Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
comm
ECLI:FR:CCASS:2008:CO01049
21 octobre 2008
21 octobre 2008
alinéa 2, du code de procédure civile ; Attendu que sont recevables après l'ordonnance de clôture les demandes de révocation de cette ordonnance ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Bell
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2306471_20240607
7 juin 2024
7 juin 2024
Article 2 : Les conclusions présentées par la commune de Bègles sur le fondement de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6037753e1b9315512dd03f51
20 mars 2015
20 mars 2015
La société de droit canadien Bell Helicopter Textron Canada, assemble l'hélicoptère Bell 429.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2020:C200443
20 mai 2020
20 mai 2020
Sur le rapport de Mme Bohnert, conseiller référendaire, les observations de Me Carbonnier, avocat de la société Beiser environnement, de la SCP Colin-Stoclet, avocat de la société Q...-C...
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2405575_20250325
25 mars 2025
25 mars 2025
Par suite, la requête de la société fonderies des ateliers du bélier est irrecevable et ne peut qu'être rejetée pour ce motif.
Source officielle4ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:442272.20220315
15 mars 2022
15 mars 2022
B et à la SCP Ricard, Bendel-Vasseur, Ghnassia, avocat de la société Le Bélier ; Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCh 9 (référés)
678821c1c21c0e53e790c35c
8 janvier 2025
8 janvier 2025
SOUS LE NUMERO 500 918 880 A LISBONNE (PORTUGAL) PRISE EN SON ETABLISSEMENT FRANCAIS EXERCANT SOUS LE NOM COMMERCIAL FIDELIDADE ASSURANCES (RCS DE [Localité 8] 413 175 191) ASSUREUR DE LA SAS JOHN BELLIER
Source officielleTribunal Administratif de Dijon
DTA_2504050_20260205
5 février 2026
5 février 2026
La commune de Beines soutient que : - la maîtrise d’œuvre a été confiée à un groupement composé du bureau d’études Clima sanit ingénierie, de M. A... et de M.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2503012_20250516
16 mai 2025
16 mai 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 9 mai 2025, la commune de Bègles, représentée par Me Dubois, demande au juge des référés, saisi sur le fondement des dispositions de l'article
Source officiellesoc
61372414cd58014677411f67
2 avril 2003
2 avril 2003
X..., Y..., Z... et A..., au service de la société Bell et Howell, respectivement depuis les 30 août 1993, 6 septembre 1989, 1er octobre 1993 et 7 mars 1983, ont été licenciés le 19 juin 1998 pour motif
Source officielle3ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02359_20221213
13 décembre 2022
13 décembre 2022
et a annulé l'arrêté du maire de Bègles du 20 septembre 2019.
Source officiellejuge unique (2)
DTA_2305478_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Le déféré a été communiqué aux suppléants du conseil municipal de la commune de Bevillers qui n'ont pas produit de mémoire.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2502497_20250416
16 avril 2025
16 avril 2025
O R D O N N E : Article 1er : La requête du syndicat CGT des territoriaux de Bègles est rejetée.
Source officielleTribunal Administratif de Nice
ORTA_2403677_20241125
25 novembre 2024
25 novembre 2024
de la commune de Beuil d'une somme de 2 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
ORTA_2204404_20250602
2 juin 2025
2 juin 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 12 décembre 2022, le bureau d'études génie thermique et climatique (BET) BEFL, représenté par Me Bardon, doit être regardé comme demandant au
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2502021_20250408
8 avril 2025
8 avril 2025
" situé 19, cité de Dorat 2 à Bègles.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2600024_20260115
15 janvier 2026
15 janvier 2026
» situé 19, cité de Dorat 2 à Bègles.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
DTA_2507108_20251031
31 octobre 2025
31 octobre 2025
» situé 19, cité de Dorat 2 à Bègles.
Source officielle1ère Chambre
650bde7fbeee0f8318b971df
29 août 2023
29 août 2023
FRANCK BEULE IMMOBILIER SCI POINTE SARENE C/ Mme [Z] [U] Copie exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES
Source officielleCour d'Appel
6253c930bd3db21cbdd8783f
24 novembre 2005
24 novembre 2005
" - "d'avoir utilisé l'argent public de la mairie de Bègles dans les conditions anormales et illégales ".
Source officiellePage 18 sur 214
BEILLEVAIRE TALENSAC
23/06/2026
Voir →
FROMAGERIE DE VAISE, ETABLISSEMENTS BEILLEVAIRE
Modification de l'activité. Acte sous seing privé en date du 07/05/2026 enregistré au Service de l'Enregistrement de LYON le 12/05/2026, Dossier 2026 00021374. Référence : 6904P61 2026 A 01444. Adresse de l'ancien propriétaire : 10 Rue André-Marie Ampère La Seiglerie 1 44270 MACHECOUL-SAINT-MEME. Adresse du nouveau propriétaire : 10 Rue André-Marie Ampère 44270 MACHECOUL-SAINT-MEME. Branche d'Activité : Vente au détail d'oeufs, produits laitiers, beurre et fromages. Les oppositions seront reçues
18/06/2026
Voir →
BEILLEVAIRE TALENSAC
14/06/2026
Voir →
BEILLEVAIRE CHOLET
10/06/2026
Voir →
BEILLE, Nicolas, Pierre, Paul
31/05/2026
Voir →