Bruno X..., demeurant résidence Fontaine des roses, appartement B 01, ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 4 décembre 2001, où étaient présents : M.

2003 ; 3°) de condamner l'Etat à lui verser une indemnité de l 500 euros en application de l'article L. 761-1 du code de justice administrative ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu le traité de Rome

V..., Odette XA..., Françoise XB..., Pierre-Yves XC..., Joëlle XD..., la commune de Boulieu-les-Annonay, Jean XE..., Fernand Z..., Yves XF..., Bruno O...

LE 07 AVRIL 2026 N° RG 25/03054 - N° Portalis DB3R-W-B7J-3KOM N° de minute : Madame [L] [I] c/ Société MAIF DEMANDERESSE Madame [L] [I] [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Maître Bruno

représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège, demeurant [Adresse 2] représentée par la SCP LATIL PENARROYA-LATIL ALLIGIER, avocats au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, plaidant par Me Bruno

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 23 mai 2024, la société HPL Le Conquérant, représentée par Me Brun, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 18 décembre 2023 par

Brun, avocat général, après débats en l'audience publique du 8 avril 2026 où étaient présentes Mme Martinel, présidente, Mme Philippart, conseillère référendaire rapporteure, Mme Isola, conseillère doyenne

Un blocage des roues arrière intempestivement peut être très dangereux pour la circulation'.

IVANOR, SARL dont le siège social est sis [Adresse 2] prise en la personne de son représentant légal en exercice représentée par Maître Bruno METRAL de la SELARL BALAS METRAL & ASSOCIES, avocats au barreau

N] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Isabelle VERDEAUX-KERNEIS de l'AARPI JURIS LITEM AARPI, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND Représentée par Me Florence ROSE

bonification d'ancienneté d'un an par enfant prévue par l'article L. 12 b du code des pensions civiles et militaires de retraite ; Vu les autres pièces du dossier ; Vu la Constitution ; Vu le Traité de Rome

Port Marine, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 5], 8°/ la société Hôtel du Lido, société anonyme, dont le siège est [Adresse 8], 9°/ la société Grand hôtel les Flamants Roses

° RG 23/05873 - N° Portalis DBV3-V-B7H-WBHL Du 07 AOUT 2023 ORDONNANCE LE SEPT AOUT DEUX MILLE VINGT TROIS A notre audience publique, Nous, Rose

BNP PARIBAS16 Boulevard des Italiens75009 PARISreprésentée par la SCP JUPIN & ALGRINassistée de Me Bruno AMIGUES (avocat au barreau de PARIS)INTIME****************Composition de la cour :En application

Moricca, le professeur Francesco Bruno s’est rendu à la prison de Regina Coeli afin de procéder à un examen psychiatrique [du requérant]   ; que, à l’issue de cet examen, le professeur Bruno concluait

    The applicant is an Italian national, born in 1933 and currently residing in Rome. He was represented before the Commission by Bruno Caputo, a lawyer practising in Rome.

REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINTES AUDIENCE DU 21 MAI 2026 ROLE : 2025F00028 ENTRE : La BANQUE POPULAIRE [Adresse 1] N° d'immatriculation : 755501590 Demanderesse

Le 8 novembre 2019, la société Dusty Rose Saloon Corsica Motorcycles a interjeté appel de ce jugement.

Bruna, demeurant ... (Moselle), 41°) Madame XO..., demeurant ... (Moselle), 42°) Madame XR... Béatrice, demeurant ... Grande (Moselle), 43°) Madame T... Marie Elisabeth, demeurant ...

Ils soutiennent que : - Mme C n'a pas pu consulter les documents liés à cette délibération en violation de son droit à l'information ; - l'association " MLPA la Roue " a bénéficié d'une subvention