Huchot ; - les observations de Me Balestie, représentant M. C. Considérant ce qui suit : 1. M. A se disant M.

A B, représenté par Me Balestié, actuellement retenu au centre de rétention administrative de Sète demande au tribunal : 1°) de lui accorder le bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°)

B D, représenté par Me Balestie, demande au tribunal : 1°) de l'admettre au bénéfice de l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler l'arrêté du 20 novembre 2024 par lequel le préfet de l'Hérault

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'association Ballet français de Nancy (anciennement dénommée Le ballet théâtre français), dont le siège social

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LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Barlett, dont le siège est à Paris (1er), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 janvier

Elle soutient que : - A est lycéen et sportif de haut niveau scolarisé en seconde générale en classe à horaires aménagés ; il suit également les enseignements de basket au sein du centre de formation

VU LA REQUETE ENREGISTREE AU SECRETARIAT DU CONTENTIEUX DU CONSEIL D'ETAT LE 13 AOUT 1980, PRESENTEE POUR LA SOCIETE BASSET ET PUJOL DONT LE SIEGE SOCIAL EST A CLICHY HAUTS-DE-SEINE , ..., ET TENDANT

contre le dopage a décidé de prononcer à son encontre une interdiction de participer pendant un an aux compétitions et manifestations sportives organisées ou autorisées par la Fédération française de basket-ball

courrier enregistré à son secrétariat le 22 novembre 2016, à la suite du refus opposé par le préfet de Mayotte à sa demande de communication des documents suivants concernant la ligue régionale de basket-ball

expressément dans les conclusions ; Attendu que M. et Mme X..., dont la maison est située à proximité d'un centre sportif, prétendant que l'activité, en cet endroit, de l'association Tamponnaise de basket-ball

cour d'appel de Reims, où était présent et siégeait Madame Christel Magnard, conseiller à la cour, magistrat spécialement désigné par ordonnance de Monsieur le premier président, assistée de Madame Balestre

Guinard, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l’arrêté n°2025058 du 27 mai 2025 par lequel le maire de la commune de Marsanne a accordé le permis d'aménager n° PA 26176 24 M0001 à la SARL Les Bastets

X... a été engagé en qualité d'entraîneur d'équipe professionnelle de basket-ball par l'association Besançon Basket Comté Doubs selon contrat de travail à durée déterminée conclu pour la période du 15

Sur la demande à l'encontre de la SARL Basset : Monsieur [E] fait valoir que la société Basset n'a jamais contesté avoir livré la totalité des carrelages employés, qu'elle a établi des fausses factures

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Elle a pour activité la gestion de l'équipe professionnelle de basket-ball de Boulazac Basket Dordogne, l'animation des activités sportives relatives à la pratique du basket donnant lieu à l'organisation

Sur la demande conventionnelle de Mme Z..., celle-ci ne verse au débat aucune pièce relative à la pose d'un panier de basket qui aurait disparu et sera donc déboutée de cette demande.

Cette circulation dynamise le premier acte du ballet.

[Localité 22] 6ème chambre civile N° RG 25/04228 - N° Portalis DBYH-W-B7J-MR57 N° JUGEMENT : DH/MD Copie exécutoire et Copie : Délivrées le : à : la SELARL CABINET BALESTAS