la société Bertrand Duron constructeur aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande de la société Bertrand Duron constructeur et la condamne à payer à la caisse primaire

Monsieur Bertrand X... soulève en premier lieu la prescription de l'action engagée par la SOCIETE GENERALE.

aux dépens Monsieur [O] [C] qui seront distraits au profit de Maître Bertrand, avocat, en application de l'article 699 du code de procédure civile, Condamné Monsieur [O] [C] à payer à la SAS Thermatis

de déposer l'enseigne lumineuse installée sur l'immeuble situé ... (2ème) ; 2°) ordonne la suspension de l'astreinte prononcée à l'encontre de la société Bertrand ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu

Bertrand X..., - les conclusions de M.

.., demeurant ... de Rothschild, 06130 Grasse, en cassation d'un arrêt rendu le 24 mars 1998 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (18e chambre civile et sociale), au profit de la société Payan Bertrand

X..., engagé le 18 mai 1983 par la société transports Bertrand et fils en qualité de chauffeur transports en commun a été victime d'un accident du travail le 23 septembre 1996 ; que déclaré par le médecin

assistée de Viviane BODIN, greffier, Statuant dans la procédure suivie : ENTRE : Madame [M] [S] [Adresse 8] [Localité 6] représentée par Me SEBAUX Léopold, avocat substituant Maître Bertrand

Bertrand Z... s'est remarié le 18 décembre 1981 avec Mme Chantal Y.... Aucun enfant n'est issu de leur union.

Dans tous les cas, le juge tient compte de l'équité ou de la situation économique de la partie condamnée.

opération de crédit dans laquelle la société CERL actuellement Auxifip a acquis un matériel et des logiciels informatiques pour les louer à la Fondation de la faculté de médecine Institut Bouisson Bertrand

Monsieur Albéric X..., ayant droit de Bertrand X... ... Madame Raphaëlle X..., ayant droit de Bertrand X... ... Madame Tiphaine X..., ayant droit de Bertrand X... ...

Bertrand, épouse X..., demeurant Chemin de la Peyrière, Quartier Saint Roch, 84200 Carpentras, défenderesse à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation

de la commune d'Anse-Bertrand à réparer les préjudices causés par les carences fautives et les actes illégaux de la commune d'Ase-Bertrand en raison de son refus d'exécuter la vente ; 3°) l'annulation

[D] [J] [Adresse 5] Me Bertrand D ORTOLI [Adresse 4] M.

LA MAURE Représentée par Me Bertrand DUHAMEL, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Intimée Mme [L] [B] épouse [J] Représentant : Me Bertrand DUHAMEL de la SCP DUHAMEL ASSOCIES, avocat au barreau de

Bertrand, contre l'arrêt de la cour d'assises de la MEUSE, en date du 29 mai 2009, qui, pour tentative de viol aggravé en récidive, violation de domicile à l'aide de manoeuvres, menace, voies de fait ou

UNE INDEMNITE PROVISIONNELLE DE 5.000 F, ORDONNE UNE EXPERTISE MEDICALE EN VUE DE DETERMINER LE PREJUDICE CORPOREL SUBI PAR BERTRAND ET VERONIQUE X..., CONDAMNE LA OU LES COLLECTIVITES RESPONSABLES AUX