Jacques, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, en date du 21 octobre 1997, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef de vol, a prononcé sur les intérêts civils ; La COUR, statuant après

mémoire personnel pris de l'inobservation des mêmes textes ; "en ce que l'arrêt attaqué a dit n'y avoir lieu à suivre ; "aux motifs qu'un litige a opposé dans les années 1970 les plaignants à Jacques

Jacques, contre l'arrêt n° 952 de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 30 novembre 1999, qui l'a condamné, pour infractions relatives à la réglementation dans les transports

Jacques, contre l'arrêt n° 955 de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 30 novembre 1999, qui l'a condamné, pour infractions relatives à la réglementation dans les transports

Jacques X..., ainsi que la société PJBR Entreprises et M. Patrick X..., à payer à M.

Jacques, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 10ème chambre, en date du 27 juin 1997, qui a prononcé sur sa requête en incident d'exécution de peine ; Vu le mémoire personnel et le mémoire ampliatif

international (ASI) a vendu à la société International trading company un jet d'eau dénommé "jet fou" ; que la société ASI l'avait elle-même acquis de la société Doracol, ayant pour dirigeant Jean-Jacques

Jean-Jacques, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de MONTPELLIER, du 7 mai 1998, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises de l'HERAULT sous l'accusation de viol en état de récidive

Jacques X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 mars 1994 par la cour d'appel de Paris (chambre des expropriations), au profit de la ville de Paris, représentée par son Maire, Service

infirmatif attaqué a déclaré que les éléments constitutifs de l'infraction d'abus de biens sociaux sont réunis à l'encontre de Manuel X... et condamné ce dernier à des dommages-intérêts au profit de Jacques

de ce chef à un mois d'emprisonnement ainsi qu'à 50 000 francs d'amende ; "aux motifs qu'il résultait de la procédure non contestée que Fernand X..., qui hébergeait son ancien ouvrier agricole, Jacques

Jacques, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 10 avril 2002, qui, statuant sur renvoi après cassation, dans l'information suivie,

Jacques, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, du 17 janvier 1996, qui, pour réalisation sans autorisation d'un barrage entraînant une modification du mode d'écoulement

Jean-Jacques, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, 3ème chambre, du 13 septembre 1994, qui, pour escroqueries et abus de confiance, l'a condamné à 2 ans d'emprisonnement dont 18 mois avec sursis

monter à une échelle non calée ; que ce dernier leur avait alors répondu qu'il avait l'habitude ; qu'alors qu'il atteignait l'étage, l'échelle avait ripé et était tombée sur Philippe C... ; que Jacques

Jacques, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 8ème chambre, en date du 6 novembre 2001, qui, pour homicide involontaire, contravention de blessures involontaires et infraction au Code de

Jacques, contre l'arrêt de la cour d'appel de DIJON, chambre correctionnelle, en date du 15 février 2006, qui, pour tromperie, a condamné Jacques Z... à dix-huit mois d'emprisonnement dont un an avec

Jacques, - Y...