Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre civile - HSC
6974a64acdc6046d4789da4a
23 janvier 2026
23 janvier 2026
[T] [G] au sein de l'UMD de Cadillac, 6- Vu les certificats de situation mensuelle des 9 juillet 2025, 11 août 2025, 9 septembre 2025, 9 octobre 2025, 10 novembre 2025, 7- Vu le certificat de situation
Source officielleCour d'Appel
6253cd6abd3db21cbdd93487
29 août 2016
29 août 2016
S'agissant du premier point, il résulte du certificat de transfert de l'UMD de Cadillac vers l'hôpital de Niort en date du 26 juin 2016 que le patient a été informé des modalités de la prise en charge,
Source officielleCASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1996:0418DEC002922495
18 avril 1996
18 avril 1996
Le 5 juillet 1995, le requérant fut transféré à l'unité pour malades difficiles du centre hospitalier spécialisé de Cadillac.
Source officiellecr
éesc/Robert X
6079a87f9ba5988459c4d85f
29 janvier 1998
29 janvier 1998
fait procéder, courant février 1990, à l'assemblage de 580 hectolitres de vin blanc et de 484 hectolitres de vin rouge tel que le démontre à l'évidence l'examen d'un document relatif à la cuverie de Cadillac
Source officielle3ème Chambre
DCA_20VE03158_20221201
1 décembre 2022
1 décembre 2022
Procédure devant la cour : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 8 décembre 2020 et 19 mai 2021, la SARL MTI, représentée par Me Cabrita, avocat, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement
Source officielleCour d'Appel
6253c943bd3db21cbdd87c76
10 novembre 2005
10 novembre 2005
David poursuivi comme prévenu d'avoir à :- CADILLAC EN FRONSADAIS (33), sur le territoire national, le 14 mai 2003, et depuis temps non prescrit, frauduleusement soustrait au préjudice de D...
Source officielle2ème chambre civile - HSC
68e1ff0f99233eb734b98593
3 octobre 2025
3 octobre 2025
durée d'un mois sous la forme d'une hospitalisation complète prise le 15 septembre 2025 par le directeur du centre hospitalier de [Localité 3], Vu la requête du directeur du Centre hospitalier de Cadillac
Source officielleJuge Libertés Détention
69dd33a9cdc6046d471eb0fd
2 avril 2026
2 avril 2026
la mesure d'hospitalisation complète de monsieur [Y] [Y] [S] à l'audience du magistrat du siège du tribunal judiciaire de Bordeaux du 08 avril 2026 à 10h00, qui se tiendra au Centre Hospitalier de Cadillac
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
686d5e06a2273490db106ddb
8 juillet 2025
8 juillet 2025
ENTRE : DEMANDERESSE : Madame [N] [W] [J] née le 14 Février 1980 à RION 49 route de Sauveterre 33410 CADILLAC comparante en personne, assistée de Mme [F] [J], fille de Madame [N] [J] ET DÉFENDERESSE
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
6163e38dfeacceebf034a983
2 juillet 2009
2 juillet 2009
, avocats au barreau de PARIS, toque : P 87 INTIMÉ : Monsieur [O] [R] demeurant [Adresse 1] représenté par la SCP ARNAUDY - BAECHLIN, avoués à la Cour assisté de Me Sabrina CABRILO
Source officiellesoc
613723f3cd5801467741051f
26 février 2002
26 février 2002
YW..., Le Petit Couteau, 33670 Créon, 53 / de Mme Valérie ZE..., demeurant ..., 33410 Cadillac, 54 / de Mme Sophie D..., demeurant ..., 55 / de Mme Corinne YZ..., demeurant ..., 56 / de Mme
Source officielle6ème Chambre
DTA_2405689_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
Il s'est marié le 13 avril 2019 à Cadillac avec Mme B, compatriote marocaine. Le recours introduit par M.
Source officielleEloignement 72 heures
DTA_2501135_20250228
28 février 2025
28 février 2025
Au surplus, la requérante apporte au dossier un compte rendu d'entretien avec une psychologue clinicienne du Pôle transversal de psychiatrie générale du centre hospitalier de Cadillac daté du 26 février
Source officiellePôle Civil section 2
679aa434e9a46d1f5a769938
14 janvier 2025
14 janvier 2025
MONTPELLIER et Me Marine GUGUEN, avocat plaidant au barreau de PARIS COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : Florence LE-GAL Juges : Cécilia FINA-ARSON Sabine CABRILLAC
Source officielle9e Chambre B
5fdc90e8795c82b417bac37c
15 novembre 2018
15 novembre 2018
D'AIX-EN-PROVENCE INTIMEE SAS SPBI (SOCIETE PEINTURE BATIMENT INDUSTRIEL), demeurant [Adresse 2] représentée par Me Philippe CAPANNI, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Michel CABRILLAC
Source officielle1ère chambre
DTA_2102162_20230620
20 juin 2023
20 juin 2023
C A détient la moitié du capital social, exploite un immeuble situé sur la commune de Cantillac (Dordogne).
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2010:1118JUD003593503
18 novembre 2010
18 novembre 2010
A la suite de certaines difficultés rencontrées avec le personnel hospitalier de l’UMD de Cadillac, le requérant fut transféré le 27 octobre 2005 au CHS de Sarreguemines.
Source officiellePôle Civil section 2
679aa438e9a46d1f5a7699a4
14 janvier 2025
14 janvier 2025
MONTPELLIER et Me Alexandra DESMETTRE, avocat plaidant au barreau de TARASCON COMPOSITION DU TRIBUNAL lors des débats et du délibéré : Président : Florence LE-GAL Juges : Cécilia FINA-ARSON Sabine CABRILLAC
Source officielle2ème chambre civile - HSC
696912d2cdc6046d476a519c
14 janvier 2026
14 janvier 2026
complète à la demande d'un tiers, datée du 19 décembre 2025, par décision du directeur du centre hospitalier spécialisé de [Localité 5], Vu la requête du directeur du Centre hospitalier spécialisé de Cadillac
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
6628a17db2cb67000826a635
23 avril 2024
23 avril 2024
Il apparait que Mme [Z] est propriétaire d'un véhicule de marque Cadillac (pièce 78- défenderesse), de biens immobiliers sis à [Localité 5] (pièce 32, relevé hypothécaire- défenderesse).
Source officiellePage 18 sur 22