Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
ordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR31777
22 décembre 2023
22 décembre 2023
Vu la constitution en demande du 19 décembre 2023 de la Sarl Cabinet Briard, avocats aux conseils, pour les sociétés Single Buoy Moorings Inc (SBM Offshore) et la société SBM France Sas.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR31819
15 mai 2024
15 mai 2024
mai 2024 Le premier président _______ ORDONNANCE N/réf à rappeler : Ord n° 31819 Pourvoi N° : T 24-15.062 Demanderesse: 1/ Société Ancre Participation (SAS) Représentés par : SARL Cabinet Briard
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2024:OR31884
4 décembre 2024
4 décembre 2024
DE CASSATION Le premier président __ ORDONNANCE Paris, le 4 décembre 2024 N/réf à rappeler : Ord n° 31884 Pourvoi N° : D 24-21.949 Demanderesse : 1/ Smart RX SAS Représenté par : Cabinet Briard
Source officielleCour d'Appel
6253c902bd3db21cbdd86fc4
25 novembre 2004
25 novembre 2004
Le gros-oeuvre a été sous-traité à la société BRULARD. La réception a été prononcée le 13 décembre 1990.
Source officielle8 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007615894
20 avril 1984
20 avril 1984
PAR LES PREMIERS JUGES, QUE LES OPERATIONS EN ESPECES DE L'ENTREPRISE N'ETAIENT PASSEES EN DETAIL QUE SUR UN BROUILLARD DE CAISSE ET ETAIENT REPRISES GLOBALEMENT SUR UN COMPTE "CAISSE" JUSQU'AU 30 SEPTEMBRE
Source officielleciv1
60794bdb9ba5988459c440ca
30 mai 1979
30 mai 1979
QU'IL DEVAIT DEPOSER A LA ROCHE-SUR-YON, ET SON ADJOINT SOULAT QUI REGAGNAIT BORDEAUX ; QUE, DANS LA TRAVERSEE DU MASSIF CENTRAL, L'AVION QUI AVAIT RENCONTRE UNE ZONE DE BROUILLARD, S'ECRASAIT PRES D'AURILLAC
Source officielle5ème chambre
CETAT:CETATEXT000035245517
19 juillet 2017
19 juillet 2017
octobre 2007, au cours d'une cure de sevrage alcoolique, une première crise d'épilepsie survenue à son domicile ; qu'il a été admis à 18h44 aux urgences du CHU de Rennes où il a été installé sur un brancard
Source officielleTribunal Administratif de Clermont-Ferrand
DTA_2302374_20231024
24 octobre 2023
24 octobre 2023
; le site du bois de Bramard présente la meilleure desserte.
Source officielleTrib. de Commerce
69d0eececdc6046d4716173c
1 avril 2026
1 avril 2026
assignation en date du 5 mars 2026 La cause a été entendue à l'audience des référés du 1er avril 2026 à laquelle siégeait : - Monsieur Thierry MARMILLON, Président, assisté de : - Monsieur Clément BRAVARD
Source officiellesoc
6137215bcd580146773f314a
15 mai 1991
15 mai 1991
André X..., demeurant ..., à Corbeilles-en-Gâtinais (Loiret), en cassation d'un arrêt rendu le 30 juin 1989 par la cour d'appel de Paris (2ème chambre B), au profit de la SCP Bricard et Dumont, dont
Source officielle6ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000020868822
13 mai 2009
13 mai 2009
Bruno Chavanat, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Delaporte, Briard, Trichet, avocat de M. A, - les conclusions de M.
Source officiellecomm
61372133cd580146773f1d40
17 mai 1990
17 mai 1990
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi n° 8910.466/Q formé par : 1°) la société Schon et Brullard, dont le siège est ...
Source officiellecr
61372524cd5801467741b4b4
26 mars 1992
26 mars 1992
résulte du procès-verbal du 8 mai 1988 que les policiers ont assisté à l'agression par une trentaine d'individus en tenu quasi-uniforme d'une dizaine de personnes ; qu'immédiatemment, ils ont mis leur brassard
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO02063
2 décembre 2015
2 décembre 2015
X... est acquise au débat ; que la société Marie Brizard est devenue une société anonyme à conseil d'administration en 1985 ; qu'en avril 1987, M.
Source officiellePRESIDENT DE LA SECTION DU CONTENTIEUX
CETAT:CETATEXT000008235600
23 novembre 2005
23 novembre 2005
fondamentales ; Vu l'ordonnance n° 45-2658 du 2 novembre 1945 modifiée ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - les observations de la SCP Delaporte, Briard
Source officielle8 / 9 SSR
CETAT:CETATEXT000007621473
14 mai 1986
14 mai 1986
l'administration soutient que le montant des recettes portées en comptabilité n'a pas été justifié, il est constant que la société a fourni au vérificateur les fiches individuelles de ses clients et un "brouillard
Source officielleciv2
6079433a9ba5988459c41af4
11 juin 1975
11 juin 1975
SUR LE PREMIER MOYEN, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU QU'IL RESULTE DES CONSTATATIONS DE L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE QUE DE NUIT PAR UN BROUILLARD EPAIS ET HORS AGGLOMERATION UN CAMION CONDUIT PAR
Source officielleciv2
60794d229ba5988459c481ce
4 novembre 2004
4 novembre 2004
Attendu que le magazine Paris-Match a publié dans son numéro 2685 un article intitulé "Routes, la guerre oubliée" où était publiée la photographie d'un jeune homme inanimé, étendu à demi dévêtu sur un brancard
Source officielleciv2
Donne défautc/M. Z
613721c1cd580146773f6e66
6 janvier 1993
6 janvier 1993
Z... et la Caisse primaire d'assurance maladie de Paris ; Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Amiens, 22 novembre 1990), que, par temps de brouillard, à une intersection
Source officielleService des référés
69654bd5cdc6046d470ff61f
9 janvier 2026
9 janvier 2026
Cabinet THEILLAC-CAVARROC, avocat au barreau de PARIS - #A0550 DEFENDERESSE Société ENTORIA, assignée en qualité d’assureur de Monsieur [U] [X] [Adresse 4] [Localité 12] représentée par Maître Romain BRUILLARD
Source officiellePage 18 sur 854