Jean-Marie Z..., demeurant résidence Carita, bâtiment 1 à Orange (Vaucluse), 3 / Mlle Cécile Z..., demeurant ..., 4 / Mme Marie-Françoise Z..., née B..., demeurant La Pompignane, ..., 5 / Mlle

Laurent Cabrera, conseiller d'Etat, - les conclusions de M.

Laurent Cabrera, Auditeur, - les conclusions de M.

Laurent Cabrera, Auditeur, - les observations de la SCP Lyon-Caen, Fabiani, Thiriez, avocat de Mme A, - les conclusions de M.

Laurent Cabrera, Auditeur, - les observations de Me Copper-Royer, avocat de Mme X, - les conclusions de M.

IL BENEFICIAIT D'UNE DECISION DE MAINTIEN AU REGIME FRANCAIS DE SECURITE SOCIALE POUR UNE PERIODE DE DOUZE MOIS PARTANT DU 24 FEVRIER 1969 ; QUE LE 28 FEVRIER, LA TERRE AVAIT TREMBLE, A COSTA DE CAPRICA

Laurent Cabrera, Auditeur, - les observations de la SCP Vier, Barthélemy, Matuchansky, avocat du SYNDICAT DES VINS DE BOURGUEIL, - les conclusions de M.

Laurent Cabrera, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Boré et Salve de Bruneton, avocat de Mme A, - les conclusions de M.

Laurent Cabrera, conseiller d'Etat, et Mme Françoise Tomé, conseillère d'Etat-rapporteure. Rendu le 30 décembre 2021.

Laurent Cabrera, conseiller d'Etat et Mme Thalia Breton, maîtresse des requêtes-rapporteure. Rendu le 27 août 2024.

Laurent Cabrera, conseiller d'Etat, - les conclusions de M.

septembre 2018 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, les associations Médecins du Monde, la fédération Parapluie rouge, le Strass (syndicat du travail sexuel), les Amis du bus des femmes, Cabiria

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés les 21 juin 2021, 25 février et 26 octobre 2022, Mme B A C, représentée par Me Cabrera, demande au tribunal : 1°) d'annuler la

A C, représentés par Me Cabrera et Me Coulon de la Selarl Cabrera Legal, demandent au juge des référés, sur le fondement de l'article L. 521-1 du code de justice administrative : 1°) de les admettre

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 2 mai 2023, Mme B C, représentée par Me Cabrera, demande au juge des référés : 1°) d'ordonner, sur le fondement des dispositions de l'article

#Carina Skareby vastaan Euroopan komissio.#Henkilöstö – Avustamisvelvollisuus – Henkilöstösääntöjen 12 a ja 24 artikla – Työpaikkakiusaaminen esimiehen taholta.#Asia F-42/10.

Il ressort d'un courriel du 29 mai 2024 de la responsable adjointe de la permanence de l'association Caritas à [Localité 3] ayant accompagné dans un premier temps dans le cadre de son TIG, M.

Laurent Cabrera, Auditeur, - les conclusions de M.