LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) la société à responsabilité limitée HOTEL SUNSET, dont le siège est à Biarritz (Pyrénées atlantiques

Par déclaration du 15 décembre 2020, la société Hôtelière de [Adresse 3] a relevé appel de cette décision.

communication, de préférence par courrier électronique à défaut par envoi postal, des documents concernant son client, sachant que la préfecture a seulement proposé « la consultation du dossier dans lequel figure

Il est composé de deux bâtis, le lot n°1 constitué d'un hôtel de tourisme et les lots n°2 à 55 constitués de suites hôtelières.

TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 30 octobre 2007), qu'en 1988, la société civile immobilière du Cap Chabian (SCI) a fait édifier un ensemble hôtel-centre

Par courrier en date du 21 décembre 2020, la SCI Chiosaccio et la SARL Résidence hôtelière San Lucianu, qui exploite l'hôtel de la SCI Chiosaccio, ont demandé au maire de San-Nicolao de retirer les arrêtés

rédaction antérieure à la loi du 26 juillet 2005 de sauvegarde des entreprises, et l'article 67, 2°, du décret n° 85-1388 du 27 décembre 1985 ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société SCC Hôtel

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Hôtel du Jura, représentée par Mme Mireille Grimaud, demeurant à Strasbourg

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n°s B 93-43.889, N 93-43.899 formés par la société Café-Hôtel Port-Royal, société à responsabilité

Rinuy, conseiller, Mme A..., avocat général, Mme Hotte, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de la société Hôtels et casino de Deauville

A ce titre, le vendeur déclare que l'établissement cédé répond à toutes les normes de conformité tant ce que qui concerne l'exploitation de l'hôtel que celle du restaurant.

(les vendeurs), pour l'exploitation duquel un contrat d'adhésion au réseau Inter hôtel avait été précédemment souscrit ; qu'après avoir fait l'objet d'une visite qualité du réseau Inter hôtel peu de temps

juridiction correctionnelle à la requête de Michel X..., maire de Z..., pour diffamation publique envers un citoyen chargé d'un mandat public, en raison de propos tenus en public, le 2 juin 1995, à l'hôtel

Lamaille, secrétaire général du syndicat CGT de l'Hôtel-Dieu, n'a pas reçu les codes d'accès et d'identification lui permettant de voter ; - la liste des effectifs de l'Hôtel-Dieu mentionne trois personnes

Comme nous le savons tous trois, mon nom figure sur l'acte d'achat du Globe. Mais en réalité, c'est vous deux qui en avez fait le financement total.

Denis X..., demeurant ..., Les Gazelles, 06300 Nice, en cassation d'un jugement rendu le 25 septembre 1995 par le conseil de prud'hommes de Nice (section commerce), au profit de la société Hôtel Miron,

du 16 septembre 2006 au 31 septembre 2009, puis de maître d'hôtel du 1er janvier 2010 au 30 avril 2010, puis d'hôtesse de table du 1er octobre 2010 au 27 juin 2011. 2.

pourvoi formé par Mme Christiane X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 avril 1997 par la cour d'appel de Colmar (Chambre sociale, Section A), au profit de la société Bazar de l'Hôtel