Par ailleurs, en se bornant à rappeler que l'examen gynécologique requiert des patientes qu'elles se déshabillent et qu'il ne leur demande pas de se dénuder intégralement, M.

Il ressort de ces mêmes pièces que les occupants illégaux du terrain ont procédé de façon non conventionnelle, en posant des câbles dénudés et des rafistolages au ruban adhésif, à un branchement sauvage

l'association requérante a tardé, sans raison particulière, à saisir le juge des référés ; l'intérêt public justifie le maintien de l'exécution de l'arrêté en litige ; il est impératif d'interdire les tenues dénudées

Le rapport de présentation du plan local d’urbanisme de Curtil-Saint-Seine mentionne que son bourg constitue le point d’appel de nombreux panoramas sur le plateau dénudé, qui bénéficie d’horizons dégagés

corruption de cinq mineures, en échangeant avec elles des messages à caractère sexuel via un système de communication, entre le 1er janvier 2013 et le 31 décembre 2020, effectué des captures d'images dénudées

GRIEFS Le requérant allègue d’abord avoir été, lors de sa garde à vue, l’objet de traitements contraires à l’article 3 de la Convention : dénudations, jets d’eau froide, pendaisons ordinaires et à la manière

Il n'est pas contesté que certaines cellules comportent des fils électriques apparents et pendant ou dénudés, ce qui est susceptible de mettre en danger les personnes détenues concernées et constitue une

Selon ses dires, elle fut à nouveau   dénudée. 12.

    L’interview révélait que les époux V. organisaient à leur domicile des rencontres qu’ils appelaient des «   matchs de lutte féminine   » avec des jeunes femmes souvent dénudées

marque telle qu'elle est déposée ; que la baguette du jeu Mikado est caractérisée par une forme très particulière reprise par le signe MIKADO : longue, droite, effilée et dont les embouts sont dénudés

X... et Mme B... dans la salle de bains de la chambre, Mme B... étant dénudée ; qu'à cette occasion M.

Ils m'ont dénudé sous des coups (...) et m'ont fait asseoir sur une sorte de coussin mouillé. Ils on attaché un câble à mon orteil droit et à mon pénis (...)

de leur garde à vue, lors des opérations menées dans les villages, elles subissent des violences sexuelles ( cinsel taciz ) et sont violées par les forces spéciales et les soldats, (...) leurs corps dénudés

était le compagnon de [F] [S], dans lequel celui-ci indique avoir vu sur l'ordinateur de cette dernière un mail en date du 19 aout 2011 comportant en pièce jointe une image d'une femme blonde dénudée

au premier juge de l'avoir déboutée de sa demande de remise aux normes du réseau électrique au motif qu'il s'agirait de menus travaux incombant au locataire alors même que les travaux décrits (fils dénudés

Il ressort de l'avis motivé du 18 août 2022 par le Docteur [H] que 'la patiente reste délirante, hostile voire insultante par moment, elle présente des comportements tout à fait inadapatés, se dénude,

administratives requis, que : - les services de police ont établi un procès-verbal d'intervention le 3 avril 2026 à 23 heures 30 dont il ressort qu'ils ont constaté que l'intéressée se trouvait 'dénudée

Enfin, rien ne semble s’opposer à ce que le requérant puisse se laver sans être obligé de se dénuder complètement. 12.

Dans son constat du 19 Mai 2021, Maître [N] atteste que le local électrique abritant la machinerie laisse apparaître des fils dénudés et sans protection, qui semblent contraires à l'orthodoxie du métier

présente des risques pour la sécurité des personnes (Vides non protégés) ; L’absence de coupure générale dans le logement (Non-conformité à la NC15100) ; À l’intérieur du tableau, présence de fils dénudés