éléments versés aux débats établissent suffisamment l'existence d'un usage de versement d'une prime exceptionnelle pour les années 2018, 2019 et 2020 tout en relevant que son montant, irrégulier, pouvait varier

selon le nombre de semaines incluses dans la période mensuelle et modulée selon les prévisions du planning annuel avec une variation maximale d'un tiers" ; que pour requalifier en contrat à

Enfin, Madame [G] expose que la société AMBULANCES HURIE l'a indûment dénoncée auprès de trois organismes pour avoir laissé ses enfants seuls.

dans lesquelles elle a été amenée à reconnaître tant sur photos que physiquement Raphaël X..., ne sauraient dès lors être remises en cause quant à leur régularité et à leur spontanéité ; que les variations

décision a été rendue en audience publique ; que, contrairement à ce qui est allégué, il ne résulte d'aucune de ces mentions, qui font foi jusqu'à inscription de faux, que la cour d'appel ait ordonné le huis

procédure pénale ; "en ce qu'il ne résulte pas du procès-verbal des débats que les audiences des 11, 12, 15, 16, 17, 18 et 19 mars se sont tenues en audience publique ; "alors que, sauf lorsque le huis

(P.V. des débats, p. 8 et 9) ; "alors que, lorsque le huis clos a été ordonné, il s'applique au prononcé des arrêts rendus sur incident contentieux" ; Attendu qu'il résulte du procès-verbal qu'au

agence de Saint-Dizier-Troyes situées à Ancerville, au 31 janvier 2000 afin de déterminer le nombre de délégués du personnel pouvant être élus au sein de l'agence, alors, selon le moyen, que les variations

les réquisitions du parquet général : - 1 ) quant au caractère répétitif des rapports sexuels de la jeune Y... contredisant ses déclarations au cours de l enquête ; - 2 ) quant aux prétendues variations

les réquisitions du parquet général : - 1 ) quant au caractère répétitif des rapports sexuels de la jeune Y. contredisant ses déclarations au cours de l'enquête ; - 2 ) quant aux prétendues variations

l'affectation à l'ensemble des salariés de l'entreprise d'une masse globale à partager; que les critères servant de calcul à la répartition de cette masse pouvant, selon l'article 3-4° de l'ordonnance, varier

LE HUB.

Ces plannings indiquaient pour chaque mois un nombre d'heures pouvant varier de 15%, outre la possibilité prévue par la convention collective d'une variation de plus ou mois 1/3.

Invoquant un manquement de la banque à son devoir d'information et de mise en garde concernant les stipulations prévoyant une évolution de l'amortissement du capital en fonction des variations du taux

Y..., demeurant "Le Pascal", ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 novembre 1997 par la cour d'appel d'Orléans (Chambre solennelle civile), au profit de la société Nancéienne Varin Bernier (SNVB),

à l'activité normale et permanente de l'entreprise lorsque les emplois occupés par le travailleur intérimaire correspondent à un besoin réel et temporaire de l'entreprise, résultant notamment de variations

de novembre et décembre est inférieure à celle des mois de mars et mai, pour conclure qu'il n'existe pas de pic de production cyclique au second semestre, sans procéder à une analyse globale de la variation

pas lieu à sursis à statuer ou à question préjudicielle ; qu'à supposer que les jouets entrent dans la catégorie des produits dont la vente présente un caractère saisonnier marqué, ce que les variations