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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cdb9bd3db21cbdd94483
15 mars 2019
15 mars 2019
U..., Représenté par Me Natacha GALAU de la SELARL SELARL A4, avocat au barreau de NANTES Q... U...
Source officielleTribunal Administratif de Grenoble
DTA_2504914_20250903
3 septembre 2025
3 septembre 2025
Il résulte de l'instruction que le 18 septembre 2023, de très fortes pluies ont affecté, notamment, la commune de Saint-Jean-de-Galaure.
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
668592261d2b47a9d8cb8411
3 juillet 2024
3 juillet 2024
N° de Minute 2024/ AFFAIRE : [Y] [D] [V] dite [W] C/ [C] [B] [T] [N] [H] [S] [E] [L] [R] [A] [I] [G] [M] [J] Grosse Délivrée le : à Me Perrine ESCANDE de la SCP BAYLE JOLY Me Marie-Cécile GARRAUD
Source officielle9ème Chambre
DCA_22PA03962_20230628
28 juin 2023
28 juin 2023
Il fait valoir que les moyens soulevés par la SASU Garraud-Maillet ne sont pas fondés.
Source officielle1ère chambre, JU
DTA_2306253_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Timothée Gallaud a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre, JU
DTA_2306271_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Timothée Gallaud a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre, JU
DTA_2306272_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Timothée Gallaud a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre, JU
DTA_2306273_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Timothée Gallaud a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre, JU
DTA_2306274_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Timothée Gallaud a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre, JU
DTA_2306276_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Timothée Gallaud a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre, JU
DTA_2306278_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Timothée Gallaud a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle1ère chambre, JU
DTA_2306281_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Timothée Gallaud a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2306283_20230622
22 juin 2023
22 juin 2023
Timothée Gallaud a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2501123_20250523
23 mai 2025
23 mai 2025
Timothée Gallaud, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé présentées sur le fondement du livre V du code de justice administrative ; - les autres pièces du dossier.
Source officielle1ère chambre
DTA_2410572_20241108
8 novembre 2024
8 novembre 2024
Timothée Gallaud, président, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleJuge des référés
ORCA_25PA02601_20251114
14 novembre 2025
14 novembre 2025
Gallaud, président assesseur, pour exercer les pouvoirs prévus aux 1° à 7° et au dernier alinéa de l’article R. 222-1 du code de justice administrative. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielle2ème chambre
DTA_2102149_20230320
20 mars 2023
20 mars 2023
D E C I D E : Article 1er : La requête de la SCP Galinier-Galland-Hartert est rejetée. Article 2 : Le présent jugement sera notifié à M.
Source officielleCH1 Contentieux Général
677dad2eb032d83cfd3ee61e
7 janvier 2025
7 janvier 2025
La société par actions simplifiée BOUCHERIE DE LA GALAURE, dont M.
Source officielleJCP
69dd31a0cdc6046d471e8b53
9 avril 2026
9 avril 2026
/00507 - N° Portalis DB2M-W-B7J-D4GL Code : 5AA [H] [T] c/ [U] [L] copie certifiée conforme délivrée le 09/04/2026 à - Maître Sabine MILLOT-MORIN de la SCP GALLAND
Source officielleCH1 Contentieux Général
6a0cddb0cdc6046d473d9a4a
19 mai 2026
19 mai 2026
[J] [K] et Madame [C] [X], alors pacsés, ont constitué la SCI [G] aux fins d’acquisition, par acte authentique du 30 septembre 2020, d’un bien immobilier situé 985 chemin du Bancel à CHATEAUNEUF-DE-GALAURE
Source officiellePage 18 sur 967