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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Chambre 1-2
67ef715f8d5c08d4a262e5aa
3 avril 2025
3 avril 2025
avocat au barreau de NICE Intimées ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Séverine MOGILKA, Conseillère de la Chambre 1-2 de la cour d'appel d'Aix-en-Provence, statuant par délégation, assistée de Caroline
Source officielle11e chambre
603584fcbfb6e0aa13c0fc48
7 avril 2016
7 avril 2016
********** SAS XYLEM WATER SALUTIONS FRANCE, anciennement SAS ITT FRANCE [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Cyrille GUENIOT, avocat au barreau de NANCY substitué par Me Caroline
Source officielle5ème et 6ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2025:494651.20250724
24 juillet 2025
24 juillet 2025
conduire en cours de validité sur le territoire national, le pouvoir réglementaire a entendu réserver le bénéfice du dispositif aux titulaires d'un compte personnel de formation entravés dans leurs déplacements
Source officielleCour d'Appel
6253cababd3db21cbdd8bdb8
26 juin 2008
26 juin 2008
Sur le déplacement à NONENCOURT Marc X... ayant oublié, selon sa thèse, le rendez-vous, a cependant également omis de partir du bureau, la veille, avec le dossier du client.
Source officiellesoc
6137234acd58014677407de6
7 avril 1999
7 avril 1999
Claude S..., demeurant ..., 19 / Mlle Aude T..., demeurant ..., 20 / Mlle Caroline V..., demeurant 5, square Sarah Bernhardt, 77185 Lognes, 21 / Mlle Karine A..., demeurant ..., 22 / M.
Source officielleChambre 4-7
67f0be042b128a29976857b4
4 avril 2025
4 avril 2025
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Caroline CHICLET, Président de chambre Madame Raphaelle BOVE, Conseiller Madame Ursula BOURDON-PICQUOIN
Source officielleChambre 4-7
67f0be042b128a29976857b6
4 avril 2025
4 avril 2025
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Caroline CHICLET, Président de chambre Madame Raphaelle BOVE, Conseiller Madame Ursula BOURDON-PICQUOIN
Source officielleChambre 4-7
67f0be042b128a29976857b8
4 avril 2025
4 avril 2025
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Caroline CHICLET, Président de chambre Madame Raphaelle BOVE, Conseiller Madame Ursula BOURDON-PICQUOIN
Source officielleCour d'Appel
6253ca73bd3db21cbdd8b11b
17 janvier 2008
17 janvier 2008
Caroline demeurant ...
Source officielle16e chambre
63c10a6abf9fd47c90a13ea9
12 janvier 2023
12 janvier 2023
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Fabienne PAGES, Président, Madame Caroline DERYCKERE, Conseiller, Madame Florence MICHON, Conseiller
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
68716493d395d6ba9f2a75fe
7 juillet 2025
7 juillet 2025
au barreau de PARIS, DEFENDERESSE [Adresse 12] [Adresse 2] [Localité 5] représentée par son agent audiencier, Madame [S] [T], COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DE L’AUDIENCE Présidente : Madame Caroline
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
6033776c9270a02ba1543e39
9 juin 2017
9 juin 2017
, avocat au barreau de VAL D'OISE, toque : N° 19, substitué sur l'audience par Me Caroline GORVITZ, avocat au barreau de SEINE-SAINT-DENIS Monsieur [W] [N] né le [Date naissance 2] 1975 à [Localité
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
603535e71bdec5601c3d1a6e
1 juin 2016
1 juin 2016
- signé par Madame Marie-Antoinette COLAS, président de chambre et par Madame Caroline CHAKELIAN, greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielle1re chambre sociale
633e7009f8faf13e2e973d4a
5 octobre 2022
5 octobre 2022
Toutefois, des déplacements au sein d'une même ville ne peuvent justifier une différence de 50 à 100 kilomètres au sein d'une même journée.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO00937
13 mai 2009
13 mai 2009
En l'espèce, Mme Caroline X... doit bénéficier au service de la société SOTEP SA, des accords et usage dont elle bénéficiait au sein de la SAS 2AI à la date du transfert de son contrat de travail soit
Source officielleREFERES
68f950c5de0ebe408dac8568
7 octobre 2025
7 octobre 2025
de rôle : N° RG 25/20001 - N° Portalis DBYF-W-B7J-JP6E DEMANDEURS : Société NOE FRANCE inscrite au RCS de [Localité 14] n° 394 094 015, dont le siège social est sis [Adresse 6] représentée par Me Caroline
Source officielleCour d'Appel
6253cca1bd3db21cbdd90bfb
17 octobre 2013
17 octobre 2013
Frais de déplacement (13 516, 80 ¿) Les époux Z...sollicitent le remboursement de frais de déplacement qu'ils auraient exposés du 23 juin 2005 au 26 mai 2007 entre leur maison d'Aramon dans le Gard et
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2016:0121JUD002931310
21 janvier 2016
21 janvier 2016
En l’affaire de Carolis et France Télévisions c.
Source officielleChambre 3 cab 03 C
67eed050b848dd6814c5dcd9
3 avril 2025
3 avril 2025
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON Chambre 3 cab 03 C N° RG 22/00084 - N° Portalis DB2H-W-B7F-WKJQ Jugement du 03 Avril 2025 Notifié le : Grosse et copie à : Me Caroline BEAUD
Source officielleChambre 4-7
655ef9b8a2379083180515e0
27 octobre 2023
27 octobre 2023
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Maddame Françoise BEL, Présidente de Chambre Madame Caroline CHICLET, Président de chambre Madame Raphaelle
Source officiellePage 18 sur 88