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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3e chambre civile
65aa2824a34ad10008581af7
18 janvier 2024
18 janvier 2024
APOLLIS de la SCP GILLES ARGELLIES, EMILY APOLLIS - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER SA AXA FRANCE IARD [Adresse 1] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Yvan MONELLI de
Source officielleChambre 9 cab 09 F
6635295de4b5292aaa66241c
30 avril 2024
30 avril 2024
La société PARTENERGIL, se substituant à Monsieur [R], a réglé à la société RH PRESENCE la somme totale de 11 525 € au titre des factures émises.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2016:CO00882
18 octobre 2016
18 octobre 2016
et associés, 2°/ à la société Durand et associés, société anonyme, dont le siège est [Adresse 1], défenderesses à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen
Source officielle4ème Chambre
6960bc67cdc6046d47b90413
8 janvier 2026
8 janvier 2026
La SARL Guillou Emile et la SA Axa France Iard reconnaissent que la rampe d'accès est utilisée par les quatre bâtiments.
Source officielle2ème Ch.. Cabinet 10
66b2679dd90d454e62ed94d6
17 juillet 2024
17 juillet 2024
FAMILIALES ------------------------------------------------------- REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS Séverine TYGHEM, Juge aux Affaires Familiales au TRIBUNAL JUDICIAIRE DE LYON, assistée de Emilie
Source officielleCour d'Appel
6253cc48bd3db21cbdd8fac9
13 septembre 2012
13 septembre 2012
De leur union sont issus quatre enfants : - Cindyrella née le 14 août 1995, - Steven né le 25 mars 1998, - Dylan né le 27 janvier 2001, - Emilie née le 30 novembre 2005.
Source officielle2ème Chambre
6708c017445a086e2bcedc53
10 octobre 2024
10 octobre 2024
[B] [H] et Mme [T] [D] ont entretenu une relation sentimentale durant plusieurs années entre 2013 et 2019. A leur séparation, M.
Source officielleJU1
DTA_2100732_20230309
9 mars 2023
9 mars 2023
Il soutient que : - la contrainte émise le 1er février 2021, qui concerne des périodes comprises entre novembre 2017 et mai 2018, le mois de juillet 2018, et durant l'année 2019, ne concerne pas les
Source officielle3ème Chambre
DTA_2103559_20250415
15 avril 2025
15 avril 2025
Ainsi, les relations contractuelles entre la communauté d'agglomération Gap Tallard Durance et la Saur se sont poursuivies.
Source officielleciv2
61372411cd58014677411cce
18 novembre 2003
18 novembre 2003
paragraphe 1 de la Convention européenne des droits de l'homme et 1er du Protocole additionnel à la Convention européenne, ensemble excédé ses pouvoirs et violé les droits de la défense ; 5 / que, durant
Source officielleChambre 4/section 4
65b9471f5a029d9e20d7aed3
15 janvier 2024
15 janvier 2024
Janvier 2024 Contradictoire en premier ressort Mise à disposition de la décision par Madame Valérie OURSEL-ZUBER, Juge Aux Affaires Familiales, Juge aux affaires familiales, assistée de Madame Emilie
Source officielleQuatrième Chambre
6712a4abd207776a5907d887
14 octobre 2024
14 octobre 2024
de la SELARL VITAL-DURAND ET ASSOCIES, avocats au barreau de LYON Monsieur [T] [J] né le [Date naissance 2] 1972 à [Localité 16] (69) [Adresse 4] [Localité 9] représenté par Maître Jacques VITAL-DURAND
Source officiellePôle 5 - Chambre 9
69e07351cdc6046d47694c4b
15 avril 2026
15 avril 2026
Aucune solution amiable n'a été trouvée durant la période de deux mois prévue à l'article 12 de la convention de garantie. Le 1er décembre 2022, la SAS [Y] a assigné M.
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
69de98d9cdc6046d473d7110
9 avril 2026
9 avril 2026
aux dispositions de l'article 455 du code de procédure civile, le tribunal se réfère expressément aux écritures des parties pour un plus ample exposé des faits, des moyens invoqués et des prétentions émises
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
678eba82bfd75b73b3e43d0d
6 janvier 2025
6 janvier 2025
[S] [U], chargé d’affaires juridiques, muni d’un pouvoir COMPOSITION DU TRIBUNAL Président : Emilie DE LA ROCHE SAINT ANDRE, Vice-Présidente Assesseur : E.
Source officielleChambre 4/section 4
6643a64bda34cf7c590a90f5
22 avril 2024
22 avril 2024
22 Avril 2024 Contradictoire en premier ressort Mise à disposition de la décision par Madame Valérie OURSEL-ZUBER, Juge Aux Affaires Familiales, Juge aux affaires familiales, assisté e de Madame Emilie
Source officielleChambre 4/section 4
65b9471f5a029d9e20d7ae11
15 janvier 2024
15 janvier 2024
Janvier 2024 Réputé contradictoire en premier ressort Mise à disposition de la décision par Madame Valérie OURSEL-ZUBER, Juge Aux Affaires Familiales, Juge aux affaires familiales, assistée de Madame Emilie
Source officiellecr
6137263bcd58014677423fa0
25 avril 2007
25 avril 2007
XE... s/Durance 84 et Cavaillon 84 DIAC, contentieux, 8 cours André Philip, 69625 Villeurbanne cedex Véhicule Renault Clio déjà revendu Marcel Y... alias Gaston F...
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
61624a71a68110eae5b68f29
30 janvier 2014
30 janvier 2014
HERTZOG-ZIBI & ASSOCIES en la personne de Me Alain CUKIERMAN, avocats au barreau de PARIS (toque : L0262) INTIMES Monsieur [B] [V] [Adresse 1] [Localité 1] Représenté par la SCP BOLLING - DURAND
Source officiellejuge unique (6)
DTA_2006285_20221031
31 octobre 2022
31 octobre 2022
B ne conteste pas avoir exercé une activité professionnelle et avoir bénéficié de l'ASS durant cette période. Dès lors qu'il est constant que les montants dont M.
Source officiellePage 18 sur 656