Codes de loi français

Article Annexe

diversifiés, porte sur les diverses acceptions et réalité du lieu : le lieu figuré, le lieu comme espace à investir, le lieu imaginé et /ou construit : L'approche culturelle Elle se fonde sur la pratique artistique qu'elle nourrit à son tour grâce

Article Annexe

La plupart des moyens de surveillance et d'intervention maritime devant être retirés du service dans les années à venir, la capacité sera maintenue grâce à la conversion en patrouilleurs hauturiers des 9 avisos A69 à partir de 2009 et à la conversion

Article Annexe (suite)

Mise en oeuvre de la télétransmission Equipement informatique du masseur-kinésithérapeute Le masseur-kinésithérapeute a la liberté de choix de l'équipement informatique grâce auquel il effectue la télétransmission des feuilles de soins électroniques

Article Annexe II

biologique (1) (conversion) ; Ces mesures concourent en particulier à diminuer de façon globale le recours aux intrants par le secteur agricole (suppression de l'utilisation des intrants chimiques) et à maintenir le taux de matière organique des sols grâce

LEGIARTI000023732833

En dernier lieu, le vieillissement, notamment grâce à l'ambiance climatique continentale de la Bourgogne qui favorise une diminution relativement faible du titre alcoométrique, au développement des réactions d'oxydation du fait des importantes surfaces

Article Annexe

du premier train vis-à-vis d'un rattrapage par le deuxième ; - les ordres permettant au deuxième train de respecter cet intervalle minimal sont donnés par l'intermédiaire du système de signalisation et/ou une procédure ; - l'espacement est réalisé grâce

LEGIARTI000048431955

Cette refonte concerne notamment le passage sur le cloud de toutes les applications du ministère, la suppression progressive des serveurs locaux et l'augmentation massive des débits grâce au raccordement de tous les sites du ministère au réseau interministériel

Article Annexe I à l'article R4312-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 24 > 77 > 74

Les organes de service sont : -clairement visibles et identifiables grâce à des pictogrammes, le cas échéant ; -placés de façon à pouvoir être actionnés en toute sécurité, sans hésitation ni perte de temps et sans équivoque ; -conçus de façon que le mouvement

Article Annexe 2-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 27 > 03 > 76

Les capacités intellectuelles seront appréciées grâce à différents tests cliniques, l'usage de plusieurs types de tests psychométriques (tests verbaux et de performance), échelles de capacité sociale... conjugués avec des entretiens et des tests de la

Article Annexe 8-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 53 > 98

conduisant à recevoir, conserver ou délivrer des fonds ou valeurs, ou à donner quittance, le commissaire aux comptes signe avec la personne ou entité qui le sollicite, un mandat spécial précisant que cette opération est réalisée par virement électronique grâce

Article Annexe (Sous-partie E)

Système à vision augmentée (EVS) : dispositif électronique permettant d'afficher une image en temps réel de l'environnement extérieur grâce à des capteurs d'imagerie. OPS 1.440 Opérations par faible visibilité.

Article Mesures de sûreté

aéroportuaire (ADS) les images de ces bagages, en lui demandant, en cas de présence d'OTS, de décrire sa position ainsi que sa composition ; 15. “ événement intéressant la sûreté ” : la mise en évidence, soit du fait de la survenance d'un incident, soit grâce

Article Annexes III et IV

A l'exception de cette dernière, le golfe du Lion, grâce à son large plateau continental (15 000 km²) et à l'importance de ses lagunes (49 734 ha) sur le littoral, regroupe la majeure partie de l'activité halieutique française en Méditerranée et de sa

Article Annexe II

A l'exception de cette dernière, le golfe du Lion, grâce à son large plateau continental (15 000 km ²) et l'importance de ses lagunes (49 734 ha) sur le littoral, regroupe la majeure partie de l'activité halieutique française en Méditerranée et de sa

Article ANNEXE

Nord Port-de-Bouc La Lèque, Les Aigues Douces ; Les Amarantes ; Les Comtes Port-Saint-Louis-du-Rhône Vauban Salon-de-Provence La Monaque ; Les Canourgues Tarascon Centre, Les Ferrages Calvados (14) Caen La Grâce

Article Annexe

Certains des producteurs indépendants rassemblent des volumes de tonnage important grâce à un encadrement familial et à une maîtrise souvent complète du produit, du verger au quai de départ, si bien qu'ils mettent sur le marché des fruits de bonne qualité

Article Annexe I

En cas de dispositif de confinement externe au dépôt, les matières canalisées sont collectées, de manière gravitaire ou grâce à des systèmes de relevage autonomes, puis convergent vers cette capacité spécifique.

Article Annexe I

En cas de dispositif de confinement externe au dépôt, les matières canalisées sont collectées, de manière gravitaire ou grâce à des systèmes de relevage autonomes, puis convergent vers cette capacité spécifique.

Article Annexe I

A l'exception de cette dernière, le golfe du Lion, grâce à son large plateau continental (15 000 km ²) et l'importance de ses lagunes (49 734 ha) sur le littoral, regroupe la majeure partie de l'activité halieutique française en Méditerranée et de sa