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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
DTA_2101443_20231214
14 décembre 2023
Gillmann, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 14 décembre 2023. La rapporteure, Signé M.T. LACAULe président, Signé O. GUISERIXLa greffière, Signé C.
DTA_2101450_20231214
Gillmann, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 14 décembre 2023. La rapporteure, Signé M.T. LACAULe président, Signé O. GUISERIX La greffière, Signé C.
DTA_2201805_20240418
18 avril 2024
Gillmann, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 avril 2024. La rapporteure, Signé M.T. LACAULe président, Signé O. GUISERIXLa greffière, Signé L.
DTA_2201806_20240418
Tribunal Administratif de la Guyane
DTA_2401165_20250213
13 février 2025
Gillmann, rapporteur public. Les parties n'étant ni présentes ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.
Chambre 1-9
68f86842d7e432441d85c07e
21 octobre 2025
Public RSI PROVENCE ALPES Établissement Public SIPE [Localité 20] S.A. [32] Société [26] Copie exécutoire délivrée le : 21/10/2025 à : Me Elie MUSACCHIA Me Marie-noelle BLANC-GILLMANN
DTA_2200253_20240418
Gillmann a été entendu au cours de l'audience publique, les parties n'étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1. M.
DTA_2101342_20231109
9 novembre 2023
DTA_2300122_20240418
Gillmann, conseiller ; - les conclusions de M. Hégésippe, rapporteur public ; - et les observations de Me Constant, représentant Mme B.
Ch civ. 1-4 copropriété
6688de97676b73dd81b974e4
3 juillet 2024
Par acte de commissaire de justice du 1er août 2017, la société GHA a assigné le syndicat des copropriétaires devant le Tribunal judiciaire de Nanterre afin de voir : - Juger que les sociétés Gilane
civ1
60794cd89ba5988459c474ab
20 décembre 2000
personne caractérise l'urgence, au sens de l'article 9 du Code civil ; Et attendu qu'ayant retenu que la photographie publiée représentait distinctement le corps et le visage du préfet assassiné, gisant
Chambre commerciale
69725d19cdc6046d474fe6eb
21 janvier 2026
directeur en exercice assistée de Me Stéphanie LEONETTI, avocate au barreau de BASTIA Copie délivrée aux avoués le Le 21 janvier 2026, Nous, Jean-Jacques Gilland
Cour d'Appel
6253cb6dbd3db21cbdd8d730
10 février 2011
RG N : 10/06672 Affaire : Jugement Au fond, origine Juge aux affaires familiales de SAINT OMER, décision attaquée en date du 23 Juillet 2010, enregistrée sous le no 08/00499 APPELANT Madame Giliane
Chambre civile Section 2
63bfb2425e2fbe7c9004358c
11 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Jean-Jacques GILLAND, président de chambre Judith DELTOUR, conseillère Stéphanie MOLIES, conseillère
Se. référés
698ed958cdc6046d472b6e43
15 juillet 2025
COUR D'APPEL DE BASTIA ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU QUINZE JUILLET DEUX-MILLE-VINGT-CINQ Audience publique tenue par Jean-Jacques GILLAND
665eae9db5277b0008894373
9 janvier 2024
COUR D'APPEL DE BASTIA ORDONNANCE DE REFERE DU NEUF JANVIER DEUX MILLE VINGT QUATRE Audience publique tenue par Jean-Jacques GILLAND
CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-229883
30 novembre 2023
was taken by the Moscow City Court on 08/12/2020, 20 days’ administrative arrest, Article 20.2 § 8 CAO 57549/21* 12/11/2021 Veronika Yuryevna NIKULSHINA 1997 Mansur Idrisovich Gilmanov
Pôle 1 - Chambre 2
65321b299e4ea48318f5aeb5
19 octobre 2023
Giants' créé en 2017 en France et en 2016 aux Etats-Unis après l'élection de [S] [I] à la présidence des Etats-Unis.
CJUE
ECLI:EU:C:2006:169
9 mars 2006
#Ministre de l'Économie, des Finances et de l'Industrie mot Gillan Beach Ltd.#Begäran om förhandsavgörande: Conseil d'État - Frankrike.
696b654bcdc6046d47a1bbfb
14 janvier 2026
MINISTÈRE PUBLIC Copie délivrée aux avoués le Le 14 janvier 2026, Nous, Jean-Jacques Gilland, président de chambre, Assisté de Renaud Roccabianca, greffier
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