CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

3 531 résultats pour « Christophe MARTIN »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd1fbd3db21cbdd9252e

Appel

11 juin 2015

11 juin 2015

COHEN de la SCP COHEN/ HYEST, avocat au barreau d'ESSONNE SARL MSB IMMOBILIER prise en la personne de ses représentants légaux, no Siret : 501 430 201 ayant son siège au 8 bis allée de l'Orme à Martin

Source officielle

Page 18 sur 177

← PrécédentSuivant →
CC

civ2

Donne défautc/à M

61372119cd580146773f0fbd

Cassation

13 décembre 1989

13 décembre 1989

Tatu, avocat général, Mme Lagardère, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Laplace, les observations de la SCP Michel et Christophe Nicolay , avocat de M.

Source officielle
CE

PRESS;GENERAL;ENG

ECLI:CEDH:003-440543-441199

Admin. suprême

7 novembre 2001

7 novembre 2001

.s800EAC49 { font-size:12pt } .s5FFF0A77 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; font-size:1pt } .sBB9EE52A { font-family:Arial } .sFE10DC93 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; text-align:center } .s29100277

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9cabd3db21cbdd8939f

Appel

27 novembre 2007

27 novembre 2007

-REMOND-VABRE C / Jean-Christophe Z... Valérie Suzanne A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9ecbd3db21cbdd89954

Appel

27 novembre 2007

27 novembre 2007

-REMOND-VABRE C / Jean-Christophe Z... Valérie Suzanne A...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca35bd3db21cbdd8a5b3

Appel

20 décembre 2007

20 décembre 2007

de son représentant légal, son maire en exercice Mairie 68130 JETTINGEN représentée par Maître ROSENBLIEH, WELSCHINGER, WIESEL & DUBOIS, avocats à COLMAR INTIMES et demandeurs : 1 - Monsieur Christophe

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccddbd3db21cbdd918a8

Appel

26 juin 2014

26 juin 2014

.-87700 SAINT MARTIN LE VIEUX représenté par Me Michel MARTIN, avocat au barreau de LIMOGES Madame Laetitia YZ...

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG

ECLI:CE:ECHR:2005:1011DEC007281201

Admin. suprême

11 octobre 2005

11 octobre 2005

.s800EAC49 { font-size:12pt } .s523616E0 { margin-top:0pt; margin-bottom:12pt; text-align:center; font-size:14pt } .sBB9EE52A { font-family:Arial } .s8229ABDD { margin-top:0pt; margin-bottom:12pt; text-align

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69aedee9cdc6046d470b8f85

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

DESTOMBES, Juge, * Monsieur Nicolas CAMUS, Juge, assistés de : * Madame Odile MARTIN, commis-greffier, En présence de : * Monsieur Olivier RABOT, représentant le Ministère Public après quoi les

Source officielle
CC

soc

6137227ecd580146773fda5e

Cassation

14 juin 1995

14 juin 1995

Christophe A..., demeurant quartier Bois Lézard à Gros Morne (Martinique), 3 / de Mme Françoise B..., demeurant voie n 1, route de la Folie à Fort-de-France (Martinique), 4 / de M.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6736f694a8f389c12ba87cf2

Appel

21 octobre 2024

21 octobre 2024

répertoire général sous le numéro N° RG 24/00482 - N° Portalis DBV7-V-B7I-DV3T Madame [V], [F], [P] [O] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Jamil HOUDA, avocat au barreau de GUADELOUPE/ST MARTIN

Source officielle
CA

Chambre Sociale

686df883bdbdd86396f3905d

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

de Prud'hommes - Formation paritaire du HAVRE, décision attaquée en date du 27 Janvier 2025, enregistrée sous le n° 24/00184 Monsieur [S] [L] [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Jean-christophe

Source officielle
CA

Chambre Sociale

686df883bdbdd86396f3905f

Appel

8 juillet 2025

8 juillet 2025

de Prud'hommes - Formation paritaire du HAVRE, décision attaquée en date du 27 Janvier 2025, enregistrée sous le n° 24/00186 Monsieur [N] [Y] [Adresse 2] [Localité 5] Représentant : Me Jean-christophe

Source officielle
CA

Chambre Sociale

62be906c55cf2069b36618e1

Appel

29 avril 2022

29 avril 2022

, Conseiller qui en ont délibéré, Mme Cécile MARTIN, Greffier lors des débats Les parties ont été avisées de ce que l'arrêt sera rendu le 10 décembre 2021, le délibéré a été prorogé au 21 janvier

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2301220_20251118

Administratif

18 novembre 2025

18 novembre 2025

Christophe, - les conclusions de M. A..., - et les observations de Me Monpion, représentant Mme C..., et de Me Martin, représentant la communauté de communes du Val de Vienne.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

DTA_2601196_20260312

Administratif

12 mars 2026

12 mars 2026

La commune de Durfort et Saint-Martin de Sossenac fait valoir que l’immeuble situé 340 chemin de la Font d’Alain, section cadastrée AM n° 01 à Durfort et Saint-Martin de Sossenac (30170) et appartenant

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca54bd3db21cbdd8ab45

Appel

24 janvier 2008

24 janvier 2008

Selon décision au fond du 13 avril 2006, le Tribunal a : -constaté que Christophe DE X... a été défaillant dans l'exécution du contrat et son devoir de conseil ; -condamné Christophe DE X... à restituer

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd99bd3db21cbdd93cf7

Appel

4 septembre 2017

4 septembre 2017

A ZAC de Houelbourg 97122 BAIE-MAHAULT Représentée par Maître Christophe CUARTERO (Toque 101) substitué par Maître THOMAS, avocat au barreau de GUADELOUPE/ ST MARTIN/ ST BART INTIMÉ Monsieur Jean-Michel

Source officielle
CC

soc

61372337cd58014677406ef2

Cassation

6 janvier 1999

6 janvier 1999

Christophe X..., exerçant sous l'enseigne Etablissements E. Plot. Bat, domicilié ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

soc

6137230ccd58014677404bfc

Cassation

7 janvier 1998

7 janvier 1998

Christophe Y..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 12 novembre 1997, où étaient présents : M.

Source officielle