Gabriel Y..., 10 / Mme Christiane XX..., épouse Y..., demeurant tous deux à Colomiers (Haute-Garonne), ..., 11 / M.

Le groupe était en difficultés financières suite, notamment, à la mise en liquidation judiciaire le 23 juillet 2004 du club de rugby de Colomiers dont il était le gérant.

Délibéré après l'audience du 8 juillet 2022, à laquelle siégeaient : Mme Baux, présidente, Mme Collomb, première conseillère, M. Pineau, premier conseiller.

Bernard AF..., 125°/ de Mme Marie-Rose Q..., épouse Le Pavec, 126°/ de Mme Monique AR..., 127°/ de M. Michel YG..., 128°/ de Mme Maryse V..., 129°/ de M.

secte revêt un caractère péjoratif, il en va différemment lorsque cette affirmation est assortie d'autres commentaires de nature à porter atteinte à l'honneur et à la considération ; qu'en l'espèce, Bernard

Driss G... ... 92700 COLOMBES Mme Thi Loan H... ... Appartement 149 - Résidence de la Viosne 95520 OSNY Mme Denise I... ... 95000 CERGY M.

DBV3-V-B7G-VMM6 AFFAIRE : [Y] [C] [M] épouse [S] et autre C/ SYNDICAT DES COPROPRIETAIRES DE L'IMMEUBLE SIS [Adresse 3], representé par son syndic, la SAS CABINET DE GESTION IMMOBILIERE BERNARD

D B, représenté par Me Belliard, demande au tribunal : 1°) de l'admettre à titre provisoire au bénéfice de l'aide juridictionnelle ; 2°) d'annuler la décision du 3 août 2022 par laquelle le ministre

D'APPEL D'AGEN Chambre Civile Prononcé par mise à disposition au greffe conformément au second alinéa de l'article 450 et 453 du Code de procédure civile le dix neuf Mai deux mille dix, par Bernard

Christian XA..., demeurant 15, bis, Chemin du Colombier, 06110 Le Cannet, 25°/ de M. Albert XB..., demeurant ..., 26°/ de Mme Joanna XC..., demeurant ..., 27°/ de M.

DASSE, avocat au barreau de LIMOGES MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANCAIS 9 rue Hamelin-75783 PARIS CEDEX représentée par Me Hubert-Antoine DASSE, avocat au barreau de LIMOGES SARL BEG ESOP 12, rue Bernard

né le 18 Novembre 1986 à PEREIRA (COLOMBIE) ... 49510 JALLAIS représenté par Me Jean-Louis VERRIERE, avoué à la Cour assisté de Me Kathia DEVEAUX, avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une aide

D ARRÊT DU 5 NOVEMBRE 2002 (N° , pages) PARTIES EN CAUSE : 1°) Monsieur Bernard DE SAINT X... ad hoc de la société Turpin Juppeaux 78/90, avenue Gabriel Péri BP78 84300 CAVAILLON 2°) Monsieur Y... représentant

FRANCE   CASE OF BERNARD v.

Benard, demeurant 14, rue du Larzac, 31170 Tournefeuille, 10 / de M. A. Bouteiller, demeurant 22, allée du Bourbonnais, 31770 Colomiers, 11 / de M. M.

COQUE PISCINE PROTECTION (COPIPRO) Me Bernard AZIZA Me Agnès CHABRE Me Grégory NAILLOT Copie : Service Régie Service Expertise délivrées le JUGEMENT RENDU LE 21 MAI 2026 AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS

que le 23 mars 2003, Christian X... a téléphoné à Daniel Y..., charcutier à la Barre-en-Ouche, pour commander la livraison à Bernay, 8 rue Jean Racine immeuble Les Coquelicots, de 20 repas préparés ;

Bernard de Saint Rapt, pris en sa qualité d'administrateur ad'hoc des sociétés SNQA, Sanit Indus, Poggia et SCI la Citadelle, 6 / de la société Selles, 7 / de la société Duravitt, 8 / de la société

NUMERO D'INSCRIPTION AU REPERTOIRE GENERAL : 2025 002879 DEMANDEUR(S) LEASECOM, [Adresse 1] représenté(e) par SELARL COLOMBO - SOLERE RIUS, Avocat correspondant, SELARL SIGRIST & ASSOCIES, Avocat plaidant

Bernard XQ..., décédé le 30 janvier 1986, soit Mme XQ..., née Gisèle T..., demeurant ..., prise tant en son nom personnel qu'en qualité d'administratrice légale de la personne et des biens de ses enfants