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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE A
60362a02f3ea8c8cfd16540c
9 décembre 2015
9 décembre 2015
Le 8 octobre 2012, pendant son arrêt de travail, Mme [U] a envoyé un mail, intitulé 'burn out et prévention'- à Mme [S], directrice des ressources humaines, à M.
Source officielleChambre Sécurité sociale
628881efedb9a9057d0d27d2
19 mai 2022
19 mai 2022
[P] [K] : - souffrances endurées 4000 euros ; - préjudice esthétique temporaire 1000 euros ; - déficit fonctionnel temporaire1175 euros ; - aide humaine avant consolidation1552 euros Sous-total7727
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO01589
24 septembre 2014
24 septembre 2014
lettre datée du 16 novembre 2007 et remise en mains propres à la direction du magasin Monsieur Y... écrivait une lettre de deux pages en s'exprimant ainsi : Monsieur le responsable des ressources humaines
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO00921
29 mars 2012
29 mars 2012
X..., qui avait été engagé le 10 mars 2003 en qualité de directeur des ressources humaines par la société Financière Pipière, a été licencié pour faute grave, le 31 octobre 2006, pour avoir refusé le changement
Source officielle4ème chambre
DCA_24PA02760_20250718
18 juillet 2025
18 juillet 2025
Elle a été nommée responsable de l'antenne RH Nord-Est au mois d'avril 2008 au sein de la sous-direction de la gestion des ressources humaines des lycées (SD GRHL) de l'unité personnels et ressources humaines
Source officielleReconduite à la frontière
DTA_2404454_20240513
13 mai 2024
13 mai 2024
Ces éléments ne permettent donc pas de présumer serait victime d'une des infractions constitutives de la traite des êtres humains.
Source officielleCour d'Appel
6253cd2abd3db21cbdd9273d
22 septembre 2015
22 septembre 2015
Il justifie de ce que la responsable des ressources humaines s'est mobilisée au moins dès le 2 juillet 2010 pour répondre aux préoccupations de Mme Nathalie Y....
Source officielleChambre sociale section 1
62c7c9a8cb8dca058e3e7978
7 juillet 2022
7 juillet 2022
[U] allait partir en congés payés), la responsable des ressources humaines a reçu M. [U] pour lui demander ses préconisations. La société reproche à M.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1998:1201DEC003329096
1 décembre 1998
1 décembre 1998
Il n'y a pas ici lieu de chercher à savoir si l'homosexualité est ou non une maladie ou si elle est une orientation sexuelle à l'égard des personnes du même sexe.
Source officielleCour d'Appel
6253cbf0bd3db21cbdd8eae3
18 janvier 2012
18 janvier 2012
Il dit avoir rencontré la directrice des ressources humaines pour prévoir son remplacement par son N-1, M.
Source officielleChambre Sécurité Sociale
65b368048c0355000835f4cf
23 janvier 2024
23 janvier 2024
en vain la responsable des ressources humaines et le directeur de l'établissement pour les prévenir ; que le lendemain, il s'est présenté au travail à cinq heures après avoir pris des antalgiques ; que
Source officielle1ère Chambre
DTA_2311287_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
Gouget, attachée principale territoriale, est employée par la communauté de communes Cœur d’Ostrevent depuis le 14 avril 2021, pour exercer les fonctions de responsable des ressources humaines.
Source officielle2e Section - 3e Chambre
DTA_2301468_20250930
30 septembre 2025
30 septembre 2025
Il résulte de ce qui précède un retard de près de deux ans par les services des ressources humaines pour instituer une gestion adéquate de la situation administrative de la requérante, fragile médicalement
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2016:CR01414
15 mars 2016
15 mars 2016
[T] a entendu en justifier la cause en indiquant notamment que la réorganisation du service des ressources humaines expliquait le retard intervenu dans la transmission des documents au comité d'entreprise
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
60365885e13078b935576dab
5 novembre 2015
5 novembre 2015
[R] [D] (Responsable des ressources humaines) en vertu d'un pouvoir spécial en date du 30 Septembre 2015, assisté de Me Laurent GAMET, avocat au barreau de PARIS, toque : P0461, COMPOSITION DE LA
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
61639400ec3936ac10a09f4d
24 juin 2010
24 juin 2010
[Z] [P] a été engagé par la SAS FINANCIERE PIPIERE en qualité de directeur des ressources humaines, emploi relevant de la catégorie cadre, niveau 9, échelon 1.
Source officielle2ème Chambre
DTA_1905689_20221117
17 novembre 2022
17 novembre 2022
Il ressort des pièces du dossier que le 16 juillet 2018, le responsable des ressources humaines de la société Laboratoires Klorane, après avoir constaté qu'aucun poste susceptible de correspondre à la
Source officielle2ème Chambre
DCA_24VE03064_20260420
20 avril 2026
20 avril 2026
F... en revanche a cherché à calmer les esprits. Ils ont également déclaré qu’à la suite de cette altercation, ils sont tous deux restés travailler dans un même box, alors que M.
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2023:0627DEC006366419
27 juin 2023
27 juin 2023
Je ne cherche plus les clients dans la rue car le nombre de clients à baissé et j’ai de moins en moins de travail.
Source officielleChambre Sociale
643f88d2ad85da04f53a3bc0
13 avril 2023
13 avril 2023
[M] a cherché à la provoquer, ce qui accrédite ses dires lorsqu'elle relate ses propos en ces termes : ' qu'est-ce que qui ne va pas encore avec toi...dis-moi va te faire foutre ainsi l'abcès sera crevé
Source officiellePage 18 sur 170