CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Référés
68701928b8daa57c7f674537
3 juillet 2025
de la SELARL SELARL D’AVOCAT SANDRINE GAUTIER, avocats au barreau de SAINT-BRIEUC, avocat postulant, substituée par Maître Rozenn DELPIERRE, avocate au barreau de SAINT-BRIEUC Représentant : Maître Jérôme
2ème chambre
650bdf8abeee0f8318b9766a
24 août 2023
D'ERREUR MATERIELLE Monsieur [E] [S] [Adresse 4] [Localité 3] Représenté par Me Jérôme CARLES de la SCP CAMILLE ET ASSOCIES, avocat au barreau de TOULOUSE S.A.S.U.
2ème chambre 2ème section
662fe5d8b89538338ecde94f
23 avril 2024
[B] [Y] Mme [X] [T] AVOCATs DEMANDEURS représenté par Maître Sébastien DENEUX de la SCP LEICK RAYNALDY & ASSOCIES - #P0164 représentée par Maître Sébastien DENEUX de la SCP LEICK RAYNALDY & ASSOCIES -
CHAMBRE DES REFERES - AUDIENCE PUBLIQUE
69f5b732cdc6046d474e91e0
28 avril 2026
Six, Le 28 avril, Au Tribunal de Commerce du Mans, en notre cabinet, Nous, Monsieur CLEDIERE Pascal, Juge du tribunal des activités économiques du Mans, statuant comme juge des référés, assisté de Jérôme
5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
653219da9e4ea48318f5a9d1
18 octobre 2023
attaquée : Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'AMIENS en date du 21 Septembre 2022 dans l'affaire portant le n° RG 20/00201 APPELANTE Mme [X] [R] Représentée par Me Jérôme
Chambre 1-3
670a114cf178dc2492b0f96e
11 octobre 2024
ZYGI Représentant : Me Jérôme LACROUTS de la SELARL JEROME LACROUTS AVOCATS, avocat au barreau de NICE Appelante S.A.R.L.
8ème chambre 2ème section
65c3d9fbc432ce7d11a702c2
1 février 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS ■ 8ème chambre 2ème section N° RG 23/04748 N° Portalis 352J-W-B7H-CZNIF N° MINUTE : [1] [1] Copie certifiée conforme délivrée le : à Maîtres Jérôme BENYOUNES
Cour d'Appel
6253cdd0bd3db21cbdd94936
19 juin 2020
Représentée par Me Jérémie DAZZA de la SELEURL JEREMIE DAZZA, avocat au barreau de Paris, toque : C1912 Composition de la cour : En application des dispositions de l'article 805 et 907 du code de procédure
6253cbbfbd3db21cbdd8e296
22 juin 2011
Jérôme Z... ... non comparant Mme Suzanne X... ...
Chambre 2-4
697b0fd5cdc6046d4712ac6b
28 janvier 2026
[X] [K] Représentant : Me Jérôme CAMPESTRINI de la SCP LE MAUX & CAMPESTRINI ASSOCIES, avocat au barreau de NICE Appelant Mme [M] [T] coiffeuse, Représentant : Me Agnès ERMENEUX de la SCP SCP
Procédure Collective (Affaires en cours) 9 H
69b0101acdc6046d4725f209
9 juillet 2025
René GERGELE, juges, Assistés lors des débats de : Me Jérôme BLETTERY, greffier, En présence lors des débats de M.
69c63c90cdc6046d4723ce38
29 janvier 2025
Gilles COPPERE, juges, Assistés lors des débats de : Me Jérôme BLETTERY, greffier, En présence lors des débats de M. Xavier LAURENT, représentant le ministère public.
civ1
ECLI:FR:CCASS:2017:C110278
4 mai 2017
Jérôme X..., domicilié [...] , défendeur à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 21 mars 2017,
61372399cd5801467740be10
10 juillet 2001
Jérémie A..., 2 / de M. Olivier A..., 3 / de M. Emile Z..., défendeurs à la cassation ; M.
6253cb69bd3db21cbdd8d6a0
8 février 2011
Monsieur Jérôme X... a formé appel contre ce jugement.
Donne défautc/Mme Pierre et MM
613721c3cd580146773f7089
13 octobre 1992
Jérôme X..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 juin 1990 par la cour d'appel de Reims (Chambre civile, section 2), au profit de : Consorts X..., défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent
CHAMBRE DU CONSEIL MARDI CLOTURES
69cafcd3cdc6046d478f3d8c
8 juillet 2025
Constate la comparution de Maître, [C], associé de Maître, [I], liquidateur de la procédure collective.
Procédures Collectives (mardi après midi) - Chambre du conseil
69b60e46cdc6046d47b552ca
21 janvier 2025
Que Monsieur Jérôme MILCENT Juge Commissaire indique être favorable.
6688ddf9676b73dd81b96c2c
5 juillet 2024
MGB Représentant : Me Jérôme LACROUTS de la SELARL JEROME LACROUTS AVOCATS, avocat au barreau de NICE S.A.
6253cd9abd3db21cbdd93d70
13 octobre 2017
d'inscription au répertoire général : 17/ 10415 Décision déférée à la Cour : Jugement du 18 Avril 2017- Tribunal de Grande Instance de CRETEIL-RG no 16/ 01282 APPELANT Maître Olivier X...Notaire associé
Page 18 sur 252