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485 résultats pour « Guillaume ROLLAND »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère CHAMBRE CIVILE

6448c07e5ca6d8d0f8ef67cf

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

[U] [G] aux entiers dépens de l'instance dont distraction au profit de Maître Guillaume Suffran, - dit n'y avoir lieu d'assortir la décision de l'exécution provisoire. M.

Source officielle

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CA

1ere Chambre sect.Civile

661f66092313f20008a526e5

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

BANQUE POPULAIRE ALSACE LORRAINE CHAMPAGNE Formule exécutoire le : à : la SELARL DUTERME-MOITTIE-ROLLAND Me Pascal GUILLAUME la SELARL LE CAB AVOCATS la SCP BADRÉ HYONNE

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de la Martinique

DTA_2200620_20221108

Administratif

8 novembre 2022

8 novembre 2022

Par un mémoire enregistré le 2 novembre 2022, la SARL Les villas du cap, représentée par la Selarl Lazare Avocats, agissant par me Guillaume Ghaye, conclut au rejet de la requête et à ce qu'une somme de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca9ebd3db21cbdd8b8bf

Appel

2 novembre 2007

2 novembre 2007

décision rendue par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE ST PIERRE en date du 02 DECEMBRE 2005 suivant déclaration d'appel en date du 21 MARS 2006 rg no 04 / 3563 APPELANT : Monsieur Jean Philippe Roland

Source officielle
CC

civ2

613722e0cd58014677402a38

Cassation

9 juillet 1997

9 juillet 1997

Guillaume XP..., 24°/ de Mme Jeanne XC..., demeurant tous à Tuzaguet, 65150 Saint-Laurent de Neste, 25°/ de M. Jean H..., 26°/ de M. Pierre J..., 27°/ de M. XZ... Pique, 28°/ de M.

Source officielle
TA

9ème Chambre

DTA_2303141_20231229

Administratif

29 décembre 2023

29 décembre 2023

Guilloteau, rapporteur public, - et les observations de Me Guilbaud, avocate de Mme C. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

10ème chambre

DTA_2301825_20231128

Administratif

28 novembre 2023

28 novembre 2023

B D, à Mme A C E, au ministre de l'intérieur et des outre-mer et à Me Guilbaud. Délibéré après l'audience du 20 novembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Rouland-Boyer, présidente, M.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_1905310_20231005

Administratif

5 octobre 2023

5 octobre 2023

Délibéré après l'audience du 15 septembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Béria-Guillaumie, présidente, M.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69d0e512cdc6046d47157343

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

CLERMONT-FERRAND JUGEMENT DU 2 AVRIL 2026 Plan de Redressement : AE [N] (SAS) RG 2025 011930 PC 41224535 Le Tribunal composé lors des débats et du délibéré du 26 mars 2026 de : Monsieur Philippe ROLLAND

Source officielle
CE

5ème et 6ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000038759090

Admin. suprême

1 juillet 2019

1 juillet 2019

Guillaume Leforestier, maître des requêtes, - les conclusions de M. Nicolas Polge, rapporteur public.

Source officielle
CA

1ère chambre civile B

5fdaef648cfb5a82f90efd16

Appel

7 mai 2019

7 mai 2019

Représenté par Me Guillaume BELLUC de la SELAS CMS FRANCIS LEFEBVRE LYON, avocats au barreau de LYON Mme I... Y... prise en la personne de son représentant légal M. S... Y...

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C101347

Cassation

21 novembre 2012

21 novembre 2012

Guillaume X...et Raphaël X...à lui verser une pension alimentaire de 900 euros par mois ; Attendu qu'ayant énoncé que les pièces versées aux débats établissent que M.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2305471_20250124

Administratif

24 janvier 2025

24 janvier 2025

Ont été entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Vaccaro-Planchet, présidente ; - et les observations de Me Guillaume représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CC

soc

613724dacd58014677418e67

Cassation

6 décembre 2006

6 décembre 2006

Roland XN..., 29 / à M. Philippe YW..., 30 / à Mme Christiane T..., 31 / à M. Jean Daniel U... ou Fraysakier, 32 / à Mme Muriel XJ..., 33 / à M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca10bd3db21cbdd89f08

Appel

23 janvier 2008

23 janvier 2008

ARRET DU 23 Janvier 2008 APPELANT : Monsieur Ahmed X... ... 69008 LYON 08 représenté par la SCP AGUIRAUD-NOUVELLET, avoués à la Cour assisté de Me OBERDORFF, avocat INTIMES : Madame Rolande

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

6349005163d497adffda428a

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

CLP Formule exécutoire le : à : Me Pascal GUILLAUME la SELARL CABINET ROLLAND AVOCATS COUR D'APPEL DE REIMS CHAMBRE CIVILE-1° SECTION ARRET DU 11 OCTOBRE 2022 APPELANTE

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CA

Cour d'Appel

6253c9f9bd3db21cbdd89b02

Appel

22 janvier 2007

22 janvier 2007

. - GUILLAUME - SIX avoués à la Cour, et ayant pour conseil la SELARL ANTOINE- B... - ROGER, avocats au barreau de REIMS, INTIMES : Monsieur Jean-Pierre Y... ... 51170 COURLANDON Monsieur Nicolas

Source officielle
CE

8ème et 3ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000024853448

Admin. suprême

21 novembre 2011

21 novembre 2011

Guillaume Prévost, chargé des fonctions de Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Piwnica, Molinié, avocat de la SOCIETE DELMAS et de la SCP Richard, avocat de la société Grand port maritime

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2303965_20240802

Administratif

2 août 2024

2 août 2024

Gueguen ; - et les observations de Me Guillaume, substituant Me Sabatier, représentant Mme A. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2303984_20250124

Administratif

24 janvier 2025

24 janvier 2025

Ont été entendu au cours de l'audience publique : -le rapport de Mme Vaccaro-Planchet ; -les observations de Me Guillaume, représentant Mme B A alias C D. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle