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11 247 résultats pour « Johann LE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10034

Cassation

9 janvier 2019

9 janvier 2019

Johann Y..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 30 mai 2017 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 4), dans le litige l'opposant à la société Alvarez & Marsal France, dont le siège est [

Source officielle
TJ

Service des référés

6984de2ecdc6046d47123417

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

RESTAURANT) [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Johanne ZAKINE, avocat au barreau de PARIS - #P0145 DÉBATS A l’audience du 06 janvier 2026 tenue publiquement, présidée par Anne-Charlotte

Source officielle
TCOM

PROCEDURES COLLECTIVES

6a117961cdc6046d47aaa0ee

Commerce

18 mai 2026

18 mai 2026

HIS Johann ASSISTES LORS DES DEBATS PAR LE GREFFIER : Me OLIVIER LEFÉBURE LE TRIBUNAL, PAR ACTE EN DATE DU 26/02/2026, LA PARTIE DEMANDERESSE A FAIT ASSIGNER LA PARTIE DEFENDERESSE DEVANT LE TRIBUNAL

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01918

Cassation

20 juin 2017

20 juin 2017

Johan Z..., contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 23 mars 2017, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de tentative de meurtre, infraction

Source officielle
CC

soc

ébouté de sa demande forméec/M. Y

613722b8cd58014677400902

Cassation

4 juillet 1996

4 juillet 1996

Johan Y..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 22 mai 1996, où étaient

Source officielle
TCOM

AFFAIRE COURANTE

69b7b00fcdc6046d47d46033

Commerce

8 septembre 2025

8 septembre 2025

HIS Johann ASSISTES LORS DES DE DEBATS DU GREFFIER : ME OLIVIER LEFÉBURE LE TRIBUNAL, LA PRESENTE INSTANCE EST ENREGISTREE AU REPERTOIRE GENERAL SUIVANT ASSIGNATION, LES PARTIES ONT ETE REGULIEREMENT

Source officielle
TCOM

chambre 05

69f1bfc6cdc6046d47f0e696

Commerce

28 avril 2026

28 avril 2026

BOREL & DEL PRETE, représentée par Maître Johan BAILLEGEON, Avocat au barreau d'Aix-en-Provence) C / Société GL MOTORS S.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdcdbd3db21cbdd9486e

Appel

5 décembre 2019

5 décembre 2019

A cette audience, Madame Johanne PERRIER, Présidente de chambre, a été entendu en son rapport oral, les avocats sont intervenus au soutien des intérêts de leurs clients.

Source officielle
CE

10 SS

CETAT:CETATEXT000007835080

Admin. suprême

28 mai 1993

28 mai 1993

sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat les 7 décembre 1988 et 5 avril 1989, présentés pour Mlle NGOY Y..., demeurant c/o Mme Munka X... 3, place Johann

Source officielle
TJ

8ème chambre 3ème section

69d9498bcdc6046d47ce29e5

T. Judiciaire

10 avril 2026

10 avril 2026

HAFI [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Maître Johanne ZAKINE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #P0145 DÉFENDEURS Syndicat des copropriétaires de l’immeuble sis [Adresse 2], représenté par

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR00454

Cassation

1 février 2017

1 février 2017

Georges A... , Johan Y... contre l'arrêt n° 5 de la cour d'appel de Paris, chambre 4-10, en date du 5 octobre 2015 ; Attendu qu'il y a lieu de rectifier l'erreur matérielle que contient cet

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2015:0929DEC004274313

Admin. suprême

29 septembre 2015

29 septembre 2015

Application no. 42743/13 Dorel Pavel ȚEREAN [1] against Romania The European Court of Human Rights (Third Section), sitting on 29   September 2015 as a Committee composed of:   Johannes Silvis

Source officielle
TJ

JCPCIVIL

6a0b7b41cdc6046d471ef455

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

COFIDIS [Adresse 1] [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Maître Johanne RIALLOT-LENGLART, avocate au barreau de NANTES - 110 D'une part, DÉFENDEURS : Monsieur [C] [G] [D] [H] [B] [Adresse 3] [

Source officielle
TJ

JCPCIVIL

6a0b7b47cdc6046d471ef4f6

T. Judiciaire

3 avril 2026

3 avril 2026

COFIDIS [Adresse 1] [Localité 1] représentée par Maître Johanne RIALLOT-LENGLART, avocate au barreau de NANTES - 110 D'une part, DÉFENDEURS : Monsieur [V] [P] [Adresse 2] [Adresse 3] [Localité 2]

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CC

cr

6079a80e9ba5988459c4bb97

Cassation

9 février 1982

9 février 1982

JOHANNE, EPOUSE Z..., A STATUE SUR LES INTERETS CIVILS ; VU LA CONNEXITE, JOIGNANT LES POURVOIS ; VU LES MEMOIRES PRODUITS EN DEMANDE, EN DEFENSE ET EN REPLIQUE ; SUR LE MOYEN UNIQUE DE CASSATION

Source officielle
TJ

3ème Chambre (Reféré)

6966d245cdc6046d4731c482

T. Judiciaire

9 janvier 2026

9 janvier 2026

SOCIÉTÉ GUADELOUPÉENNE DE DISTRIBUTION MODERNE Ordonnance notifiée le : - à AVOCAT : SELARL [E] & ASSOCIES Me Johann THEOPHILE TRIBUNAL JUDICIAIRE DE POINTE A PITRE CHAMBRE CIVILE ORDONNANCE

Source officielle
CA

Chambre des Rétentions

69005c1d2481d356bd1701f0

Appel

26 octobre 2025

26 octobre 2025

près la cour d'appel d'Orléans, qui a prêté son concours lors de l'audience et du prononcé ; INTIMÉ : Madame LA PRÉFÈTE DU LOIRET non comparant, non représenté à l'audience ; Ayant pour aovcat Me Johan

Source officielle
CA

Rétention Administrative

69005dfd2481d356bd175379

Appel

27 octobre 2025

27 octobre 2025

Assisté de Maître Johann LE MAREC, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, commis d'office.

Source officielle
TJ

DROIT COMMUN

69dd43bbcdc6046d471fd1dd

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

Avec l’assistance lors des débats de Catherine DUBOIS, Greffier et de Johan SURGET, Greffier lors de la mise à disposition EXPEDITIONS Me Emeric DESNOIX et SCI DU CHATEAU DE COLLIERS Copie Dossier

Source officielle
TJ

DROIT COMMUN

69dd43c1cdc6046d471fd273

T. Judiciaire

8 avril 2026

8 avril 2026

Avec l’assistance lors des débats de Catherine DUBOIS, Greffier et de Johan SURGET, Greffier lors de la mise à disposition GROSSES et EXPEDITIONS : Me Hervé GUETTARD EXP : Mme [T] Copie Dossier EXPOSE

Source officielle

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