22 juillet 2022

BARONNIE-LANGET C/ S.A.S.U.

Source officielle
CC

soc

6137215acd580146773f3108

Cassation

10 avril 1991

10 avril 1991

Gérard Q..., demeurant Ménaucourt à Ligny en Barrois (Meuse), 2°) M.

Source officielle
CAA

5ème chambre - formation à 3

DCA_24MA00942_20250516

Admin. Appel

16 mai 2025

16 mai 2025

Baron n'était pas fautif.

Source officielle
TCOM

Contentieux Général

69a8e925cdc6046d478b846d

Commerce

24 janvier 2025

24 janvier 2025

LES FAITS La SARL LES BARONS GASCONS est une société spécialisée dans le négoce de vins et spiritueux dont le gérant est Monsieur [B].

Source officielle
CC

cr

61372638cd58014677423e04

Cassation

3 septembre 2003

3 septembre 2003

écartait la thèse retenant, comme origine de la perforation du tympan, le coup de poing d'Olivier X... ou le bras de Marc Z... appuyant sur l'oreille gauche ; qu'il attribuait à cette perforation à un "baro-traumatisme

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C310318

Cassation

10 octobre 2019

10 octobre 2019

_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Le Baron

Source officielle
TA

6ème Chambre

DTA_2101365_20230302

Administratif

2 mars 2023

2 mars 2023

Baron. Il fait valoir que la requête de M.

Source officielle
?

Jugement

JUFI:JUFITEXT000041429145

finances publiques

21 décembre 2018

21 décembre 2018

CRTC - CRC GRAND EST - Jugement - 21/12/2018 - Etablissement d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (EHPAD) Saint-Martin d'Arc-en-Barrois (Haute-Marne) - n° 2018-0024

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 5

615e0acac25a97f0381f4a39

Appel

4 février 2015

4 février 2015

un accord sur ce point et BARLIER ne peut se constituer des preuves à elle-même.

Source officielle
TCOM

R E F E R E et Procédure accélérée au fond

69ac9b2ccdc6046d47e14b6e

Commerce

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Le 23 mai 2025, le conseil de la Commune de Prades -le-Lez adressait une ultime mise en demeure à la SCI LES BARONNES.

Source officielle
TJ

REFERES 1ère Section

678feeac51b02779572a0eae

T. Judiciaire

13 janvier 2025

13 janvier 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 6] ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 50C Minute N° RG 24/01171 - N° Portalis DBX6-W-B7I-ZERO 2 copies GROSSE délivrée le 13/01/2025 à Me Pierre-emmanuel BAROIS

Source officielle
TJ

4ème chambre 2ème section

6a0f57abcdc6046d477c1761

T. Judiciaire

21 mai 2026

21 mai 2026

Sandra BOUJNAH, avocate au barreau de PARIS, vestiaire #E1593 Décision du 21 mai 2026 4ème chambre 2ème section N° RG 21/06370 - N° Portalis 352J-W-B7F-CUMBP Emeline PETIT, Juge, assistée de Salomé BARROIS

Source officielle
CE

4ème chambre jugeant seule

ECLI:FR:CECHS:2025:500505.20250630

Admin. suprême

30 juin 2025

30 juin 2025

Leclerc " d'une surface de vente de 2 490 m², assorti d'un point de retrait de marchandises et d'une station-service, sur le territoire de cette commune dans la zone d'aménagement concerté (ZAC) Barrois

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_1902492_20230613

Administratif

13 juin 2023

13 juin 2023

du GHEF, tenu aux dépens, le versement à Me Barrois d'une somme de 1 500 euros. 11.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2206228_20230928

Administratif

28 septembre 2023

28 septembre 2023

Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Barrois, avocate de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

DTA_2402345_20250514

Administratif

14 mai 2025

14 mai 2025

H C et de la commune de Tronville-en-Barrois. Article 5 : L'expert avertira les parties conformément aux dispositions de l'article R. 621-7 du code de justice administrative.

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_20NT02644_20220401

Admin. Appel

1 avril 2022

1 avril 2022

Baron. Le service justifie ainsi de la méthode adoptée pour déterminer les bases d'imposition retenues.

Source officielle
CA

Chambre des Rétentions

69fd7976cdc6046d4703be5a

Appel

7 mai 2026

7 mai 2026

judiciaire d'Orléans en date du 05 mai 2026 à 15h19 Nous, Laurent SOUSA, conseiller à la cour d'appel d'Orléans, agissant par délégation de la première présidente de cette cour, assisté de Paul BARBIER

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

ORTA_2402645_20241126

Administratif

26 novembre 2024

26 novembre 2024

Baron B. Article 2 : L'Etat versera à Mme et M. Baron B une somme de 1 000 euros au titre des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Source officielle
TJ

4ème chambre 2ème section

65c3d9cbc432ce7d11a6fdc7

T. Judiciaire

1 février 2024

1 février 2024

Aucun mandat n'a été régularisé entre la famille [F] et l'étude [N]-BARON.

Source officielle

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