[X] [D] (Police n° 128529/B), dont le siège social est sis [Adresse 7] représentée par Maître Sylvie ATTAL de la SELAS D’AVOCATS ATCM, avocats au barreau de TOULOUSE, vestiaire : 86 S.A.R.L.

Par jugement rendu le 6 novembre 2020, le tribunal judiciaire de Bergerac a: - débouté la SARL Atlas Démolition 33 de l'ensemble de ses demandes, - condamné la SARL Atlas Démolition 33 à payer à la SA

La SARL Groupe Atlas fait ainsi valoir que la SA Groupe Atlas exerçait une activité de nature industrielle et commerciale et que, du fait de la transmission universelle de patrimoine n°1, la SC François

Mme [H] [R], épouse [M], domiciliée [Adresse 3], 2°/ Mme [H] [R], épouse [M], agissant en qualité de dirigeante de la société CP pompes funèbres, dont le siège est [Adresse 1], 3°/ la société Atlas

de ses demandes - condamner la société LES THES DE L’ATLAS aux dépens.

société Atlas ne sont pas fondés.

CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rouen, 19 février 2008), que Mme X..., engagée le 29 juillet 1978 par la société Atac

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société ATLAS RAYONNOR, société anonyme au capital de 900 000 francs, dont le siège social est sis à

Fabrice,... à 07100 ANNONAY, ès qualités de liquidateur judiciaire de la SARL ATLAS DIFFUSION 10 rue Denis Papin 07130 ST PERAY N'ayant pas constitué avocat Assigné à l'étude d'huissier SARL ATLAS

La société Atlas n'a pas comparu et ne s'est pas fait représenter.

Y...engagé le 5 décembre 2001 en qualité de chef de marché par la société Atac, ont été licenciés, pour faute grave le 23 mai 2006 ; Attendu que la société Atac fait grief aux arrêts de dire les licenciements

ATLAS LOC S.E.L.A.R.L.

La société Atac a relevé appel de ce jugement par déclaration du 18 juillet 2019.

C'est dans le cadre de cette activité qu'elle est entrée en relation contractuelle avec la société BAB ATLAS SAS.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen : Vu l'article 954, alinéa 1er , du code de procédure civile ; Attendu que la société Editions Atlas

[W] rapporte la preuve de sa créance, condamnera la société Éditions Atlas à payer à M.

X..., la SCI Atoll Beach et M.

04/2026 Numéro d'inscription au répertoire général : 2026 00 on 01906 Demandeur (s) : Rappel automatique de la procédure Défendeur(s) : MT (SARL) [Adresse 1] [Localité 1] Représentant(s) : Me Arnaud ATTAL

ALORS QUE la société Éditions Atlas faisait valoir, dans ses conclusions d'appel, p. 13, c), que « M.

Un devis a été établi par la société civile de moyens Atlas architecture ingénierie expertises (la société Atlas) le 3 mars 2014, pour un coût total de 99 726 euros TTC.